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RDPPF - Plans localisés agricoles
Régions et villes, Environnement
Les plans localisés agricole (PLA) sont des plans d'affectation dits spéciaux ou de détails du sol opposables aux tiers qui désignent les périmètres voués aux installations serv...
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RDPPF - Plans localisés de quartier
Régions et villes, Environnement
Les plans localisés de quartier (PLQ) sont des plans d'affectation dits spéciaux ou de détails du sol opposables aux tiers qui précisent les conditions permettant la réalisation...
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Documents des PREE
Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement
RESEAU D'ASSAINISSEMENT DES EAUX - DOCUMENTS PREE Le plan régional d'évacuation des eaux (PREE) est un outil cantonal de planification de l'assainissement. Il se décline en troi...
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Ouvrages d'infiltration ponctuels
Population et société, Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement
Les ouvrages d'infiltration, ponctuels ou linéaires, permettent d'infiltrer les eaux de pluies progressivement dans le sol, ce qui se rapproche le plus d'une circulation naturel...
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Réseau d'assainissement des eaux - Stockage des eaux
Population et société, Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement
Cette couche contient autant les ouvrages stockant des eaux pluviales ou usées. Un bassin de rétention d'eaux pluviales a pour but d'écrêter les débits entrant dans celui-ci, so...
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Géoschématique de l'assainissement - Bassins versants
Population et société, Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement
Les bassins versants de la géoschématique de l'assainissement représentent les principaux bassins versants des stations d'épuration des eaux (STEP). La précision géométrique n'e...
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Réseau d'assainissement des eaux - Sous bassins versant
Population et société, Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement
Un bassin versant est une portion de territoire dont les eaux ont un exutoire commun. Lorsqu'un bassin versant est subdivisé en de plus petites unités, on parle de sous bassin v...
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Géoschématique de l'assainissement - Réseau primaire
Population et société, Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement
Le réseau primaire de la géoschématique de l'assainissement représente les collecteurs principaux qui acheminent les eaux usées vers les stations d'épuration des eaux (STEP). La...
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RDPPF - Cadastre des sites pollués
Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement, Économie et finances
L'ordonnance fédérale du 26 août 1998 sur l'assainissement des sites pollués (OSites) impose au canton d'établir un cadastre des sites pollués. En conséquence, les cantons ont i...
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Réseau d'assainissement des eaux - Zones d'infiltration potentielles
Régions et villes, Environnement
Selon la loi fédérale sur les eaux, le mode d'évacuation des eaux pluviales à envisager en première priorité est l'infiltration. En fonction du contexte géologique, hydrogéologi...
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Géoschématique de l'assainissement - Ouvrages spéciaux
Population et société, Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement
Les ouvrages spéciaux de la géoschématique de l'assainissement représentent les principaux ouvrages situés sur le réseau d'assainissement: déversoirs d'orage, trop-plein, répart...
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RDPPF - Distance par rapport à la forêt (polygones)
Agriculture, pêche, sylviculture et alimentation, Régions et villes, Environnement
L'article 17 de la Loi fédérale sur les forêts du 4 octobre 1991 stipule que: 1. Les constructions et installations à proximité de la forêt peuvent être autorisées uniquement si...
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Réseau d'assainissement des eaux - Changement de caractéristiques
Population et société, Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement
Les points de changement de caractéristiques matérialisent le long des collecteurs des changements de type: - Pente - Diamètre - Matériau - Date de pose Ces changements intervie...
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Géoschématique de l'assainissement - Réseau secondaire
Population et société, Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement
Le réseau secondaire de la géoschématique de l'assainissement représente les collecteurs secondaires (communaux) qui acheminent les eaux usées vers les stations d'épuration des ...
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Agglo - Sites prioritaires de développement urbain - Stratégie du PA
Population et société, Régions et villes, Environnement
Projet d'agglomération de 5ème génération (2025), données schématiques de stratégie. Les sites prioritaires de développement urbain sont identifiés à l'intérieur des aires urbai...
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RDPPF - Plan d'utilisation du sol
Population et société, Éducation, culture et sport, Régions et villes, Environnement
La Ville de Genève dispose d'un outil important pour encourager la construction de logements, garantir la qualité de vie dans les quartiers et maintenir des commerces de proximi...
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Réseau d'assainissement des eaux - Grille/sac de route
Population et société, Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement
Les grilles-sac récoltent les eaux de chaussée pour leur introduction dans le réseau d'assainissement. Ces objets font également partie du produit "Cadastre du réseau d'assainis...
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RDPPF - Plans localisés de chemins pédestres
Régions et villes, Environnement
Les plans localisés de chemin pédestre (PLCP) sont des plans d'affectation dits spéciaux ou de détail du sol opposables aux tiers; ils ont pour objectif de permettre la réalisat...
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RDPPF - Degrés de sensibilité au bruit
Régions et villes, Environnement
La lutte contre le bruit est un objectif inscrit dans la Constitution fédérale. L'ordonnance fédérale sur la protection contre le bruit (OPB) fixe quatre degrés de sensibilité (...
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Autorisation de construire - Objet
Régions et villes, Environnement
Les objets sont les composants des dossiers d'autorisation de construire. Par exemple, un dossier prévoit la construction de 3 villas : il y a un numéro (le dossier) et 3 points...
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Agglo - Transport public structurant - Stratégie PA
Régions et villes, Environnement, Transports
Projet d'agglomération de 5ème génération (2025), données schématiques de stratégie. Le réseau de transports publics (TP) structurants est une part essentielle de la stratégie m...
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RDPPF - Limites statiques de la forêt
Agriculture, pêche, sylviculture et alimentation, Régions et villes, Environnement
Limites de la forêt fixées dans un plan d'affectation du sol sur la base de constatations de nature forestière faisant foi juridiquement.
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Réseau d'assainissement des eaux - Zones isochrones d'écoulement des eaux
Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement
Le plan général d'évacuation des eaux (PGEE) est un outil communal de planification de l'assainissement. Le rapport sur l'état des zones de dangers consiste notamment à détermin...
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Géoschématique de l'assainissement - Station de pompage
Population et société, Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement
Les stations de pompage de la géoschématique de l'assainissement représentent les ouvrages de pompage des eaux. La précision géométrique n'est pas comparable à celle du cadastre...
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Géoschématique de l'assainissement - Points de rejet
Population et société, Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement
Le points de rejet de la géoschématique de l'assainissement représentent les principaux déversoirs dans le milieu naturel des eaux pluviales (réseau séparatif). La précision géo...