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Zones géographiques UAS en Suisse
Régions et villes, Transports
Une zone géographique UAS est une partie de l’espace aérien établie par l’autorité compétente qui facilite, restreint ou exclut les exploitations de systèmes d’aéronefs sans occ...
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Zones d'activité UAS Suisse
Régions et villes, Transports
La UAS Awareness Map indique les zones d’opérations autorisées d’aéronefs sans équipage (UAS). L’objectif de la publication de ces zones est d’améliorer la connaissance de la si...
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Plan sectoriel des transports, partie Infrastructure aéronautique (PSIA)
Régions et villes, Environnement, Transports
Le plan sectoriel des transports, partie Infrastructure aéronautique (PSIA) est l'instrument de planification et de coordination de la Confédération pour l’aviation civile. Il f...
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Cadastre des sites pollués – domaine des aérodromes civils (CSP OFAC) V2.0 RDPPF
Régions et villes, Environnement
Cadastre public des sites pollués dans le périmètre des aérodromes civils. Le cadastre renseigne dans la mesure du possible sur l’emplacement, le type et la quantité de déchets ...
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Cadastre des sites pollués – domaine des aérodromes civils (CSP OFAC)
Régions et villes, Environnement
Cadastre public des sites pollués dans le périmètre des aérodromes civils. Le cadastre renseigne dans la mesure du possible sur l’emplacement, le type et la quantité de déchets ...
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Plan de la zone de sécurité
Régions et villes, Environnement
Une zone de sécurité doit être établie pour chaque aéroport. Pour les installations de navigation aérienne et les trajectoires de vol, l’OFAC décide dans chaque cas si une zone ...
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Cadastres de bruit pour les aérodromes civils
Régions et villes, Environnement
La législation environnementale suisse (OPB, RS 814.41) impose de déterminer et de décrire l'exposition au bruit générée par les installations aéroportuaires bruyantes. L'exposi...
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Zones réservées des installations aéroportuaires V2.0 RDPPF
Régions et villes, Environnement
Zone clairement délimitée dont les terrains sont réservés en vue de futures installations aéroportuaires. Représentation des parcelles sur un plan à grande échelle. Les modifica...
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Zones réservées des installations aéroportuaires
Régions et villes, Environnement
Zone clairement délimitée dont les terrains sont réservés en vue de futures installations aéroportuaires. Représentation des parcelles sur un plan à grande échelle. Les modifica...
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Plan de la zone de sécurité V2.0 RDPPF
Régions et villes, Environnement
Une zone de sécurité doit être établie pour chaque aéroport. Pour les installations de navigation aérienne et les trajectoires de vol, l’OFAC décide dans chaque cas si une zone ...
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Cadastres des surfaces de limitation d’obstacles
Régions et villes, Environnement
Les surfaces de limitation d’obstacles recouvrent une série de surfaces tridimensionnelles qui délimitent, en direction du sol, l'espace aérien qui doit normalement être dépourv...
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Zones réservées des installations aéroportuaires modification V2.0 RDPPF
Régions et villes, Environnement
Zone clairement délimitée dont les terrains sont réservés en vue de futures installations aéroportuaires. Représentation des parcelles sur un plan à grande échelle. Les modifica...
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Plan sectoriel des transports, partie Infrastructure aéronautique (PSIA) -...
Régions et villes, Environnement
Consultations des cantons et des communes sur le plan sectoriel des transports, partie Infrastructure aéronautique (PSIA), avec information et participation de la population, co...
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Plan de la zone de sécurité modification V2.0 RDPPF
Régions et villes, Environnement
Une zone de sécurité doit être établie pour chaque aéroport. Pour les installations de navigation aérienne et les trajectoires de vol, l’OFAC décide dans chaque cas si une zone ...