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MO_État des mensurations officielles
Régions et villes, Environnement
Les trois couches d'information de l'Etat des mensurations officielles fournissent les informations suivantes : - sdt_01_06_Etat_mensuration_officielle_et_conservation : fournit...
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Numéros de parcelles
Régions et villes, Environnement
Le produit Numéros de parcelles contient les numéros géoréférencés de parcelles (bien-fonds ainsi que les droits distincts et permanents) du canton de Berne. Par le fait que les...
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Plans d'affectation communaux
Régions et villes, Environnement
Thème du cadastre RDPPF L' ordonnance classe les jeux de géodonnées de base communales qui relèvent du domaine des plans d'affectation dans le cadastre des restrictions de droit...
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Mensuration officielle simplifiée
Régions et villes, Environnement
Le géoproduit mensuration officielle simplifiée (MOPUBE) contient les données relatives à la structure de propriété et à l'utilisation du sol dans le canton de Berne. Ces donnée...
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GRUDA MO Export
Régions et villes, Environnement
Export des données sur les biens-fonds, les bâtiments, désignation de la situation et la couverture du sol de la banque de données des biens-fonds GRUDA-MO. L'export correspond ...
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Etat actuel de la mensuration officielle
Régions et villes, Environnement
Sur la base du fichier cantonal Limites communale 1:5'000, les données relatives aux périmètres approuvé et en les périmètres en cours de la mensuration officielle du canton de ...
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Catégories des propriétés foncières
Régions et villes, Environnement
Les propriétés de la mensuration officielle sont liées aux informations sur les propriétés du registre foncier. Ceux-ci sont regroupés en catégories et sont disponibles dans tro...
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Cadastre des zones de desserte
Énergie, Régions et villes, Environnement
Désignation des zones de desserte de niveaux de réseau 3, 5, 7. L’attribution des zones de desserte permet de déterminer l’entreprise d’électricité qui est soumise à l’obligatio...
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Carte synoptique des zones 1:25'000
Régions et villes, Environnement
La carte synoptique des zones offre une vue d'ensemble simplifiée, tant du point de vue du contenu que des contours géographiques, des plans d'aménagement local approuvés par l'...
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Cadastre des sites pollués (CSP)
Régions et villes, Environnement
Thème du cadastre RDPPF Le cadastre des sites pollués du canton de Berne représente des surfaces servant ou ayant servi de sites de stockage de déchets (décharges) ou d'aires d'...
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Cadastre des sites pollués
Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement
Zones où la pollution du sous-sol est établie ou très probable. Ces zones sont des sites de stockage (anciennes décharges), des aires d'exploitation (entreprises), des lieux d'a...
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Répertoire des rues et places
Régions et villes, Environnement
Ce jeu de données recense tous les noms de rues et de places de la Ville de Bienne en français et en allemand (traduction officielle). Son contenu est régi par l'ordonnance sur ...
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Niveau de tolérance du modèle MOPplusFR
Régions et villes, Environnement
La couche niveau de tolérance est une couche administrative de la mensuration officielle. Les niveaux sont définis de 1 à 5 en fonction de l’utilisation humaine et de la valeur ...
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Registre des bâtiments et des adresses du canton de Fribourg – RegBAFR
Régions et villes, Environnement
Le thème « Registre des bâtiments et des adresses du canton de Fribourg – RegBAFR » constitue le jeu de données bâtiments et adresses le plus complet et à jour pour le canton de...
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Propriété foncière du modèle MOPplusFR
Régions et villes, Environnement
Le thème « propriété foncière » reprend le Topic "biens-fonds" de la mensuration officielle. Il comprend les "immeubles" figurant sur le plan du registre foncier et les "points-...
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Points fixes du modèle MOPplusFR
Régions et villes, Environnement
Le thème comprend les points fixes planimétrique du niveau fédéral (PFP1 et PFP2) et cantonal (PFP3) ainsi que les points fixes altimétriques du niveau fédéral (PFA1 et PFA2). C...
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Plans cadastraux MCA caducs (édition RF)
Régions et villes, Environnement
Les plans cadastraux MCA caducs édition RF sont établis sur des supports en papier épais de dimension 50/70 cm. Ils ont été reproduits entre 1850 et 1910 sur la base des minutes...
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Adresses du modèle MOPplusFR
Régions et villes, Environnement
Le thème « adresses » est une compilation des Topics « adresses_des_batiments » et « npa_localite » du modèle de données original de la mensuration officielle. L'adresse est com...
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Plans RF MFN caducs
Régions et villes, Environnement
Les plans RF MFN caducs sont établis sur des supports en carton ou papier ou film de dimension 100/70 cm. Ils sont issus des mensurations numériques réalisées entre 1940 et 1975...
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Plans RF MFA caducs
Régions et villes, Environnement
Les plans RF MFA caducs sont établis sur des supports en carton de dimension 100/70 cm. Ils sont issus des mensurations semi-numériques réalisées entre 1911 et 1940, selon les p...
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Objets divers du modèle MOPplusFR
Régions et villes, Environnement
Le thème « Objets_divers » constitue l'habillage du plan, en complément à la couverture du sol. Il est subdivisé en cinq catégories, soit les objets ponctuels, linéaires, surfac...
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Minutes originales MCA des plans cadastraux fribourgeois
Régions et villes, Environnement
Les « minutes originales MCA » sont établies sur des supports en papier épais de dimension 50/70 cm. Les mesures réalisées entre 1850 et 1910 à la « planchette » y sont reportée...
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Nomenclature du modèle MOPplusFR
Régions et villes, Environnement
Le thème "Nomenclature" ne comprend que les noms locaux (partition du territoire). Ce thème fait partie intégrante du jeu de données de la mensuration officielle. La mise à jour...
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Couverture du sol du modèle MOPplusFR
Régions et villes, Environnement
Le thème « couverture du sol » est une partition du territoire décrivant l'utilisation effective du sol. On distingue 6 catégories principales, soit les bâtiments, les surfaces ...
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Forages sur site pollué
Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement
Forages réalisés sur des sites pollués ou à proximité, documentés par un relevé géologique. La donnée de travail contient deux tables : d'une part la description géotechnique de...
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