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Zones de parcage avec macaron
Population et société, Régions et villes, Transports
La couche des zones de parcage avec macaron recense toutes les zones légalisées ayant des régimes de stationnement bien défini et ayant introduit le système des macarons pour le...
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Limitations de vitesse
Régions et villes, Transports
Recensement des limitations de vitesse sur l'ensemble du canton. Il s'agit de zones englobant l'ensemble des routes restreintes à un type de restriction et la vitesse maximale a...
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Kit-école
Population et société, Régions et villes, Transports
La couche des"kit-école" recense tous les dispositifs (ensemble de mesures) destinés à ralentir le trafic à l'abord des écoles. Les modifications de ces aménagements font l'obje...
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Pedibus - Arrêt
Population et société, Régions et villes, Transports
Une ligne Pédibus est un itinéraire d'accès à pied à une école sur lequel les enfants sont encadrés par des parents d'élèves bénévoles pour former un petit bus à pied. Les arrêt...
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Places de parking pour handicapés
Population et société, Régions et villes, Transports
La couche des cases sur la voie publique réservées aux personnes handicapées recense les places disponibles sur la voie publique. En fonction de l'accès au véhicule et dans la m...
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Pedibus - Ligne
Population et société, Régions et villes, Transports
Une ligne Pédibus est un itinéraire d'accès à pied à une école sur lequel les enfants sont encadrés par des parents d'élèves bénévoles pour former un petit bus à pied. Les arrêt...
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Parkings à usage public
Population et société, Régions et villes, Transports
La couche des parkings à usage public recense tous les parkings publics. Il s'agit des parkings publics ou privés qui sont accessibles au public. Il s'agit cependant d'une sélec...
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Normes de stationnement sur fonds privés
Population et société, Régions et villes, Transports
La classe d'entités des normes de stationnement sur fonds privés correspond à l'annexe du réglement relatif aux places de stationnement sur fonds privés (L 5 05.10), adopté par ...
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Statistique cantonale de la population (information au sous-secteur)
Population et société, Éducation, culture et sport, Régions et villes
La statistique cantonale de la population résidante au sous-secteur statistique prend en compte les personnes d'origine suisse et les ressortissants étrangers titulaires d'une a...
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Potentiel solaire de production d'eau chaude sanitaire (ECS) par bâtiment
Population et société, Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement, Économie et finances
Les surfaces bien exposées situées sur les bâtiments peuvent être exploitées pour valoriser l'énergie solaire au niveau thermique et couvrir en partie les besoins d'ECS. Différe...
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Potentiel solaire de production de chauffage et d'ECS par bâtiment
Population et société, Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement, Économie et finances
Les surfaces bien exposées situées sur les bâtiments peuvent être exploitées pour valoriser l'énergie solaire au niveau thermique et couvrir en partie les besoins de CHAUFFAGE e...
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Points d'exercices pour pompage dans les cours d'eau
Gouvernement et secteur public, Régions et villes, Environnement
Cette classe d'objet, sert à la localisation et à la représentation de l'état d'autorisation de pompage des lieux d'exercices des sapeurs-pompiers, de la sécurité civile et de l...
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RDPPF - Surfaces inconstructibles
Régions et villes, Environnement
Pour remplir leurs fonctions hydrauliques, biologiques et sociales, les cours d'eau doivent bénéficier d'une surface dépourvue de toutes constructions afin notamment d'assurer l...
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RDPPF - Règlements spéciaux
Population et société, Régions et villes, Environnement
Les règlements spéciaux sont visés par l'article 10 de la loi sur les constructions et les installations diverses, du 14 avril 1988. Ces règlements, approuvés par le Conseil d'É...
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RDPPF - Limites statiques de la forêt
Agriculture, pêche, sylviculture et alimentation, Régions et villes, Environnement
Limites de la forêt fixées dans un plan d'affectation du sol sur la base de constatations de nature forestière faisant foi juridiquement.
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RDPPF - Plans directeurs des zones de développement d'activités mixtes
Régions et villes, Environnement
Les plans directeurs en zone de développement d'activités mixte (PDZDAM) sont des plans d'affectation du sol dit spéciaux ou de détail opposables aux tiers qui prescrivent les r...
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Géoschématique de l'assainissement - Station de pompage
Population et société, Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement
Les stations de pompage de la géoschématique de l'assainissement représentent les ouvrages de pompage des eaux. La précision géométrique n'est pas comparable à celle du cadastre...
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RDPPF - Plans d'extraction des gravières
Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement, Économie et finances
Les plans d'extraction sont des plans d'affectation adoptés par le Conseil d'Etat. Ces plans définissent les zones de gravières qui sont conforment à la loi d'application de la ...
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Réseau d'assainissement des eaux - Sous bassins versant
Population et société, Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement
Un bassin versant est une portion de territoire dont les eaux ont un exutoire commun. Lorsqu'un bassin versant est subdivisé en de plus petites unités, on parle de sous bassin v...
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RDPPF - Distance par rapport à la forêt (lignes)
Agriculture, pêche, sylviculture et alimentation, Régions et villes, Environnement
L'article 17 de la Loi fédérale sur les forêts du 4 octobre 1991 stipule que: 1. Les constructions et installations à proximité de la forêt peuvent être autorisées uniquement si...
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RDPPF - Zones d'affectation primaires
Régions et villes, Environnement
Pour déterminer l'affectation du sol sur l'ensemble du territoire cantonal, celui-ci est réparti en zones, dont les périmètres sont fixés par des plans annexés à la loi d'applic...
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RDPPF - Distance par rapport à la forêt (polygones)
Agriculture, pêche, sylviculture et alimentation, Régions et villes, Environnement
L'article 17 de la Loi fédérale sur les forêts du 4 octobre 1991 stipule que: 1. Les constructions et installations à proximité de la forêt peuvent être autorisées uniquement si...
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RDPPF - Degrés de sensibilité au bruit
Régions et villes, Environnement
La lutte contre le bruit est un objectif inscrit dans la Constitution fédérale. L'ordonnance fédérale sur la protection contre le bruit (OPB) fixe quatre degrés de sensibilité (...
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RDPPF - Zones de développements
Régions et villes, Environnement
Pour déterminer l'affectation du sol sur l'ensemble du territoire cantonal, celui-ci est réparti en zones, dont les périmètres sont fixés par des plans annexés à la loi d'applic...
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Géoschématique de l'assainissement - Réseau secondaire
Population et société, Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement
Le réseau secondaire de la géoschématique de l'assainissement représente les collecteurs secondaires (communaux) qui acheminent les eaux usées vers les stations d'épuration des ...
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