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Cadastre technique du sous-sol (CTSS) - Tube telecom
Population et société, Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement
Le cadastre technique du sous-sol (CTSS) a pour but de recenser et reporter l'ensemble des objets des canalisations, des constructions et des accessoires à la construction, occu...
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Cadastre technique du sous-sol (CTSS) - Géotechnique surface
Population et société, Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement
Le cadastre technique du sous-sol (CTSS) a pour but de recenser et reporter l'ensemble des objets des canalisations, des constructions et des accessoires à la construction, occu...
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Cours d'eau Grange (1896-1911)
Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement, Transports
Le pourtour des rives du Rhône a été tracé sur la base des données fournies par le cadastre Grange (1896-1910). Il sera peaufiné dans un deuxième temps pour son extension au-del...
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Cadastre technique du sous-sol (CTSS) - Sonde de chauffage
Population et société, Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement
Le cadastre technique du sous-sol (CTSS) a pour but de recenser et reporter l'ensemble des objets des canalisations, des constructions et des accessoires à la construction, occu...
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Valeurs De Maintien Batiments Plan De Site
Population et société, Éducation, culture et sport, Énergie, Agriculture, pêche, sylviculture et alimentation, Régions et villes, Environnement, Transports, Économie et finances
Les immeubles maintenus dans les périmètres protégés sont reliés : par les articles 38 et suivants de la loi sur la protection des monuments, de la nature et des sites, du 4 jui...
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Grilles de sols linéaires
Population et société, Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement
Les grilles de sol récoltent les eaux de pluie qui ruissellent sur les surfaces imperméabilisées comme les places de stationnement, les places publiques ou les rampes d'accès de...
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Réseau d'assainissement des eaux - Collecteur
Population et société, Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement
Les collecteurs du réseau d'assainissement des eaux acheminent les eaux usées et météoriques depuis leur origine (bâtiments, industries, routes, parcelles agricoles, etc.) jusqu...
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Réseau d'assainissement des eaux - Déversoir d'orage
Population et société, Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement
Les déversoirs d'orage sont des ouvrages du réseau d'assainissement des eaux permettant de rejeter (par un système de « trop-plein ») une partie des eaux dans le milieu naturel ...
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Réseau d'assainissement des eaux - Fosse/Bisse
Population et société, Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement
Les fossés et les bisses recensés dans cette couche participent à l'évacuation des eaux de surface (par exemple les eaux de chaussée) jusqu'au réseau d'assainissement des eaux. ...
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Documents des PGEE
Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement
RESEAU D'ASSAINISSEMENT DES EAUX - DOCUMENTS PGEE Cette couche permet l'accès, via des hyperliens, à l'ensemble des documents relatifs aux Plans Généraux d'Evacuation des Eaux (...
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Documents schémas protection, aménagement et gestion eaux (SPAGE)
Éducation, culture et sport, Énergie, Agriculture, pêche, sylviculture et alimentation, Régions et villes, Environnement
DOCUMENTS DES SCHEMAS DE PROTECTION, D'AMENAGEMENT ET DE GESTION DES EAUX (SPAGE) Cette couche permet l'accès, via des hyperliens, à l'ensemble des documents relatifs aux Schéma...
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Conduites de combustible, carburant et lignes à haute-tension
Population et société, Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement
Cette classe d'objets est l'une des 8 couches d'informations cataloguée dans le modèle de données de la mensuration officielle. Elle fait partie des couches d'informations figur...
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Régions de la Direction des Autorisations de Construire
Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement
Carte des secteurs géographiques (régions) de la direction des autorisations de construire
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Cadastre technique du sous-sol (CTSS) - Divers points
Population et société, Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement
Le cadastre technique du sous-sol (CTSS) a pour but de recenser et reporter l'ensemble des objets des canalisations, des constructions et des accessoires à la construction, occu...
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Cadastre technique du sous-sol (CTSS) - Géotechnique point
Population et société, Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement
Le cadastre technique du sous-sol (CTSS) a pour but de recenser et reporter l'ensemble des objets des canalisations, des constructions et des accessoires à la construction, occu...
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Cours d'eau Billon (1726-1728)
Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement, Transports
Le pourtour des rives du Rhône en 1726-1728 (Billon) et 1837-1840 (Céard) a été tracé sur la base du plan Billon et de la reconstitution des fortifications au milieu du XVIIIe s...
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Autorisations des prélèvements d'eau dans le lac et les cours d'eau
Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement
Tous les prélèvements d'eau dans les cours d'eau, que ce soit pour usages hydrothermique, industriel ou agricole, sont soumis à une autorisation ou à une concession. Les élément...
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Descentes de toiture
Population et société, Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement
Les descentes de toiture sont les points d'arrivée au niveau du sol des chenaux qui récoltent les eaux de pluie des toitures.
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Emprise des ouvrages de rétention des eaux
Population et société, Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement
La couche de polygones d'emprise des ouvrages de rétention des eaux est liée à la couche de points des ouvrages de rétention des eaux. La couche de polygones permet de visualise...
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Géoschématique de l'assainissement - Station de pompage
Population et société, Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement
Les stations de pompage de la géoschématique de l'assainissement représentent les ouvrages de pompage des eaux. La précision géométrique n'est pas comparable à celle du cadastre...
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Géoschématique de l'assainissement - Points de rejet
Population et société, Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement
Le points de rejet de la géoschématique de l'assainissement représentent les principaux déversoirs dans le milieu naturel des eaux pluviales (réseau séparatif). La précision géo...
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RDPPF - Plans d'extraction des gravières
Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement, Économie et finances
Les plans d'extraction sont des plans d'affectation adoptés par le Conseil d'Etat. Ces plans définissent les zones de gravières qui sont conforment à la loi d'application de la ...
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Documents des PREE
Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement
RESEAU D'ASSAINISSEMENT DES EAUX - DOCUMENTS PREE Le plan régional d'évacuation des eaux (PREE) est un outil cantonal de planification de l'assainissement. Il se décline en troi...
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Ouvrages d'infiltration ponctuels
Population et société, Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement
Les ouvrages d'infiltration, ponctuels ou linéaires, permettent d'infiltrer les eaux de pluies progressivement dans le sol, ce qui se rapproche le plus d'une circulation naturel...
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Réseau d'assainissement des eaux - Stockage des eaux
Population et société, Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement
Cette couche contient autant les ouvrages stockant des eaux pluviales ou usées. Un bassin de rétention d'eaux pluviales a pour but d'écrêter les débits entrant dans celui-ci, so...