-
Cadastres de bruit des installations ferroviaires - bruit ferroviaire,...
Régions et villes, Environnement, Transports
Le cadastre indique les valeurs contraignantes d'exposition au bruit ferroviaire (valeurs d'émission et d'immission).Les émissions effectives Lr,e en [dB(A)] ont été déterminées...
-
Cadastre des sites pollués – domaine des transports publics (CSP OFT)
Régions et villes, Environnement
Cadastre public des sites pollués dans le domaine des transports publics. Le cadastre fournit des renseignements sur les sites pollués (selon l’ordonnance sur l’assainissement d...
-
Cadastres de bruit des installations ferroviaires - bruit ferroviaire,...
Régions et villes, Environnement, Transports
Le cadastre indique les valeurs contraignantes d'exposition au bruit ferroviaire (valeurs d'émission et d'immission).Les émissions effectives Lr,e en [dB(A)] ont été déterminées...
-
Cadastres de bruit des installations ferroviaires - bruit ferroviaire,...
Régions et villes, Environnement
Le cadastre indique les valeurs contraignantes d'exposition au bruit ferroviaire (valeurs d'émission et d'immission). Les immissions admissibles Lr,e en [dB(A)] ont été consigné...
-
Cadastres de bruit des installations ferroviaires - bruit ferroviaire,...
Régions et villes, Environnement
Le cadastre indique les valeurs contraignantes d'exposition au bruit ferroviaire (valeurs d'émission et d'immission).Les immissions effectives Lr,e en [dB(A)] ont été déterminée...
-
Cadastres de bruit des installations ferroviaires - bruit ferroviaire,...
Régions et villes, Environnement
Le cadastre indique les valeurs contraignantes d'exposition au bruit ferroviaire (valeurs d'émission et d'immission).Les immissions effectives Lr,e en [dB(A)] ont été déterminée...
-
Plan sectoriel des transports, partie infrastructure rail (SIS): consultation
Régions et villes, Environnement, Transports
Consultations des cantons et des communes sur le plan sectoriel transport, partie Infrastructure rail (SIS), avec information et participation de la population, conformément à l...
-
Plan sectoriel des transports, partie infrastructure rail (SIS): données de base
Régions et villes, Environnement, Transports
Il s’agit d’une part d’installations qui ne sont pas encore en exploitation, alors que les activités et le processus du plan sectoriel sont achevés conformément à l’art. 5 OAT. ...
-
Plan sectoriel des transports, partie infrastructure navigation (SIF): consultation
Régions et villes, Environnement, Transports
Consultations des cantons et des communes sur le plan sectoriel des transports, partie infrastructure navigation (SIF), avec information et participation de la population, confo...
-
Répertoire des installations du fret ferroviaire au sens de la conception...
Régions et villes, Environnement, Transports
La conception relative au transport ferroviaire de marchandises est une conception au sens de l'art. 3 de la loi fédérale sur le transport de marchandises (LTM, RS 742.41) et de...
-
Réseau ferré
Régions et villes, Transports
Le jeu de géodonnées de base « réseau ferré » représente le réseau suisse des transports guidéspar rail sous surveillance fédérale. Il comprend les tronçons à voie normale et ét...
-
Arrêts des transports publics
Régions et villes, Transports
Le jeu de géodonnées de base « Arrêts des transports publics » contient les arrêts ainsi que des sites ponctuels géoréférencés qui ont une fonction d’exploitation ou structurant...
-
Plan sectoriel des transports, partie infrastructure navigation (SIF):...
Régions et villes, Environnement, Transports
Il s’agit d’une part d’installations qui ne sont pas encore en exploitation, alors que les activités et le processus du plan sectoriel sont achevés conformément à l’art. 5 OAT. ...
-
Plan sectoriel des transports, partie infrastructure rail (SIS)
Régions et villes, Environnement, Transports
Le plan sectoriel des transports, partie Infrastructure rail (SIS) sert à coordonner les infrastructures destinées au trafic ferroviaire d'importance nationale qui sont de la co...
-
Entreprises conformément à l'ordonnance sur la protection contre les...
Régions et villes, Environnement
Situation et domaine attenant des entreprises de transport ferroviaire concernées par les accidents majeurs, conformément à l'ordonnance sur les accidents majeurs. La constructi...
-
Cadastres de bruit des installations ferroviaires - bruit ferroviaire,...
Régions et villes, Environnement, Transports
Le cadastre indique les valeurs contraignantes d'exposition au bruit ferroviaire (valeurs d'émission et d'immission).Les émissions fixées Lr,e en [dB(A)] ont servi à déterminer ...
-
Plan sectoriel des transports, partie Transport souterrain de marchandises (SUG)
Régions et villes, Environnement, Transports
Le plan sectoriel des transports, partie Transport souterrain de marchandises (SUG), représente les périmètres adéquats pour les emplacements du projet Cargo sous terrain.<br><a...
-
Plan sectoriel des transports, partie infrastructure des voies navigables (SIF)
Régions et villes, Environnement, Transports
La partie Infrastructure rail du SIS sert à coordonner les infrastructures destinées à la naviagtion d'importance nationale qui sont de la compétence de la Confédération.
-
Cadastres de bruit des installations ferroviaires - murs antibruit
Régions et villes, Environnement
Le cadastre indique les valeurs contraignantes d'exposition au bruit ferroviaire Les murs antibruit construits permettent de réduire les immissions. Leur effet est pris en compt...
-
Cadastres de bruit des installations ferroviaires - bruit ferroviaire,...
Régions et villes, Environnement
Le cadastre indique les valeurs contraignantes d'exposition au bruit ferroviaire (valeurs d'émission et d'immission). Les immissions admissibles Lr,e in [dB(A)] ont été consigné...
-
Cadastres de bruit des installations ferroviaires - bruit ferroviaire,...
Régions et villes, Environnement, Transports
Le cadastre indique les valeurs contraignantes d'exposition au bruit ferroviaire (valeurs d'émission et d'immission).Les émissions fixées Lr,e en [dB(A)] ont servi à déterminer ...
-
Plan sectoriel des transports, partie Transport souterrain de marchandises...
Régions et villes, Environnement, Transports
Consultations des cantons et des communes sur le plan sectoriel des transports, partie Transport souterrain de marchandises (SUG)