15 jeux de données trouvés

Mots-clés: amenagement-du-territoire Formats: WFS Catégories: Environnement

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  • Plans d'affectation communaux

    Régions et villes, Environnement

    Thème du cadastre RDPPF L' ordonnance classe les jeux de géodonnées de base communales qui relèvent du domaine des plans d'affectation dans le cadastre des restrictions de droit...

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  • Bebauungspläne (Gemeinde Bettingen)

    Régions et villes, Environnement

    Die Bebauungspläne gewährleisten in einem begrenzten Gebiet eine bessere Bebauung als die baurechtliche Grundordnung. Sie gehen allgemeinen Regelungen vor. Allgemeine Hinweise (...

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  • Bebauungspläne Stadt Basel

    Régions et villes, Environnement

    Die Bebauungspläne gewährleisten in einem begrenzten Gebiet eine bessere Bebauung als die baurechtliche Grundordnung. Sie gehen allgemeinen Regelungen vor. Allgemeine Hinweise (...

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  • Fruchtfolgeflächen

    Régions et villes, Environnement

    Fruchfolgeflächen (FFF) sind der agronomisch besonders wertvolle Teil des für die landwirtschaftliche Nutzung geeigneten Kulturlandes, vgl. Sachplan FFF.

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  • Nutzungsplanung (Gemeinde Riehen)

    Régions et villes, Environnement

    Der Zonenplan legt Ort, Art und Mass der Bodennutzung für ein bestimmtes Gebiet parzellenscharf und grundeigentümerverbindlich fest. Zonenplan Riehen gemäss Beschluss des Riehen...

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  • Planungszonen (Gemeinde Riehen)

    Régions et villes, Environnement

    Der Gemeinderat Riehen kann Planungszonen bestimmen. Sie werden auch durch öffentliche Auflage der Entwürfe von Nutzungsplänen begründet.

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  • Lärmempfindlichkeitsstufen (in Nutzungszonen) (Gemeinde Riehen)

    Régions et villes, Environnement

    Lärmempfindlichkeitsstufenplan (LESP). Die Lärmempfindlichkeitsstufenpläne ordnen den entsprechenden Nutzungszonen die Lärmempfindlichkeitsstufe parzellenscharf zu.

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  • Espaces réservés aux eaux approuvés

    Régions et villes, Environnement

    Le présent géoproduit comprend les espaces réservés aux eaux approuvés dans le canton de Berne. Les données ont généralement été tirées des plans d’affectation (géoproduit NUPLA...

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  • Zones réservées

    Régions et villes, Environnement

    L'article 27 de la loi fédérale du 22 juin 1979 sur l'aménagement du territoire (LAT; RS 700) donne aux cantons la possibilité de prévoir des zones réservées, que l'on définit c...

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  • Carte synoptique des zones 1:25'000

    Régions et villes, Environnement

    La carte synoptique des zones offre une vue d'ensemble simplifiée, tant du point de vue du contenu que des contours géographiques, des plans d'aménagement local approuvés par l'...

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  • État d'une commune dans le cadastre RDPPF

    Régions et villes, Environnement

    L’ensemble des données indique pour chaque commune du canton de Berne si elle est inscrite au cadastre des restrictions de droit public à la propriété foncière (cadastre RDPPF) ...

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  • Développement territorial et cadastre foncier 01 (WFS)

    Régions et villes, Environnement

    Le service représente les données de base du canton de Berne selon les géocatégories E, E2 conforme à eCH-0166. Il comprend les géoproduits suivantes: * Surfaces d'assolement du...

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  • Développement territorial et cadastre foncier 02 (WFS)

    Régions et villes, Environnement

    Le service représente les données de base du canton de Berne selon la géocatégorie E conforme à eCH-0166. Il comprend les géoproduits suivantes: * Thèmes régionaux relatifs à l'...

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  • Développement territorial et cadastre foncier 05 (WFS)

    Régions et villes, Environnement

    Le service représente les données de base du canton de Berne selon la géocatégorie E conforme à eCH-0166. Il comprend les géoproduits suivantes: * Catégories des propriétés fonc...

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  • Développement territorial et cadastre foncier 07 (WFS)

    Régions et villes, Environnement

    Le service représente les données de base du canton de Berne selon la géocatégorie E conforme à eCH-0166. Il comprend les géoproduits suivantes: * Zones réservées * Limites fore...

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