-
Kantonsblatt
Population et société, Éducation, culture et sport, Justice, système juridique et sécurité publique, Gouvernement et secteur public
Das Kantonsblatt ist das offizielle Publikationsorgan des Kantons Basel-Stadt. Darin werden Meldungen (Gesetze, Verordnungen, Staatsverträge usw.) des Grossen Rats, des Regierun...
-
Liegenschaften: Parzellen
Régions et villes, Environnement
Der Datensatz beinhaltet alle Liegenschaften des Kantons. Es wird zwischen Liegenschaft und Allmendparzelle unterschieden.
-
Numéros de parcelles
Régions et villes, Environnement
Le produit Numéros de parcelles contient les numéros géoréférencés de parcelles (bien-fonds ainsi que les droits distincts et permanents) du canton de Berne. Par le fait que les...
-
Catégories des propriétés foncières
Régions et villes, Environnement
Les propriétés de la mensuration officielle sont liées aux informations sur les propriétés du registre foncier. Ceux-ci sont regroupés en catégories et sont disponibles dans tro...
-
GRUDA MO Export
Régions et villes, Environnement
Export des données sur les biens-fonds, les bâtiments, désignation de la situation et la couverture du sol de la banque de données des biens-fonds GRUDA-MO. L'export correspond ...
-
Amtliche Vermessung: Fixpunkte, reduziertes Datenmodell
Régions et villes, Environnement
Daten der amtlichen Vermessung (MOpublic): Lage- und Höhenfixpunkte (national, kantonal, kommunal), mit reduziertem Datenmodell für Feldinstrumente.
-
Grundbuch- und Notariatsverwaltung: Geschäftsfallstatistik Bereich Grundbuch
Gouvernement et secteur public
Der Datensatz beinhaltet die Statistiken der Geschäftsfälle der Grundbuchämter im Kanton Thurgau ab 2017. Seit der Reorganisation der Grundbuchämter und Notariate im Kanton Thur...
-
Landwirtschaftliche Bewirtschaftung
Agriculture, pêche, sylviculture et alimentation, Régions et villes
Daten zu Landwirtschaftbetrieben und Bewirtschaftungseinheiten, Rebbaukataster (Perimeter Terrassenreben), Landwirtschaftliche Nutzungsflächen (LN), Perimeter LN und Sömmerungsf...
-
Bureaux du registre foncier
Régions et villes, Environnement
L'article 951 du Code civil suisse spécifie qu'il faut créer des arrondissements pour gérer le registre foncier. Depuis le 1.1.2010 le canton de Berne est subdivisé en 5 arrondi...
-
Arrondissements du registre foncier
Régions et villes, Environnement
Les arrondissements du registre foncier contiennent les limites des communes et des arrondissements communaux, basé sur le plan densemble au 1:5000.
-
Arrondissements du registre foncier généralisés
Régions et villes, Environnement
Les arrondissements du registre foncier généralisés contiennent les limites des communes et des arrondissements du registre foncier du canton de Berne. Les limites sont générali...
-
Cadastre des sites pollués
Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement
Zones où la pollution du sous-sol est établie ou très probable. Ces zones sont des sites de stockage (anciennes décharges), des aires d'exploitation (entreprises), des lieux d'a...
-
Grundbuchperimeter
Régions et villes, Environnement
Fusionsneutrale Gebietskodierung auf der Basis der Grundbuchperimeter-Einteilung
-
Amtliche Vermessung: Stand der Vermessung
Régions et villes, Environnement
Übersicht zum Stand der Erneuerung der amtlichen Vermessung im Kanton Luzern anhand des Qualitätsstandards der Ebene Liegenschaften.
-
Amtliche Vermessung: Nachführungskreise
Régions et villes, Environnement
Einteilung des Kantons in Nachführungskreise der amtlichen Vermessung. Die Arbeiten der laufenden Nachführung erfolgen durch private, patentierte Ingenieur-Geometer, welchen die...
-
Répertoire des rues et places
Régions et villes, Environnement
Ce jeu de données recense tous les noms de rues et de places de la Ville de Bienne en français et en allemand (traduction officielle). Son contenu est régi par l'ordonnance sur ...
-
Niveau de tolérance du modèle MOPplusFR
Régions et villes, Environnement
La couche niveau de tolérance est une couche administrative de la mensuration officielle. Les niveaux sont définis de 1 à 5 en fonction de l’utilisation humaine et de la valeur ...
-
Registre des bâtiments et des adresses du canton de Fribourg – RegBAFR
Régions et villes, Environnement
Le thème « Registre des bâtiments et des adresses du canton de Fribourg – RegBAFR » constitue le jeu de données bâtiments et adresses le plus complet et à jour pour le canton de...
-
Propriété foncière du modèle MOPplusFR
Régions et villes, Environnement
Le thème « propriété foncière » reprend le Topic "biens-fonds" de la mensuration officielle. Il comprend les "immeubles" figurant sur le plan du registre foncier et les "points-...
-
Points fixes du modèle MOPplusFR
Régions et villes, Environnement
Le thème comprend les points fixes planimétrique du niveau fédéral (PFP1 et PFP2) et cantonal (PFP3) ainsi que les points fixes altimétriques du niveau fédéral (PFA1 et PFA2). C...
-
Plans cadastraux MCA caducs (édition RF)
Régions et villes, Environnement
Les plans cadastraux MCA caducs édition RF sont établis sur des supports en papier épais de dimension 50/70 cm. Ils ont été reproduits entre 1850 et 1910 sur la base des minutes...
-
Adresses du modèle MOPplusFR
Régions et villes, Environnement
Le thème « adresses » est une compilation des Topics « adresses_des_batiments » et « npa_localite » du modèle de données original de la mensuration officielle. L'adresse est com...
-
Plans RF MFN caducs
Régions et villes, Environnement
Les plans RF MFN caducs sont établis sur des supports en carton ou papier ou film de dimension 100/70 cm. Ils sont issus des mensurations numériques réalisées entre 1940 et 1975...
-
Plans RF MFA caducs
Régions et villes, Environnement
Les plans RF MFA caducs sont établis sur des supports en carton de dimension 100/70 cm. Ils sont issus des mensurations semi-numériques réalisées entre 1911 et 1940, selon les p...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant l'API (cf. Documentation de l'API).