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Zones ayant subi une transformation planimétrique
Régions et villes, Environnement
Suite à une re-détermination complète ou partielle du réseau de points fixes planimétrique de catégorie 3, les données de la mensuration officielle et une sélection d'autres don...
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Zones de tensions négligeables
Régions et villes, Environnement
ZONES OU LES TENSIONS SONT NEGLIGEABLES Dans le cas de travaux de terrain réalisés pour la mensuration officielle, un ajustage local doit systématiquement être exécuté, sauf si ...
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Niveaux de tolérance selon OMO et OTEMO
Régions et villes, Environnement
Pour les besoins de la mensuration officielle, conformément à l'OMO et l'OTEMO, le territoire de la Confédération est réparti en régions de niveaux de tolérances. Ces régions de...
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Cadastre technique du sous-sol (CTSS) - Géotechnique point
Population et société, Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement
Le cadastre technique du sous-sol (CTSS) a pour but de recenser et reporter l'ensemble des objets des canalisations, des constructions et des accessoires à la construction, occu...
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Cadastre technique du sous-sol (CTSS) - Géotechnique surface
Population et société, Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement
Le cadastre technique du sous-sol (CTSS) a pour but de recenser et reporter l'ensemble des objets des canalisations, des constructions et des accessoires à la construction, occu...
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Cadastre technique du sous-sol (CTSS) - Géotechnique ligne
Population et société, Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement
Le cadastre technique du sous-sol (CTSS) a pour but de recenser et reporter l'ensemble des objets des canalisations, des constructions et des accessoires à la construction, occu...
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Cadastre technique du sous-sol (CTSS) - Divers points
Population et société, Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement
Le cadastre technique du sous-sol (CTSS) a pour but de recenser et reporter l'ensemble des objets des canalisations, des constructions et des accessoires à la construction, occu...
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Cadastre technique du sous-sol (CTSS) - Conduites diverses
Population et société, Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement
Le cadastre technique du sous-sol (CTSS) a pour but de recenser et reporter l'ensemble des objets des canalisations, des constructions et des accessoires à la construction, occu...
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Cadastre technique du sous-sol (CTSS) - Surfaces diverses
Population et société, Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement
Le cadastre technique du sous-sol (CTSS) a pour but de recenser et reporter l'ensemble des objets des canalisations, des constructions et des accessoires à la construction, occu...
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Cadastre technique du sous-sol (CTSS) - Zones de sondes de chauffage
Population et société, Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement
Le cadastre technique du sous-sol (CTSS) a pour but de recenser et reporter l'ensemble des objets des canalisations, des constructions et des accessoires à la construction, occu...
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Cadastre technique du sous-sol (CTSS) - Conduite de chauffage
Population et société, Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement
Le cadastre technique du sous-sol (CTSS) a pour but de recenser et reporter l'ensemble des objets des canalisations, des constructions et des accessoires à la construction, occu...
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Domaine routier - Par objet niveau 1 au-dessus du sol
Population et société, Régions et villes, Environnement, Transports
Répartition par niveau : Les objets définissant le Domaine routier sont répartis selon leur niveau par rapport au sol. Pour cela 5 classes d'objets, chacune regroupant des éléme...
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Bâtiments spéciaux
Population et société, Régions et villes, Environnement
Cette couche représente toutes constructions nécessitant une géolocalisation forte (adresse, EGID) mais ne devant pas être portée à l'état des contenances du registre foncier, p...
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Vergers et pépinières en production
Agriculture, pêche, sylviculture et alimentation, Régions et villes, Environnement
Vergers et pépinières en production
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Surface agricole utile (SAU) - OPD
Agriculture, pêche, sylviculture et alimentation, Régions et villes, Environnement
La surface agricole utile (SAU) comprend toutes les surfaces affectées à la production végétale des exploitations agricoles. Cette couche est une agrégation de la SAU déclarée c...
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Domaine routier - Par revêtement niveau II en dessous du sol
Population et société, Régions et villes, Environnement, Transports
Répartition par niveau : Les objets définissant le Domaine routier sont répartis selon leur niveau par rapport au sol. Pour cela 5 classes d'objets, chacune regroupant des éléme...
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Couverture du sol selon classification OTEMO
Régions et villes, Environnement
OTEMO est l'acronyme de l'Ordonnance technique du DDPS sur la mensuration officielle du 10 juin 1994. Cette ordonnance fédérale introduit un catalogue d'objets de couverture du ...
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Communes genevoises
Régions et villes, Environnement
Périmètres des 45 communes genevoises, y compris les quatre sections de la commune de Genève :- Cité- Eaux-Vives- Petit-Saconnex- Plainpalais
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Points limites territoriaux
Régions et villes, Environnement
Les points limites territoriaux contiennent tous les points d'appui qui définissent une limite territoriale nationale ou cantonale. Une partie de ces points sont des pierres rem...
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Points fixes altimétriques catégories 1 et 2
Régions et villes, Environnement
Points fixes altimétriques de la mensuration nationale (PFA1) et points fixes altimétriques de la mensuration officielle catégorie 2 (PFA2). Art. 46 à 48 de l'OTEMO.Ils sont mat...
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Points fixes planimétriques catégories 1 et 2
Régions et villes, Environnement
Points fixes planimétrique de la mensuration nationale de catégorie 1 (PFP1) et points fixes planimétrique de la mensuration officielle de catégorie 2 (PFP2). Art. 46 à 48 de l'...
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Nomenclature historique des noms locaux (1936-2023)
Régions et villes, Environnement
Les noms locaux désignent des petites parties de paysage qui ont été reprises de l'usage linguistique local. Les noms locaux portent par exemple : des noms de forêts, de pâturag...
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Noms Locaux (Lieux-Dits)
Régions et villes, Environnement
Les noms locaux ou lieux-dits désignent des petites parties du territoire qui ont été reprises dans l'usage linguistique local. Les noms locaux portent des noms de forêts, de pâ...
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Marquises
Régions et villes, Environnement
Marquise: Tout abri, sans poteaux, fixé au-dessus d'une entrée d'un bâtiment ou courant le long de la facade.
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Domaine routier - Par revêtement niveau I au-dessus du sol
Population et société, Régions et villes, Environnement, Transports
Répartition par niveau : Les objets définissant le Domaine routier sont répartis selon leur niveau par rapport au sol. Pour cela 5 classes d'objets, chacune regroupant des éléme...