-
Carte des dangers naturels
Régions et villes, Environnement
Pour les communes concernées par les dangers naturels (danger pour la population et pour les biens de valeur notable), des cartes détaillées des zones construites sont établies....
-
Tribunaux régionaux
Régions et villes, Environnement
Début 2011, les treize arrondissements judiciaires ont été remplacés par quatre tribunaux régionaux. Les quatre régions judiciaires correspondent aux régions administratives: Ju...
-
Ministères publics régionaux des mineurs
Régions et villes, Environnement
Le ministère public des mineurs dispose d'une agence dotée d'un service social dans chacune des régions judiciaires. L'agence du Jura bernois-Seeland a une antenne dans le Jura ...
-
Carte d'analyse relative au modèle climatique cantonal
Régions et villes, Environnement
Cette carte d'analyse climatique décrit les principaux processus climatiques survenant dans les espaces urbains durant la nuit. Aucune analyse n'est encore proposée à ce niveau ...
-
Ministères publics régionaux
Régions et villes, Environnement
Les quatre ministères publics régionaux correspondent aux quatre tribunaux régionaux: Jura bernois- Seeland (siège à Bienne et agence à Moutier), Berne-Mittelland (siège à Berne...
-
Autorités régionales de conciliation
Régions et villes, Environnement
Les autorités régionales sont autorités judiciaires régionaux, qui compétentes pour traiter de tous les litiges devant obligatoirement faire l'objet d'une procédure de conciliat...
-
Objets botaniques protégés
Régions et villes, Environnement
Thème du cadastre RDPPF L'ordonnance classe le jeu de géodonnées de base 'Objets botaniques protégés' (OCGéo ID 85-BE) dans le cadastre des restrictions de droit public à la pro...
-
Bureaux du registre foncier
Régions et villes, Environnement
L'article 951 du Code civil suisse spécifie qu'il faut créer des arrondissements pour gérer le registre foncier. Depuis le 1.1.2010 le canton de Berne est subdivisé en 5 arrondi...
-
Courbes de niveau et cotes altimétriques DTMAV
Régions et villes, Environnement
Les courbes de niveau et les cotes altimétriques ont été générées à partir des données du modèle numérique de terrain à 5m DTMAV5. Les courbes de niveau comportent des courbes d...
-
Carte des périmètres de consultation OPAM
Régions et villes, Environnement
La carte des périmètres de consultation OPAM du canton de Berne indique la situation géographique et les domaines attenants selon l’art. 11a al. 2 OPAM (« périmètres de consulta...
-
Plan directeur cantonal, éléments urbanisation
Régions et villes, Environnement
Le réseau de centres doit être pris en considération lors de planifications stratégiques ou de projets d'envergure ayant d'importantes incidences sur l'espace. Il a été formelle...
-
Données sur les communes
Régions et villes, Environnement
Les données contiennent des informations statistiques et administratives sur les communes du canton de Berne, entre autres la surface, le nombre d'habitants et la densité de la ...
-
Arrondissements de vérification
Régions et villes, Environnement
Il existe cinq offices de vérification dans le canton de Berne, auxquels sont rattachés les arrondissements de vérification BE+1 à BE+5 (basé sur l'art 3. de l'Ordonnance sur le...
-
Arrondissements de l'Office des ponts et chaussées
Régions et villes, Environnement
L'Office des ponts et chaussées du canton de Berne comprend quatre arrondissements d'ingénieur en chef, chacun avec des inspections des routes. Les données d'attributs sont les ...
-
Carte des gisements de matières premières EDT
Régions et villes, Environnement
Les gisements de matières premières du canton sont représentés sur une carte à l'échelle de 1:25'000 qui a été généralisée aux plans spatial et thématique. La carte a été établi...
-
Tribunaux régionaux des mesures de contrainte
Régions et villes, Environnement
Le tribunal régional des mesures de contrainte est l'autorité judiciaire régionale qui ordonne la détention provisoire et la détention pour des motifs de sûreté dans sa région j...
-
Régions administratives et arrondissements administratifs
Régions et villes, Environnement
Les régions administratives et les arrondissements administratifs du canton de Berne englobent cinq régions administratives et dix arrondissements administratifs, conformément à...
-
Assainissement des centrales hydroélectriques
Régions et villes, Environnement
Assainissement des centrales hydroélectriques en matière d'obstacle à la migration piscicole, de régime de charriage et d'éclusées - état actuel de la mise en œuvre
-
Directions d'écoulement pour la carte de l'aléa ruissellement
Régions et villes, Environnement
La « carte de l'aléa ruissellement » a été établie sur mandat de l’Office fédéral de l’environnement à l’aide d’une méthode uniformisée à l’échelle nationale. Elle n'a pas force...
-
OAC Office de l’assurance-chômage
Régions et villes, Environnement
Pour la clientèle, le premier point de contact dans les emplacements d'OAC est le guichet d’information commun (Infodesk) d'Office régional de placement (ORP) et de la Caisse de...
-
Offices des poursuites et des faillites
Régions et villes, Environnement
Dès le 1.1.2010 le canton de Berne est subdivisé en cinq régions des poursuites et des faillites. Cette division se base sur les régions administratives et les arrondissements a...
-
Divisions forestières
Régions et villes, Environnement
Les divisions forestières correspondent à la subdivision administrative (section forestière) de l'Office des forêts et des dangers naturels (OFDN).
-
Scénarios du modèle climatique cantonal
Régions et villes, Environnement
Le modèle est élaboré sur la base de conditions météorologiques estivales et peu venteuses, car les effets climatiques typiques des espaces urbains se développent surtout en été...
-
Zones tampon hydrologiques des hauts-marais
Régions et villes, Environnement
Les zones tampons hydrologiques des hauts-marais entourent ces derniers, influençant ainsi le régime local de leurs eaux. Ces zones épousent la limite extérieure du bassin hydro...
-
Centres d'orientation professionnelle
Régions et villes, Environnement
Le service de l'orientation professionnelle, de formation et de formation continue est organisé en cinq régions et huit centres d'orientation professionnelle (centres OP). Elle ...