46 jeux de données trouvés

Mots-clés: cadastre Formats: SERVICE

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  • Registre des bâtiments et des adresses du canton de Fribourg – RegBAFR

    Régions et villes, Environnement

    Le thème « Registre des bâtiments et des adresses du canton de Fribourg – RegBAFR » constitue le jeu de données bâtiments et adresses le plus complet et à jour pour le canton de...

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  • Niveau de tolérance du modèle MOPplusFR

    Régions et villes, Environnement

    La couche niveau de tolérance est une couche administrative de la mensuration officielle. Les niveaux sont définis de 1 à 5 en fonction de l’utilisation humaine et de la valeur ...

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  • Cadastre des ouvrages de protection - Instabilité de terrain et avalanche

    Régions et villes, Environnement

    Cadastre des ouvrages de protection pour les processus instabilités de terrain et avalanches (exemples: digues, paravalanches, filets de protection, etc.). Un ouvrage de protect...

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  • Objets divers du modèle MOPplusFR

    Régions et villes, Environnement

    Le thème « Objets_divers » constitue l'habillage du plan, en complément à la couverture du sol. Il est subdivisé en cinq catégories, soit les objets ponctuels, linéaires, surfac...

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  • Limites statiques de la forêt

    Agriculture, pêche, sylviculture et alimentation, Régions et villes, Environnement

    Les limites statiques de la forêt représentent, sous forme de lignes, la limite légalisée de la forêt sur l’ensemble du territoire du canton. Cette couche est actuellement en cr...

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  • Cadastre des risques des objets soumis à l'ordonnance sur la protection contr...

    Régions et villes, Environnement

    Données sur les installations et constructions du canton de Fribourg soumises à l’ordonnance sur les accidents majeurs. Conformément à l’art. 11a de l’OPAM, les installations st...

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  • Couverture du sol du modèle MOPplusFR

    Régions et villes, Environnement

    Le thème « couverture du sol » est une partition du territoire décrivant l'utilisation effective du sol. On distingue 6 catégories principales, soit les bâtiments, les surfaces ...

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  • Cadastre viticole

    Agriculture, pêche, sylviculture et alimentation, Régions et villes, Environnement

    Registre faisant état des surfaces de vigne dans le canton de Fribourg. Le plantage de vignes étant soumis à autorisation, le cadastre viticole représente toutes les surfaces qu...

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  • NPA - Localité du modèle MOPplusFR

    Régions et villes, Environnement

    Le Topic «npa_localite» du modèle de données original de la mensuration officielle. Il comprend la délimitation de la localité, son nom officiel, le NPA à 4 chiffres ainsi que l...

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  • Plans cadastraux sur plaque aluminium

    Régions et villes, Environnement

    Les « plaques aluminium » sont des supports en aluminium sur lesquels sont collées des feuilles de papier permettant le dessin à la main. Elles sont de dimensions 100/70 cm, de ...

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  • Distances par rapport à la forêt

    Agriculture, pêche, sylviculture et alimentation, Régions et villes, Environnement

    Cette couche représente, en zone à bâtir, la distance minimale de construction, ainsi que ses dérogations, par rapport à la limite de la forêt et telle que prévue dans la Loi su...

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  • Adresses du modèle MOPplusFR

    Régions et villes, Environnement

    Le thème « adresses » est une compilation des Topics « adresses_des_batiments » et « npa_localite » du modèle de données original de la mensuration officielle. L'adresse est com...

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  • Minutes originales MFA des plans cadastraux fribourgeois

    Régions et villes, Environnement

    Les « minutes originales MFA » sont établies sur des supports en carton de dimension 100/70 cm. Ce sont des mensurations de type semi-numérique. Elles ont été établies entre 191...

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    • WMS
  • Propriété foncière du modèle MOPplusFR

    Régions et villes, Environnement

    Le thème « propriété foncière » reprend le Topic "biens-fonds" de la mensuration officielle. Il comprend les "immeubles" figurant sur le plan du registre foncier et les "points-...

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  • Minutes originales MCA des plans cadastraux fribourgeois

    Régions et villes, Environnement

    Les « minutes originales MCA » sont établies sur des supports en papier épais de dimension 50/70 cm. Les mesures réalisées entre 1850 et 1910 à la « planchette » y sont reportée...

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  • Plans cadastraux MCA caducs (édition RF)

    Régions et villes, Environnement

    Les plans cadastraux MCA caducs édition RF sont établis sur des supports en papier épais de dimension 50/70 cm. Ils ont été reproduits entre 1850 et 1910 sur la base des minutes...

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  • Limites territoriales du modèle MOPplusFR

    Régions et villes, Environnement

    Le thème comprend la délimitation du canton, des districts, des communes actuelles et historisées depuis 2007, ainsi que les points-limites territoriaux (Les points-limites alig...

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  • Forages sur site pollué

    Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement

    Forages réalisés sur des sites pollués ou à proximité, documentés en termes géologiques. La donnée d'édition contient deux tables : a) la description géotechnique des forages, a...

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  • Conduites du modèle MOPplusFR

    Régions et villes, Environnement

    Le thème «conduites» comprend, selon la Loi fédérale sur les installations de transport, les conduites de combustibles ou carburants liquides ou gazeux. Ce thème fait partie int...

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  • Points fixes du modèle MOPplusFR

    Régions et villes, Environnement

    Le thème comprend les points fixes planimétrique du niveau fédéral (PFP1 et PFP2) et cantonal (PFP3) ainsi que les points fixes altimétriques du niveau fédéral (PFA1 et PFA2). C...

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  • Servitude du modèle MOPplusFR

    Régions et villes, Environnement

    Le thème « servitude » décrit les servitudes de type ponctuelles, linéaires et surfaciques. Ce thème fait partie intégrante du jeu de données de la mensuration officielle. La mi...

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  • Plans RF MFN-G caducs

    Régions et villes, Environnement

    Les plans RF MFN-G caducs sont établis sur des supports en carton ou papier ou film de dimension 100/70 cm. Ils sont issus des mensurations numériques calculées avec l'applicati...

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    • WMS
  • Nomenclature du modèle MOPplusFR

    Régions et villes, Environnement

    Le thème "Nomenclature" ne comprend que les noms locaux (partition du territoire). Ce thème fait partie intégrante du jeu de données de la mensuration officielle. La mise à jour...

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  • Plan du modèle MOPplusFR

    Régions et villes, Environnement

    Les plans de la mensuration officielle sont établis sur l’ensemble du territoire. Le territoire est subdivisé en plan dont les échelles (à Fribourg de 1 :500 à 1 :5'000) dépende...

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    • WMS
  • Cadastre des sites pollués

    Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement

    Carte des zones dont la pollution du sous-sol est établie ou très probable. Ces zones sont des sites de stockage (anciennes décharges), des aires d'exploitation (entreprises), d...

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