-
QUAIS DE TRANSFERT DES DECHETS (FRANCE)
Population et société, Régions et villes
Les informations contenues dans cette classe d'entités doivent permettre à l'utilisateur de localiser les quais de transfert des déchets incinérables existant sur le territoire ...
-
PARCELLES BILLON (1726-1728)
Population et société, Éducation, culture et sport, Régions et villes, Environnement, Transports
Le principe de base consiste à superposer une couche vecteurs récente sur une image d'un plan raster plus ancien et à les comparer. La digitalisation des parcelles Billon à été ...
-
DOMAINE ROUTIER - PAR REVETEMENT NIVEAU II AU DESSUS DU SOL
Population et société, Régions et villes, Environnement, Transports
Répartition par niveau : Les objets définissant le Domaine routier sont répartis selon leur niveau par rapport au sol. Pour cela 5 classes d'objets, chacune regroupant des éléme...
-
DOMAINE ROUTIER - PAR OBJET NIVEAU II EN DESSOUS DU SOL
Population et société, Régions et villes, Environnement, Transports
Répartition par niveau : Les objets définissant le Domaine routier sont répartis selon leur niveau par rapport au sol. Pour cela 5 classes d'objets, chacune regroupant des éléme...
-
ENSEIGNEMENT SPECIALISE
Population et société, Éducation, culture et sport, Régions et villes
L'enseignement spécialisé s'adresse à des élèves de 4 à 20 ans. Il offre une scolarisation et un encadrement adaptés aux besoins des élèves présentant des handicaps et/ou des be...
-
DOMAINE ROUTIER - PAR REVETEMENT NIVEAU I EN DESSOUS DU SOL
Population et société, Régions et villes, Environnement, Transports
Répartition par niveau : Les objets définissant le Domaine routier sont répartis selon leur niveau par rapport au sol. Pour cela 5 classes d'objets, chacune regroupant des éléme...
-
CADASTRE TECHNIQUE DU SOUS-SOL (CTSS) - CONDUITES DIVERSES
Population et société, Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement
Le cadastre technique du sous-sol (CTSS) a pour but de recenser et reporter l'ensemble des objets des canalisations, des constructions et des accessoires à la construction, occu...
-
CADASTRE TECHNIQUE DU SOUS-SOL (CTSS) - ZONES DE SONDES DE CHAUFFAGE
Population et société, Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement
Le cadastre technique du sous-sol (CTSS) a pour but de recenser et reporter l'ensemble des objets des canalisations, des constructions et des accessoires à la construction, occu...
-
CADASTRE TECHNIQUE DU SOUS-SOL (CTSS) - DIVERS POINTS
Population et société, Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement
Le cadastre technique du sous-sol (CTSS) a pour but de recenser et reporter l'ensemble des objets des canalisations, des constructions et des accessoires à la construction, occu...
-
DOMAINE ROUTIER - PAR REVETEMENT NIVEAU DU SOL
Population et société, Régions et villes, Environnement, Transports
Répartition par niveau : Les objets définissant le Domaine routier sont répartis selon leur niveau par rapport au sol. Pour cela 5 classes d'objets, chacune regroupant des éléme...
-
VERANDAS
Population et société, Régions et villes, Environnement
La véranda (ou jardin d'hiver) est englobée dans l'emprise du bâtiment hors-sol attenant. Elle est également décrite dans cette couche de données comme un objet divers surfaciqu...
-
BATIMENTS SPECIAUX
Population et société, Régions et villes, Environnement
Cette couche représente toutes constructions nécessitant une géolocalisation forte (adresse, EGID) mais ne devant pas être portée à l'état des contenances du registre foncier, p...
-
UNIVERSITES
Population et société, Éducation, culture et sport, Régions et villes
Établissements des diverses facultés de l'enseignement Universitaire
-
ECOLES DE COMMERCE
Population et société, Éducation, culture et sport, Régions et villes
Localisation des écoles de commerce
-
COUVERTS 3D
Population et société, Régions et villes
La couche des couverts 3D correspond aux couverts au sens de la mensuration officielle. C'est à dire aux constructions durables munie d'un toit, entièrements ouvertes au moins s...
-
AGGLO - ATLAS CULTUREL TRANSFRONTALIER
Population et société, Éducation, culture et sport, Régions et villes
Principalement destiné aux professionnels de l'aménagement et de la culture, l'atlas culturel transfrontalier recense l'ensemble des lieux culturels de l'agglomération franco-va...
-
ITINERAIRES CYCLEVASIONS
Population et société, Régions et villes, Transports
La couche des itinéraires Cyclévasions recense tous les itinéraires cyclables balisés. Ces itinéraires sont recensés et harmonisés au niveau suisse par la Fondation SuisseMobile...
-
AMENAGEMENTS TRANSPORTS COLLECTIFS
Population et société, Régions et villes, Transports
La couche des aménagements transports collectifs (TC) recense tous les éléments construits ou matérialisés délimitant l'espace réservé aux transports collectifs sur la voie publ...
-
POTENTIEL PHOTOVOLTAÏQUE (PV) PAR BATIMENT
Population et société, Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement, Économie et finances
Produit secondaire. La couche du potentiel photovoltaïque par bâtiment (EGID) représente et regroupe les informations relatives au potentiel d'énergie PV. Il est basé sur le pot...
-
RDPPF - PLANS DE SITE
Population et société, Régions et villes, Environnement
Les plans de site sont visés par les articles 38 et suivants de la loi sur la protection des monuments, de la nature et des sites, du 4 juin 1976 (LPMNS). Le Conseil d'État peut...
-
PERIMETRE DES ETUDES D'IMPACT SUR L'ENVIRONNEMENT
Population et société, Régions et villes, Environnement
Cette classe d'objets donne la localisation des projets ayant fait l'objet d'une étude d'impact sur l'environnement. Les périmètres (tracés relativement grossiers) ainsi que les...
-
RESEAU D'ASSAINISSEMENT DES EAUX - DEVERSOIR D'ORAGE
Population et société, Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement
Les déversoirs d'orage sont des ouvrages du réseau d'assainissement des eaux permettant de rejeter (par un système de « trop-plein ») une partie des eaux dans le milieu naturel ...
-
RESEAU D'ASSAINISSEMENT DES EAUX - STATION DE POMPAGE
Population et société, Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement
Une station de pompage permet de d'élever les eaux d'un niveau à un autre, soit pour le franchissement d'un obstacle, soit en raison de niveaux de collecteurs incompatibles. Les...
-
GEOSCHEMATIQUE DE L'ASSAINISSEMENT - RESEAU SECONDAIRE
Population et société, Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement
Le réseau secondaire de la géoschématique de l'assainissement représente les collecteurs secondaires (communaux) qui acheminent les eaux usées vers les stations d'épuration des ...
-
OUVRAGES D'INFILTRATION LINEAIRES
Population et société, Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement
Les ouvrages d'infiltration, ponctuels ou linéaires, permettent d'infiltrer les eaux de pluies progressivement dans le sol, ce qui se rapproche le plus d'une circulation naturel...