1 438 jeux de données trouvés

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  • Géoschématique de l'assainissement - Ouvrages spéciaux

    Population et société, Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement

    Les ouvrages spéciaux de la géoschématique de l'assainissement représentent les principaux ouvrages situés sur le réseau d'assainissement: déversoirs d'orage, trop-plein, répart...

  • REFPU Place Stationnement Adopté (Surface)

    Régions et villes, Environnement

    Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...

  • REFPU Surface inconstructible (surface)

    Régions et villes, Environnement

    Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...

  • RDPPF - Distance par rapport à la forêt (polygones)

    Agriculture, pêche, sylviculture et alimentation, Régions et villes, Environnement

    L'article 17 de la Loi fédérale sur les forêts du 4 octobre 1991 stipule que: 1. Les constructions et installations à proximité de la forêt peuvent être autorisées uniquement si...

  • Réseau d'assainissement des eaux - Changement de caractéristiques

    Population et société, Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement

    Les points de changement de caractéristiques matérialisent le long des collecteurs des changements de type: - Pente - Diamètre - Matériau - Date de pose Ces changements intervie...

  • Géoschématique de l'assainissement - Réseau secondaire

    Population et société, Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement

    Le réseau secondaire de la géoschématique de l'assainissement représente les collecteurs secondaires (communaux) qui acheminent les eaux usées vers les stations d'épuration des ...

  • Refpu végétation adoptée (point)

    Régions et villes, Environnement

    Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...

  • Agglo - Sites prioritaires de développement urbain - Stratégie du PA

    Population et société, Régions et villes, Environnement

    Projet d'agglomération de 5ème génération (2025), données schématiques de stratégie. Les sites prioritaires de développement urbain sont identifiés à l'intérieur des aires urbai...

  • RDPPF - Plan d'utilisation du sol

    Population et société, Éducation, culture et sport, Régions et villes, Environnement

    La Ville de Genève dispose d'un outil important pour encourager la construction de logements, garantir la qualité de vie dans les quartiers et maintenir des commerces de proximi...

  • Réseau d'assainissement des eaux - Grille/sac de route

    Population et société, Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement

    Les grilles-sac récoltent les eaux de chaussée pour leur introduction dans le réseau d'assainissement. Ces objets font également partie du produit "Cadastre du réseau d'assainis...

  • REFPU Périmètre validité (surface)

    Régions et villes, Environnement

    Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...

  • Refpu servitude (surface)

    Régions et villes, Environnement

    Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...

  • Refpu objets annexes (point)

    Régions et villes, Environnement

    Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...

  • RDPPF - Plans localisés de chemins pédestres

    Régions et villes, Environnement

    Les plans localisés de chemin pédestre (PLCP) sont des plans d'affectation dits spéciaux ou de détail du sol opposables aux tiers; ils ont pour objectif de permettre la réalisat...

  • RDPPF - Degrés de sensibilité au bruit

    Régions et villes, Environnement

    La lutte contre le bruit est un objectif inscrit dans la Constitution fédérale. L'ordonnance fédérale sur la protection contre le bruit (OPB) fixe quatre degrés de sensibilité (...

  • REFPU Réservation environnement adopté (surface)

    Régions et villes, Environnement

    Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...

  • REFPU Réservation environnement (surface)

    Régions et villes, Environnement

    Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...

  • Refpu place stationnement (point)

    Régions et villes, Environnement

    Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...

  • Autorisation de construire - Objet

    Régions et villes, Environnement

    Les objets sont les composants des dossiers d'autorisation de construire. Par exemple, un dossier prévoit la construction de 3 villas : il y a un numéro (le dossier) et 3 points...

  • Refpu place stationnement (surface)

    Régions et villes, Environnement

    Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...

  • REFPU Réservation Environnement (point)

    Régions et villes, Environnement

    Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...

  • Agglo - Transport public structurant - Stratégie PA

    Régions et villes, Environnement, Transports

    Projet d'agglomération de 5ème génération (2025), données schématiques de stratégie. Le réseau de transports publics (TP) structurants est une part essentielle de la stratégie m...

  • RDPPF - Limites statiques de la forêt

    Agriculture, pêche, sylviculture et alimentation, Régions et villes, Environnement

    Limites de la forêt fixées dans un plan d'affectation du sol sur la base de constatations de nature forestière faisant foi juridiquement.

  • REFPU Place Stationnement Adopté (point)

    Régions et villes, Environnement

    Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...

  • Refpu Passage Mobilité Douce Adopté (Ligne)

    Régions et villes, Environnement

    Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...