Autorités régionales de conciliation

Régions et villes, Environnement

Les autorités régionales sont autorités judiciaires régionaux, qui compétentes pour traiter de tous les litiges devant obligatoirement faire l'objet d'une procédure de conciliat...

Développement territorial et cadastre foncier 03 (WMS)

Régions et villes, Environnement

Le service représente les données de base du canton de Berne selon la géocatégorie E conforme à eCH-0166. Il comprend les géoproduits suivantes: * Plan directeur cantonal, mesur...

Géologie, sols et dangers naturels 03 (WMS)

Régions et villes, Environnement

Le service représente les données de base du canton de Berne selon la géocatégorie F conforme à eCH-0166. Il comprend les géoproduits suivantes: * Données relatives à des points...

Arrondissements de l'Office des ponts et chaussées

Régions et villes, Environnement

L'Office des ponts et chaussées du canton de Berne comprend quatre arrondissements d'ingénieur en chef, chacun avec des inspections des routes. Les données d'attributs sont les ...

Thèmes de la protection de l’environnement et de la nature 02 (WMS)

Régions et villes, Environnement

Le service représente les données de base du canton de Berne selon la géocatégorie L conforme à eCH-0166. Il comprend les géoproduits suivantes: * Cadastre des sites pollués (CS...

Thèmes de la protection de l’environnement et de la nature 01 (WMS)

Régions et villes, Environnement

Le service représente les données de base du canton de Berne selon la géocatégorie L conforme à eCH-0166. Il comprend les géoproduits suivantes: * Zones de tranquillité pour la ...

Hydrographie 03 (WMS)

Régions et villes, Environnement

Le service représente les données de base du canton de Berne selon la géocatégorie I conforme à eCH-0166. Il comprend les géoproduits suivantes: * Gisements d'eau souterraine en...

Développement territorial et cadastre foncier 05 (WFS)

Régions et villes, Environnement

Le service représente les données de base du canton de Berne selon la géocatégorie E conforme à eCH-0166. Il comprend les géoproduits suivantes: * Catégories des propriétés fonc...

Thèmes agricoles 01 (WFS)

Agriculture, pêche, sylviculture et alimentation, Régions et villes

Le service représente les données de base du canton de Berne selon la géocatégorie S conforme à eCH-0166. Il comprend les géoproduits suivantes: * Les cultures agricoles

Activités économiques 01 (WMS)

Régions et villes, Économie et finances

Le service représente les données de base du canton de Berne selon la géocatégorie T conforme à eCH-0166. Il comprend les géoproduits suivantes: * Communes à vocation touristiqu...

Bureaux du registre foncier

Régions et villes, Environnement

L'article 951 du Code civil suisse spécifie qu'il faut créer des arrondissements pour gérer le registre foncier. Depuis le 1.1.2010 le canton de Berne est subdivisé en 5 arrondi...

Approvisionnement, élimination et communication 01 (WFS)

Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement

Le service représente les données de base du canton de Berne selon la géocatégorie Q conforme à eCH-0166. Il comprend les géoproduits suivantes: * Cadastre des zones de desserte...

Développement territorial et cadastre foncier 02 (WFS)

Régions et villes, Environnement

Le service représente les données de base du canton de Berne selon la géocatégorie E conforme à eCH-0166. Il comprend les géoproduits suivantes: * Thèmes régionaux relatifs à l'...

Arr. de surveillance de la protection de la nature

Régions et villes, Environnement

Représentation des limites territoriales de la surveillance de la protection de la nature gérée par l'Inspection de la protection de la nature. Ces limites se basent en premier ...

Tribunaux régionaux des mesures de contrainte

Régions et villes, Environnement

Le tribunal régional des mesures de contrainte est l'autorité judiciaire régionale qui ordonne la détention provisoire et la détention pour des motifs de sûreté dans sa région j...

Réseau cantonal de mesure hydrométrique

Régions et villes, Environnement

Le géoproduit 'Réseau cantonal de mesure hydrométrique' comprend les point de mesure cantonaux des eaux de surface, des eaux souterraines, des jauges de dotation pour les prélèv...

Thèmes de santé 01 (WMS)

Santé, Régions et villes

Le service représente les données de base du canton de Berne selon la géocatégorie N conforme à eCH-0166. Il comprend les géoproduits suivantes: * Hôpitaux et cliniques * Sites ...

Planification forestière régionale - Carte des fonctions forestières

Agriculture, pêche, sylviculture et alimentation, Régions et villes, Environnement

Les plans forestiers régionaux (PFR) doivent permettre de préserver les intérêts publics liés à la forêt, garantir la coordination avec les travaux d’aménagement du territoire e...

Prélèvements d’eau dans les eaux de surface

Régions et villes, Environnement

Une concession cantonale est nécessaire pour exploiter une installation fixe, tandis qu'une autorisation communale suffit pour des prélèvements temporaires, effectués par le bia...

Répartition des plans de nomenclature

Régions et villes, Environnement

Le géoproduit « Répartition des plans de nomenclature » montre le partage des plans par commune. Il s'agit de la nomenclature définitive qui a été relevée dans le cadre de la me...

Thèmes agricoles 02 (WFS)

Agriculture, pêche, sylviculture et alimentation, Régions et villes

Le service représente les données de base du canton de Berne selon la géocatégorie S conforme à eCH-0166. Il comprend les géoproduits suivantes: * Les cultures agricoles (provis...

Analyse des dangers des communes

Population et société, Éducation, culture et sport, Régions et villes

Les données renseignent sur les dangers spécifiques à chaque commune. Elles constituent le fondement de la préparation des organes communaux de protection de la population en ma...

Plan sectoriel de la navigation de plaisance

Régions et villes, Environnement

Les nouveaux plans sectoriels de la navigation de plaisance sont entrés en vigueur au 1er janvier 2014 (plans du 15.8.13 / ACE du 28.8.2013). Ils fixent d'importantes conditions...

Limites politiques et administratives 05 (WMS)

Régions et villes, Environnement

Le service représente les données de base du canton de Berne selon la géocatégorie D conforme à eCH-0166. Il comprend les géoproduits suivantes: * Préfectures * Régions administ...

Carte du toit du rocher

Régions et villes, Environnement

Représentation du toit du rocher par isolignes (10 m) et modèle matriciel en maille de 10 m souligné par estompage numérique; épaisseur des dépôts quaternaires. Carte couvrant l...