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Plan sectoriel des transports, partie Infrastructure aéronautique (PSIA) -...
Régions et villes, Environnement
Consultations des cantons et des communes sur le plan sectoriel des transports, partie Infrastructure aéronautique (PSIA), avec information et participation de la population, co...
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Zones réservées des installations aéroportuaires V2.0 RDPPF
Régions et villes, Environnement
Zone clairement délimitée dont les terrains sont réservés en vue de futures installations aéroportuaires. Représentation des parcelles sur un plan à grande échelle. Les modifica...
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Zones réservées des installations aéroportuaires
Régions et villes, Environnement
Zone clairement délimitée dont les terrains sont réservés en vue de futures installations aéroportuaires. Représentation des parcelles sur un plan à grande échelle. Les modifica...
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Plan de la zone de sécurité V2.0 RDPPF
Régions et villes, Environnement
Une zone de sécurité doit être établie pour chaque aéroport. Pour les installations de navigation aérienne et les trajectoires de vol, l’OFAC décide dans chaque cas si une zone ...
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Cadastres de bruit pour les aérodromes civils
Régions et villes, Environnement
La législation environnementale suisse (OPB, RS 814.41) impose de déterminer et de décrire l'exposition au bruit générée par les installations aéroportuaires bruyantes. L'exposi...
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Données relatives aux obstacles à la navigation aérienne suisse - obstacles...
Régions et villes, Transports
Ici sont représentés les obstacles liés à la sécurité aux alentours des aérodromes avec une hauteur inférieure à 25 mètres dans des zones non-construites ou inférieure à 60 mètr...
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SORA - Carte pour le risque intrinsèque au sol
Régions et villes, Transports
L'article 11 du règlement européen relatif aux aéronefs non habités (UE) 2019/947 exige une évaluation des risques selon la méthodologie SORA (Specific Operational Risk Assessme...
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Données relatives aux obstacles à la navigation aérienne suisse
Régions et villes, Transports
Les données relatives aux obstacles à la navigation aérienne concernent les objets définis à l’art. 2, let. k de l’ordonnance du 23 novembre 1994 sur l’infrastructure aéronautiq...
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Cadastres des surfaces de limitation d’obstacles
Régions et villes, Environnement
Les surfaces de limitation d’obstacles recouvrent une série de surfaces tridimensionnelles qui délimitent, en direction du sol, l'espace aérien qui doit normalement être dépourv...
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Cadastre des sites pollués – domaine des aérodromes civils (CSP OFAC)
Régions et villes, Environnement
Cadastre public des sites pollués dans le périmètre des aérodromes civils. Le cadastre renseigne dans la mesure du possible sur l’emplacement, le type et la quantité de déchets ...
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Cadastre des sites pollués – domaine des aérodromes civils (CSP OFAC) V2.0 RDPPF
Régions et villes, Environnement
Cadastre public des sites pollués dans le périmètre des aérodromes civils. Le cadastre renseigne dans la mesure du possible sur l’emplacement, le type et la quantité de déchets ...
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SORA - Carte pour le risque intrinsèque au sol 200m
Régions et villes, Transports
L'article 11 du règlement européen sur les aéronefs non habités (UE) 2019/947 exige une évaluation des risques selon la méthodologie SORA (Specific Operational Risk Assessment) ...
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Plan sectoriel des transports, partie Infrastructure aéronautique (PSIA)
Régions et villes, Environnement, Transports
Le plan sectoriel des transports, partie Infrastructure aéronautique (PSIA) est l'instrument de planification et de coordination de la Confédération pour l’aviation civile. Il f...
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Surfaces réfléchissantes à proximité des aérodromes
Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement
Les effets d'éblouissement dus à des surfaces réfléchissantes (p. ex. des installations solaires ou des façades réfléchissantes) peuvent gêner les pilotes en fonction de l'angle...
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Plan de la zone de sécurité modification V2.0 RDPPF
Régions et villes, Environnement
Une zone de sécurité doit être établie pour chaque aéroport. Pour les installations de navigation aérienne et les trajectoires de vol, l’OFAC décide dans chaque cas si une zone ...
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Plan de la zone de sécurité
Régions et villes, Environnement
Une zone de sécurité doit être établie pour chaque aéroport. Pour les installations de navigation aérienne et les trajectoires de vol, l’OFAC décide dans chaque cas si une zone ...
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SORA - Carte pour le risque intrinsèque au sol 100m
Régions et villes, Transports
L'article 11 du règlement européen relatif aux aéronefs non habités (UE) 2019/947 exige une évaluation des risques selon la méthodologie SORA (Specific Operational Risk Assessme...
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Situation et domaines attenants conformément à l’ordonnance sur la...
Régions et villes, Environnement, Transports
Ces données représentent la situation géographique et les zones adjacentes (zones de consultation), conformément à l'art.11a al. 2 OPAM (RS:814.012), dans lesquelles la réalisat...
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Zones d'habitation selon l'ordonnance sur les atterrissages en campagne (OSAC)
Régions et villes, Transports
Les zones d'habitation sont définies à l'article 2, lettre f de l'ordonnance sur les atterrissages en campagne (OSAC; RS 748.132.3). Sont considérées comme zones d'habitation, u...
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Zones réservées des installations aéroportuaires modification V2.0 RDPPF
Régions et villes, Environnement
Zone clairement délimitée dont les terrains sont réservés en vue de futures installations aéroportuaires. Représentation des parcelles sur un plan à grande échelle. Les modifica...
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Zones de calme pour le paysage dans le contexte de l'aviation
Régions et villes, Transports
Aux termes de la "Conception des zones de calme dans le contexte de l'aviation" de janvier 2011, les zones de calme pour le paysage sont des unités paysagères relativement étend...
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Alignements des installations aéroportuaires V2.0 RDPPF
Régions et villes, Environnement
L'OFAC peut déterminer des alignements en vue d'assurer la libre disposition des terrains nécessaires à des installations d'aéroports existantes ou futures. Les alignements doiv...
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Sites Emeraude
Régions et villes, Environnement
Le réseau paneuropéen Emeraude vise à protéger les espèces animales et végétales menacées mentionnées dans la Convention de Berne ainsi que leurs habitats. Pour avoir le statut ...
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Inventaire fédéral des réserves d'oiseaux d'eau et de migrateurs...
Régions et villes, Environnement
La Suisse est un lieu d'hivernage et de repos particulièrement important pour diverses espèces d'oiseaux d'eau migrateurs. Conscient de cette importance, le Conseil Fédéral a si...
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Corridors faunistiques suprarégional
Régions et villes, Environnement
Dans une première phase, on a recensé à partir de données existantes les corridors faunistiques connus par canton et identifié par SIG les corridors potentiels, que l’on a répar...
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