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Inspections scolaires régionales
Régions et villes, Environnement
Les 16 inspectrices et inspecteurs scolaires compétents pour le jardin d'enfants et l'école obligatoire sont répartis au sein de cinq inspections régionales: - Inspection scolai...
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Gisements d'eau souterraine en roches meubles
Régions et villes, Environnement
Le géoproduit GW25 contient les gisements d’eau souterraine en roches meubles, connus et supposés (classifiés selon l'épaisseur de la nappe et la perméabilité du sous-sol ainsi ...
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Tribunaux régionaux
Régions et villes, Environnement
Début 2011, les treize arrondissements judiciaires ont été remplacés par quatre tribunaux régionaux. Les quatre régions judiciaires correspondent aux régions administratives: Ju...
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Carte des dangers naturels
Régions et villes, Environnement
Pour les communes concernées par les dangers naturels (danger pour la population et pour les biens de valeur notable), des cartes détaillées des zones construites sont établies....
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Limites politiques
Régions et villes, Environnement
Les limites politiques contiennent les limites des communes, des arrondissements administratifs et du canton de Berne, basé sur le plan densemble au 1:5000.
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Ministères publics régionaux des mineurs
Régions et villes, Environnement
Le ministère public des mineurs dispose d'une agence dotée d'un service social dans chacune des régions judiciaires. L'agence du Jura bernois-Seeland a une antenne dans le Jura ...
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Ministères publics régionaux
Régions et villes, Environnement
Les quatre ministères publics régionaux correspondent aux quatre tribunaux régionaux: Jura bernois- Seeland (siège à Bienne et agence à Moutier), Berne-Mittelland (siège à Berne...
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Autorités régionales de conciliation
Régions et villes, Environnement
Les autorités régionales sont autorités judiciaires régionaux, qui compétentes pour traiter de tous les litiges devant obligatoirement faire l'objet d'une procédure de conciliat...
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Régions administratives, arrondissements administratifs et districts
Régions et villes, Environnement
Les régions administratives et les arrondissements administratifs du canton de Berne englobent cinq régions administratives et dix arrondissements administratifs, conformément à...
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Objets botaniques protégés
Régions et villes, Environnement
Thème du cadastre RDPPF L'ordonnance classe le jeu de géodonnées de base 'Objets botaniques protégés' (OCGéo ID 85-BE) dans le cadastre des restrictions de droit public à la pro...
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Tribunaux régionaux des mesures de contrainte
Régions et villes, Environnement
Le tribunal régional des mesures de contrainte est l'autorité judiciaire régionale qui ordonne la détention provisoire et la détention pour des motifs de sûreté dans sa région j...
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Assainissement des centrales hydroélectriques
Régions et villes, Environnement
Assainissement des centrales hydroélectriques en matière d'obstacle à la migration piscicole, de régime de charriage et d'éclusées - état actuel de la mise en œuvre
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Plan directeur cantonal, mesures régionales
Régions et villes, Environnement
Plans directeur régionaux des eaux, concentration des sites de la Haute école spécialisée bernoise (contenu plan directeur), tunnel du Grimsel, ligne aérienne du Grimsel devant ...
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Directions d'écoulement pour la carte de l'aléa ruissellement
Régions et villes, Environnement
La « carte de l'aléa ruissellement » a été établie sur mandat de l’Office fédéral de l’environnement à l’aide d’une méthode uniformisée à l’échelle nationale. Elle n'a pas force...
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Arrondissements du registre foncier
Régions et villes, Environnement
Les arrondissements du registre foncier contiennent les limites des communes et des arrondissements communaux, basé sur le plan densemble au 1:5000.
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Pêche à la ligne
Régions et villes, Environnement
La carte présente la régale de pêche bernoise. Elle se compose des eaux affermées et à patentes administrées par l'inspection de la pêche. Les zones de protection, où la pêche e...
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Limites forestières statiques
Régions et villes, Environnement
Thème du cadastre RDPPF L'ordonnance classe les jeux de géodonnées de base cantonales qui relèvent du domaine des plans d'affectation dans le cadastre des restrictions de droit ...
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Arrondissements du registre foncier généralisés
Régions et villes, Environnement
Les arrondissements du registre foncier généralisés contiennent les limites des communes et des arrondissements du registre foncier du canton de Berne. Les limites sont générali...
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Terres cultivables (sans les surfaces d’assolement)
Régions et villes, Environnement
Le géoproduit «terres cultivables (sans les surfaces d’assolement)» désigne les surfaces considérées par l’administration cantonale comme des terres cultivables au sens de la lo...
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Le développement durable (DD) dans les communes
Régions et villes, Environnement
Les données fournissent des informations sur les communes du canton de Berne qui s'engagent activement en faveur de développement durable (DD).
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Conférences régionales
Régions et villes, Environnement
La coopération intercommunale à l'échelle régionale doit gagner en efficacité et en légitimité démocratique et reposer sur des bases plus contraignantes (votation du 17 juin 200...
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Périmètre hydrologique indicatif pour les marais
Régions et villes, Environnement
Le terme de « périmètre hydrologique indicatif pour les marais (PHM) » désigne les zones situées à proximité de biotopes marécageux dont le régime hydrique risque d’être perturb...
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Données BernClim de phénologie végétale, durée de l'enneigement, fréquence...
Régions et villes, Environnement
Les données BernClim comportent des observations saisonnières sur la phénologie végétale, la couverture neigeuse et le brouillard, qui ont été relevées par des observateurs béné...
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Qualité des cours d'eau
Régions et villes, Environnement
La qualité chimique et biologique de l'eau des ruisseaux, rivières et lacs est contrôlée régulièrement par la Laboratoire de la protection des eaux et du sol (GBL) du canton de ...
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Plan sectoriel 'Biodiversité'
Régions et villes, Environnement
Thème du cadastre RDPPF Les géodonnées contiennent la définition spatiale du plan sectoriel 'Biodiversité' du canton de Berne. Ils décrivent les périmètres des tourbières suréle...