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MO_État des mensurations officielles
Régions et villes, Environnement
Les trois couches d'information de l'Etat des mensurations officielles fournissent les informations suivantes : - sdt_01_06_Etat_mensuration_officielle_et_conservation : fournit...
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GRUDA MO Export
Régions et villes, Environnement
Export des données sur les biens-fonds, les bâtiments, désignation de la situation et la couverture du sol de la banque de données des biens-fonds GRUDA-MO. L'export correspond ...
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Etat actuel de la mensuration officielle
Régions et villes, Environnement
Sur la base du fichier cantonal Limites communale 1:5'000, les données relatives aux périmètres approuvé et en les périmètres en cours de la mensuration officielle du canton de ...
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Plans d'affectation communaux
Régions et villes, Environnement
Thème du cadastre RDPPF L' ordonnance classe les jeux de géodonnées de base communales qui relèvent du domaine des plans d'affectation dans le cadastre des restrictions de droit...
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Numéros de parcelles
Régions et villes, Environnement
Le produit Numéros de parcelles contient les numéros géoréférencés de parcelles (bien-fonds ainsi que les droits distincts et permanents) du canton de Berne. Par le fait que les...
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Mensuration officielle simplifiée
Régions et villes, Environnement
Le géoproduit mensuration officielle simplifiée (MOPUBE) contient les données relatives à la structure de propriété et à l'utilisation du sol dans le canton de Berne. Ces donnée...
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Niveau de tolérance du modèle MOPplusFR
Régions et villes, Environnement
La couche niveau de tolérance est une couche administrative de la mensuration officielle. Les niveaux sont définis de 1 à 5 en fonction de l’utilisation humaine et de la valeur ...
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Registre des bâtiments et des adresses du canton de Fribourg – RegBAFR
Régions et villes, Environnement
Le thème « Registre des bâtiments et des adresses du canton de Fribourg – RegBAFR » constitue le jeu de données bâtiments et adresses le plus complet et à jour pour le canton de...
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Cadastre des ouvrages de protection - Instabilité de terrain et avalanche
Régions et villes, Environnement
Cadastre des ouvrages de protection pour les processus instabilités de terrain et avalanches (exemples: digues, paravalanches, filets de protection, etc.). Un ouvrage de protect...
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NPA - Localité du modèle MOPplusFR
Régions et villes, Environnement
Le Topic «npa_localite» du modèle de données original de la mensuration officielle. Il comprend la délimitation de la localité, son nom officiel, le NPA à 4 chiffres ainsi que l...
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Cadastre des risques des objets soumis à l'ordonnance sur la protection...
Régions et villes, Environnement
Données sur les installations et constructions du canton de Fribourg soumises à l’ordonnance sur les accidents majeurs. Conformément à l’art. 11a de l’OPAM, les installations st...
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Plans RF MFN-G caducs
Régions et villes, Environnement
Les plans RF MFN-G caducs sont établis sur des supports en carton ou papier ou film de dimension 100/70 cm. Ils sont issus des mensurations numériques calculées avec l'applicati...
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Limites territoriales du modèle MOPplusFR
Régions et villes, Environnement
Le thème comprend la délimitation du canton, des districts, des communes actuelles et historisées depuis 2007, ainsi que les points-limites territoriaux (Les points-limites alig...
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Conduites du modèle MOPplusFR
Régions et villes, Environnement
Le thème «conduites» comprend, selon la Loi fédérale sur les installations de transport, les conduites de combustibles ou carburants liquides ou gazeux. Ce thème fait partie int...
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Adresses du modèle MOPplusFR
Régions et villes, Environnement
Le thème « adresses » est une compilation des Topics « adresses_des_batiments » et « npa_localite » du modèle de données original de la mensuration officielle. L'adresse est com...
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Plan du modèle MOPplusFR
Régions et villes, Environnement
Les plans de la mensuration officielle sont établis sur l’ensemble du territoire. Le territoire est subdivisé en plan dont les échelles (à Fribourg de 1 :500 à 1 :5'000) dépende...
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Servitude du modèle MOPplusFR
Régions et villes, Environnement
Le thème « servitude » décrit les servitudes de type ponctuelles, linéaires et surfaciques. Ce thème fait partie intégrante du jeu de données de la mensuration officielle. La mi...
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Plans RF MFA caducs
Régions et villes, Environnement
Les plans RF MFA caducs sont établis sur des supports en carton de dimension 100/70 cm. Ils sont issus des mensurations semi-numériques réalisées entre 1911 et 1940, selon les p...
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Plans cadastraux sur plaque aluminium
Régions et villes, Environnement
Les « plaques aluminium » sont des supports en aluminium sur lesquels sont collées des feuilles de papier permettant le dessin à la main. Elles sont de dimensions 100/70 cm, de ...
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Plans RF MFN caducs
Régions et villes, Environnement
Les plans RF MFN caducs sont établis sur des supports en carton ou papier ou film de dimension 100/70 cm. Ils sont issus des mensurations numériques réalisées entre 1940 et 1975...
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Plans cadastraux MCA caducs (édition RF)
Régions et villes, Environnement
Les plans cadastraux MCA caducs édition RF sont établis sur des supports en papier épais de dimension 50/70 cm. Ils ont été reproduits entre 1850 et 1910 sur la base des minutes...
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Cadastre viticole
Agriculture, pêche, sylviculture et alimentation, Régions et villes, Environnement
Registre faisant état des surfaces de vigne dans le canton de Fribourg. Le plantage de vignes étant soumis à autorisation, le cadastre viticole représente toutes les surfaces qu...
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Cadastre des sites pollués
Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement
Zones où la pollution du sous-sol est établie ou très probable. Ces zones sont des sites de stockage (anciennes décharges), des aires d'exploitation (entreprises), des lieux d'a...
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Nomenclature du modèle MOPplusFR
Régions et villes, Environnement
Le thème "Nomenclature" ne comprend que les noms locaux (partition du territoire). Ce thème fait partie intégrante du jeu de données de la mensuration officielle. La mise à jour...
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Couverture du sol du modèle MOPplusFR
Régions et villes, Environnement
Le thème « couverture du sol » est une partition du territoire décrivant l'utilisation effective du sol. On distingue 6 catégories principales, soit les bâtiments, les surfaces ...
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