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Carte des sols DSM
Régions et villes, Environnement
La cartographie des sols fournit des cartes de base importantes pour l'exécution et la pratique et constitue un instrument de précaution pour une utilisation durable des sols. L...
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Limites politiques généralisées
Régions et villes, Environnement
Les limites politiques généralisées contiennent les limites des communes, des arrondissements administratifs et du canton de Berne, basé sur le plan d'ensemble au 1:5'000. Les l...
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Carte des dangers naturels
Régions et villes, Environnement
Pour les communes concernées par les dangers naturels (danger pour la population et pour les biens de valeur notable), des cartes détaillées des zones construites sont établies....
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Limites politiques
Régions et villes, Environnement
Les limites politiques contiennent les limites des communes, des arrondissements administratifs et du canton de Berne, basé sur le plan densemble au 1:5000.
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Tribunaux régionaux
Régions et villes, Environnement
Début 2011, les treize arrondissements judiciaires ont été remplacés par quatre tribunaux régionaux. Les quatre régions judiciaires correspondent aux régions administratives: Ju...
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Ministères publics régionaux des mineurs
Régions et villes, Environnement
Le ministère public des mineurs dispose d'une agence dotée d'un service social dans chacune des régions judiciaires. L'agence du Jura bernois-Seeland a une antenne dans le Jura ...
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Carte d'analyse relative au modèle climatique cantonal
Régions et villes, Environnement
Cette carte d'analyse climatique décrit les principaux processus climatiques survenant dans les espaces urbains durant la nuit. Aucune analyse n'est encore proposée à ce niveau ...
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Ministères publics régionaux
Régions et villes, Environnement
Les quatre ministères publics régionaux correspondent aux quatre tribunaux régionaux: Jura bernois- Seeland (siège à Bienne et agence à Moutier), Berne-Mittelland (siège à Berne...
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Autorités régionales de conciliation
Régions et villes, Environnement
Les autorités régionales sont autorités judiciaires régionaux, qui compétentes pour traiter de tous les litiges devant obligatoirement faire l'objet d'une procédure de conciliat...
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Nomenclature
Régions et villes, Environnement
Le géoproduit 'Nomenclature' montre dans tout le canton tous les noms locaux, noms de lieux et lieux-dits de la nomenclature définitive établie à l'occasion d'une mensuration. I...
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Objets botaniques protégés
Régions et villes, Environnement
Thème du cadastre RDPPF L'ordonnance classe le jeu de géodonnées de base 'Objets botaniques protégés' (OCGéo ID 85-BE) dans le cadastre des restrictions de droit public à la pro...
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Bureaux du registre foncier
Régions et villes, Environnement
L'article 951 du Code civil suisse spécifie qu'il faut créer des arrondissements pour gérer le registre foncier. Depuis le 1.1.2010 le canton de Berne est subdivisé en 5 arrondi...
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Courbes de niveau et cotes altimétriques DTMAV
Régions et villes, Environnement
Les courbes de niveau et les cotes altimétriques ont été générées à partir des données du modèle numérique de terrain à 5m DTMAV5. Les courbes de niveau comportent des courbes d...
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Aperçu du cadastre des conduites
Régions et villes, Environnement
La vue d'ensemble du cadastre des conduites donne des informations concernant la disponibilité digitale des fluides eaux usées, gaz, eau, chauffage à distance, électricité, comm...
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Carte des périmètres de consultation OPAM
Régions et villes, Environnement
La carte des périmètres de consultation OPAM du canton de Berne indique la situation géographique et les domaines attenants selon l’art. 11a al. 2 OPAM (« périmètres de consulta...
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Plan directeur cantonal, éléments urbanisation
Régions et villes, Environnement
Le réseau de centres doit être pris en considération lors de planifications stratégiques ou de projets d'envergure ayant d'importantes incidences sur l'espace. Il a été formelle...
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Mensuration officielle simplifiée
Régions et villes, Environnement
Le géoproduit mensuration officielle simplifiée (MOPUBE) contient les données relatives à la structure de propriété et à l'utilisation du sol dans le canton de Berne. Ces donnée...
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Données sur les communes
Régions et villes, Environnement
Les données contiennent des informations statistiques et administratives sur les communes du canton de Berne, entre autres la surface, le nombre d'habitants et la densité de la ...
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Arrondissements de vérification
Régions et villes, Environnement
Il existe cinq offices de vérification dans le canton de Berne, auxquels sont rattachés les arrondissements de vérification BE+1 à BE+5 (basé sur l'art 3. de l'Ordonnance sur le...
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Arrondissements de l'Office des ponts et chaussées
Régions et villes, Environnement
L'Office des ponts et chaussées du canton de Berne comprend quatre arrondissements d'ingénieur en chef, chacun avec des inspections des routes. Les données d'attributs sont les ...
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Carte des gisements de matières premières EDT
Régions et villes, Environnement
Les gisements de matières premières du canton sont représentés sur une carte à l'échelle de 1:25'000 qui a été généralisée aux plans spatial et thématique. La carte a été établi...
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Tribunaux régionaux des mesures de contrainte
Régions et villes, Environnement
Le tribunal régional des mesures de contrainte est l'autorité judiciaire régionale qui ordonne la détention provisoire et la détention pour des motifs de sûreté dans sa région j...
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Régions administratives et arrondissements administratifs
Régions et villes, Environnement
Les régions administratives et les arrondissements administratifs du canton de Berne englobent cinq régions administratives et dix arrondissements administratifs, conformément à...
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Assainissement des centrales hydroélectriques
Régions et villes, Environnement
Assainissement des centrales hydroélectriques en matière d'obstacle à la migration piscicole, de régime de charriage et d'éclusées - état actuel de la mise en œuvre
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Directions d'écoulement pour la carte de l'aléa ruissellement
Régions et villes, Environnement
La « carte de l'aléa ruissellement » a été établie sur mandat de l’Office fédéral de l’environnement à l’aide d’une méthode uniformisée à l’échelle nationale. Elle n'a pas force...