1.830 dataset trovati

Formati: WFS

Risultato del Filtro
  • Œuvres d'art dans l'espace public

    Popolazione e società, Istruzione, cultura e sport, Regioni e città

    Cartographie des œuvres d'art dans l'espace public qui appartiennent au Fonds cantonal d'art contemporain (FCAC) et se trouvent sur le territoire cantonal, à l'extérieur dans l'...

  • Inventaire PBC - Collections

    Popolazione e società, Regioni e città

    INVENTAIRE PBC - COLLECTIONS (PROTECTION DES BIENS CULTURELS) En application de l'art.3 de l'ordonnance du 17 octobre 1984 sur la protection des biens culturels en cas de confli...

  • Lieux de distributions des comprimés d'iode

    Salute, Governo e settore pubblico, Regioni e città

    Recensement des points de distribution des comprimés d'iode. La distribution des comprimés d'iode peut être ordonnée par la Confédération en cas d'événement nucléaire majeur. Vo...

  • RDPPF - Limites statiques de la forêt

    Agricoltura, pesca, silvicoltura e prodotti alimentari, Regioni e città, Ambiente

    Limites de la forêt fixées dans un plan d'affectation du sol sur la base de constatations de nature forestière faisant foi juridiquement.

  • Zones de restrictions temporaires - Drones

    Governo e settore pubblico, Regioni e città

    ZONES DE RESTRICTIONS TEMPORAIRES DE SURVOL PAR DES DRONES Zones de restrictions temporaires de survol par des drones suite à un arrêté du conseil d'Etat ou à une décision momen...

  • Emprise des ouvrages de rétention des eaux

    Popolazione e società, Istruzione, cultura e sport, Energia, Regioni e città, Ambiente

    La couche de polygones d'emprise des ouvrages de rétention des eaux est liée à la couche de points des ouvrages de rétention des eaux. La couche de polygones permet de visualise...

  • Géoschématique de l'assainissement - Station de pompage

    Popolazione e società, Istruzione, cultura e sport, Energia, Regioni e città, Ambiente

    Les stations de pompage de la géoschématique de l'assainissement représentent les ouvrages de pompage des eaux. La précision géométrique n'est pas comparable à celle du cadastre...

  • REFPU végétation adoptée (surface)

    Regioni e città, Ambiente

    Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...

  • Refpu courbe niveau futur (ligne)

    Regioni e città, Ambiente

    Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...

  • Refpu végétation adopte (ligne)

    Regioni e città, Ambiente

    Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...

  • Géoschématique de l'assainissement - Points de rejet

    Popolazione e società, Istruzione, cultura e sport, Energia, Regioni e città, Ambiente

    Le points de rejet de la géoschématique de l'assainissement représentent les principaux déversoirs dans le milieu naturel des eaux pluviales (réseau séparatif). La précision géo...

  • RDPPF - Plans d'extraction des gravières

    Istruzione, cultura e sport, Energia, Regioni e città, Ambiente, Economia e finanze

    Les plans d'extraction sont des plans d'affectation adoptés par le Conseil d'Etat. Ces plans définissent les zones de gravières qui sont conforment à la loi d'application de la ...

  • Documents des PREE

    Istruzione, cultura e sport, Energia, Regioni e città, Ambiente

    RESEAU D'ASSAINISSEMENT DES EAUX - DOCUMENTS PREE Le plan régional d'évacuation des eaux (PREE) est un outil cantonal de planification de l'assainissement. Il se décline en troi...

  • Ouvrages d'infiltration ponctuels

    Popolazione e società, Istruzione, cultura e sport, Energia, Regioni e città, Ambiente

    Les ouvrages d'infiltration, ponctuels ou linéaires, permettent d'infiltrer les eaux de pluies progressivement dans le sol, ce qui se rapproche le plus d'une circulation naturel...

  • REFPU sous périmètre (surface)

    Regioni e città, Ambiente

    Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...

  • RDPPF - Distance par rapport à la forêt (lignes)

    Agricoltura, pesca, silvicoltura e prodotti alimentari, Regioni e città, Ambiente

    L'article 17 de la Loi fédérale sur les forêts du 4 octobre 1991 stipule que: 1. Les constructions et installations à proximité de la forêt peuvent être autorisées uniquement si...

  • Refpu Passage Mobilité Douce (Ligne)

    Regioni e città, Ambiente

    Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...

  • Réseau d'assainissement des eaux - Stockage des eaux

    Popolazione e società, Istruzione, cultura e sport, Energia, Regioni e città, Ambiente

    Cette couche contient autant les ouvrages stockant des eaux pluviales ou usées. Un bassin de rétention d'eaux pluviales a pour but d'écrêter les débits entrant dans celui-ci, so...

  • Refpu infrastructure énergétique existante (point)

    Regioni e città, Ambiente

    Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...

  • REFPU Protection végétation (surface)

    Regioni e città, Ambiente

    Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...

  • Géoschématique de l'assainissement - Bassins versants

    Popolazione e società, Istruzione, cultura e sport, Energia, Regioni e città, Ambiente

    Les bassins versants de la géoschématique de l'assainissement représentent les principaux bassins versants des stations d'épuration des eaux (STEP). La précision géométrique n'e...

  • RDPPF - Plans directeurs des zones de développement d'activités mixtes

    Regioni e città, Ambiente

    Les plans directeurs en zone de développement d'activités mixte (PDZDAM) sont des plans d'affectation du sol dit spéciaux ou de détail opposables aux tiers qui prescrivent les r...

  • Emprise Des Ouvrages D'Infiltration Des Eaux

    Popolazione e società, Istruzione, cultura e sport, Energia, Regioni e città, Ambiente

    La couche de polygones d'emprise des ouvrages d'infiltration des eaux est liée aux couches des ouvrages d'infiltration des eaux, ponctuelle et linéaire. La couche de polygones p...

  • REFPU Surface inconstructible adopté (surface)

    Regioni e città, Ambiente

    Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...

  • RDPPF - Plans directeurs des zones de développement industriel

    Regioni e città, Ambiente

    Les plans directeurs de zone de développement industriels (PDZI) sont des plans d'affectation du sol qui fixent les conditions permettant un aménagement des secteurs de développ...