• Plan de la zone de sécurité

    Géographie, Territoire et environnement

    Une zone de sécurité doit être établie pour chaque aéroport. Pour les installations de navigation aérienne et les trajectoires de vol, l’OFAC décide dans chaque cas si une zone ...

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  • Cadastres de bruit pour les aérodromes civils

    Géographie, Territoire et environnement

    La législation environnementale suisse (OPB, RS 814.41) impose de déterminer et de décrire l'exposition au bruit générée par les installations aéroportuaires bruyantes. L'exposi...

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  • Plan sectoriel des transports, partie Infrastructure aéronautique (PSIA)

    Géographie, Territoire et environnement

    Le plan sectoriel des transports, partie Infrastructure aéronautique (PSIA) est l'instrument de planification et de coordination de la Confédération pour l’aviation civile. Il f...

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  • Zones réservées des installations aéroportuaires

    Géographie, Territoire et environnement

    Zone clairement délimitée dont les terrains sont réservés en vue de futures installations aéroportuaires. Représentation des parcelles sur un plan à grande échelle. Les modifica...

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  • Cadastre des sites pollués – domaine des aérodromes civils (CSP OFAC)

    Géographie, Territoire et environnement

    Cadastre public des sites pollués dans le périmètre des aérodromes civils. Le cadastre renseigne dans la mesure du possible sur l’emplacement, le type et la quantité de déchets ...

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  • Plan sectoriel des transports, partie Infrastructure aéronautique (PSIA) - co...

    Géographie, Territoire et environnement

    Consultations des cantons et des communes sur le plan sectoriel des transports, partie Infrastructure aéronautique (PSIA), avec information et participation de la population, co...

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  • Zones restreintes aux modèles réduits d'aéronefs et aux drones

    Géographie, Mobilité et transports

    Conformément à l'art. 17, al. 2. let. a et b, de l'ordonnance du DETEC sur les aéronefs de catégories spéciales (OACS ; RS 748.941), il est interdit d'exploiter des modèles rédu...

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  • Données relatives aux obstacles à la navigation aérienne suisse

    Géographie, Mobilité et transports

    Les données relatives aux obstacles à la navigation aérienne concernent les objets définis à l’art. 2, let. k de l’ordonnance du 23 novembre 1994 sur l’infrastructure aéronautiq...

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