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Carte digitale des aptitudes des sols de la Suisse - Terres cultivées
Régions et villes, Environnement
Sur la carte, chaque unité cartographique est assortie d'un code composé d'une lettre majuscule et d'un chiffre. Les majuscules représentent 25 différentes unités géologiques et...
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Carte digitale des aptitudes des sols de la Suisse - Perméabilité
Régions et villes, Environnement
La perméabilité est mesurée en laboratoire sur des échantillons cylindriques saturés. Les observations de terrain permettent d'etablir des relations entre les précipitations, la...
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Registre des appellations d'origine (AOP) et des indications géographiques...
Agriculture, pêche, sylviculture et alimentation, Régions et villes
Le registre des appellations d’origine (AOP) et des indications géographiques (IGP) sert à protéger les noms géographiques et les dénominations traditionnelles qui désignent des...
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Registre des appellations d'origine (AOP) et des indications géographiques...
Agriculture, pêche, sylviculture et alimentation, Régions et villes
Le registre des appellations d’origine (AOP) et des indications géographiques (IGP) sert à protéger les noms géographiques et les dénominations traditionnelles qui désignent des...
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Surfaces d'utilisation agricole Suisse
Agriculture, pêche, sylviculture et alimentation, Régions et villes
Le jeu de géodonnées "surfaces d'utilisation agricole" représente la situation spatiale des surfaces cultivées telles que les prairies, les pâturages et les terres arables de la...
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Registre des appellations d'origine (AOP) et des indications géographiques...
Agriculture, pêche, sylviculture et alimentation, Régions et villes
Le registre des appellations d’origine (AOP) et des indications géographiques (IGP) sert à protéger les noms géographiques et les dénominations traditionnelles qui désignent des...
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Registre des appellations d'origine (AOP) et des indications géographiques...
Agriculture, pêche, sylviculture et alimentation, Régions et villes
Le registre des appellations d’origine (AOP) et des indications géographiques (IGP) sert à protéger les noms géographiques et les dénominations traditionnelles qui désignent des...
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Cartes des aptitudes climatiques pour l'agriculture en Suisse - maïs grain
Régions et villes, Environnement
La carte établie à l'échelle 1:200 000 reflète, une appréciation générale des conditions climatiques et des restrictions à l'égard de l'agriculture, subdivisées en vingt catégor...
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Régions de l’observatoire des marchés du lait et des produits laitiers
Agriculture, pêche, sylviculture et alimentation, Régions et villes
L’observatoire des marchés du lait et des produits laitiers subdivise le territoire suisse en cinq régions où il détermine un prix à la production. Ces régions sont formées de l...
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Données relatives aux obstacles à la navigation aérienne suisse
Régions et villes, Transports
Les données relatives aux obstacles à la navigation aérienne concernent les objets définis à l’art. 2, let. k de l’ordonnance du 23 novembre 1994 sur l’infrastructure aéronautiq...
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Plan de la zone de sécurité
Régions et villes, Environnement
Une zone de sécurité doit être établie pour chaque aéroport. Pour les installations de navigation aérienne et les trajectoires de vol, l’OFAC décide dans chaque cas si une zone ...
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Zones réservées des installations aéroportuaires
Régions et villes, Environnement
Zone clairement délimitée dont les terrains sont réservés en vue de futures installations aéroportuaires. Représentation des parcelles sur un plan à grande échelle. Les modifica...
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Plan sectoriel des transports, partie Infrastructure aéronautique (PSIA)
Régions et villes, Environnement, Transports
Le plan sectoriel des transports, partie Infrastructure aéronautique (PSIA) est l'instrument de planification et de coordination de la Confédération pour l’aviation civile. Il f...
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Zones construites aux termes du droit aérien suisse
Régions et villes, Transports
Les zones construites aux termes du droit aérien suisse recouvrent une définition quantitative et applicable sur la base de critères aéronautiques des surfaces visées aux art. 6...
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Plan sectoriel des transports, partie Transport souterrain de marchandises (SUG)
Régions et villes, Environnement, Transports
Le plan sectoriel des transports, partie Transport souterrain de marchandises (SUG), représente les périmètres adéquats pour les emplacements du projet Cargo sous terrain.<br><a...
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Plan sectoriel des transports, partie infrastructure rail (SIS): consultation
Régions et villes, Environnement, Transports
Consultations des cantons et des communes sur le plan sectoriel transport, partie Infrastructure rail (SIS), avec information et participation de la population, conformément à l...
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Cadastre des sites pollués – domaine des transports publics (CSP OFT)
Régions et villes, Environnement
Cadastre public des sites pollués dans le domaine des transports publics. Le cadastre fournit des renseignements sur les sites pollués (selon l’ordonnance sur l’assainissement d...
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Plan sectoriel des transports, partie infrastructure rail (SIS): données de base
Régions et villes, Environnement, Transports
Il s’agit d’une part d’installations qui ne sont pas encore en exploitation, alors que les activités et le processus du plan sectoriel sont achevés conformément à l’art. 5 OAT. ...
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Cadastres de bruit des installations ferroviaires - bruit ferroviaire,...
Régions et villes, Environnement
Le cadastre indique les valeurs contraignantes d'exposition au bruit ferroviaire (valeurs d'émission et d'immission). Les immissions admissibles Lr,e in [dB(A)] ont été consigné...
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Plan sectoriel des transports, partie infrastructure navigation (SIF): consultation
Régions et villes, Environnement, Transports
Consultations des cantons et des communes sur le plan sectoriel des transports, partie infrastructure navigation (SIF), avec information et participation de la population, confo...
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Entreprises conformément à l'ordonnance sur la protection contre les...
Régions et villes, Environnement
Situation et domaine attenant des entreprises de transport ferroviaire concernées par les accidents majeurs, conformément à l'ordonnance sur les accidents majeurs. La constructi...
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Plan sectoriel des transports, partie infrastructure des voies navigables (SIF)
Régions et villes, Environnement, Transports
La partie Infrastructure rail du SIS sert à coordonner les infrastructures destinées à la naviagtion d'importance nationale qui sont de la compétence de la Confédération.
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Plan sectoriel des transports, partie Transport souterrain de marchandises...
Régions et villes, Environnement, Transports
Consultations des cantons et des communes sur le plan sectoriel des transports, partie Transport souterrain de marchandises (SUG)
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Plan sectoriel des transports, partie infrastructure navigation (SIF):...
Régions et villes, Environnement, Transports
Il s’agit d’une part d’installations qui ne sont pas encore en exploitation, alors que les activités et le processus du plan sectoriel sont achevés conformément à l’art. 5 OAT. ...
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Cadastres de bruit des installations ferroviaires - bruit ferroviaire,...
Régions et villes, Environnement
Le cadastre indique les valeurs contraignantes d'exposition au bruit ferroviaire (valeurs d'émission et d'immission).Les immissions effectives Lr,e en [dB(A)] ont été déterminée...