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Kantonsblatt
Population et société, Éducation, culture et sport, Justice, système juridique et sécurité publique, Gouvernement et secteur public
Das Kantonsblatt ist das offizielle Publikationsorgan des Kantons Basel-Stadt. Darin werden Meldungen (Gesetze, Verordnungen, Staatsverträge usw.) des Grossen Rats, des Regierun...
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Liegenschaften: Parzellen
Régions et villes, Environnement
Der Datensatz beinhaltet alle Liegenschaften des Kantons. Es wird zwischen Liegenschaft und Allmendparzelle unterschieden.
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Amtliche Vermessung: Fixpunkte, reduziertes Datenmodell
Régions et villes, Environnement
Daten der amtlichen Vermessung (MOpublic): Lage- und Höhenfixpunkte (national, kantonal, kommunal), mit reduziertem Datenmodell für Feldinstrumente.
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Grundbuch- und Notariatsverwaltung: Geschäftsfallstatistik Bereich Grundbuch
Gouvernement et secteur public
Der Datensatz beinhaltet die Statistiken der Geschäftsfälle der Grundbuchämter im Kanton Thurgau ab 2017. Seit der Reorganisation der Grundbuchämter und Notariate im Kanton Thur...
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Landwirtschaftliche Bewirtschaftung
Agriculture, pêche, sylviculture et alimentation, Régions et villes
Daten zu Landwirtschaftbetrieben und Bewirtschaftungseinheiten, Rebbaukataster (Perimeter Terrassenreben), Landwirtschaftliche Nutzungsflächen (LN), Perimeter LN und Sömmerungsf...
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Amtliche Vermessung: Stand der Vermessung
Régions et villes, Environnement
Übersicht zum Stand der Erneuerung der amtlichen Vermessung im Kanton Luzern anhand des Qualitätsstandards der Ebene Liegenschaften.
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Grundbuchperimeter
Régions et villes, Environnement
Fusionsneutrale Gebietskodierung auf der Basis der Grundbuchperimeter-Einteilung
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Amtliche Vermessung: Nachführungskreise
Régions et villes, Environnement
Einteilung des Kantons in Nachführungskreise der amtlichen Vermessung. Die Arbeiten der laufenden Nachführung erfolgen durch private, patentierte Ingenieur-Geometer, welchen die...
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Répertoire des rues et places
Régions et villes, Environnement
Ce jeu de données recense tous les noms de rues et de places de la Ville de Bienne en français et en allemand (traduction officielle). Son contenu est régi par l'ordonnance sur ...
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Registre des bâtiments et des adresses du canton de Fribourg – RegBAFR
Régions et villes, Environnement
Le thème « Registre des bâtiments et des adresses du canton de Fribourg – RegBAFR » constitue le jeu de données bâtiments et adresses le plus complet et à jour pour le canton de...
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Niveau de tolérance du modèle MOPplusFR
Régions et villes, Environnement
La couche niveau de tolérance est une couche administrative de la mensuration officielle. Les niveaux sont définis de 1 à 5 en fonction de l’utilisation humaine et de la valeur ...
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Cadastre des ouvrages de protection - Instabilité de terrain et avalanche
Régions et villes, Environnement
Cadastre des ouvrages de protection pour les processus instabilités de terrain et avalanches (exemples: digues, paravalanches, filets de protection, etc.). Un ouvrage de protect...
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Numéros de parcelles
Régions et villes, Environnement
Le produit Numéros de parcelles contient les numéros géoréférencés de parcelles (bien-fonds ainsi que les droits distincts et permanents) du canton de Berne. Par le fait que les...
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Catégories des propriétés foncières
Régions et villes, Environnement
Les propriétés de la mensuration officielle sont liées aux informations sur les propriétés du registre foncier. Ceux-ci sont regroupés en catégories et sont disponibles dans tro...
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Bureaux du registre foncier
Régions et villes, Environnement
L'article 951 du Code civil suisse spécifie qu'il faut créer des arrondissements pour gérer le registre foncier. Depuis le 1.1.2010 le canton de Berne est subdivisé en 5 arrondi...
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Arrondissements du registre foncier
Régions et villes, Environnement
Les arrondissements du registre foncier contiennent les limites des communes et des arrondissements communaux, basé sur le plan densemble au 1:5000.
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Arrondissements du registre foncier généralisés
Régions et villes, Environnement
Les arrondissements du registre foncier généralisés contiennent les limites des communes et des arrondissements du registre foncier du canton de Berne. Les limites sont générali...
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GRUDA MO Export
Régions et villes, Environnement
Export des données sur les biens-fonds, les bâtiments, désignation de la situation et la couverture du sol de la banque de données des biens-fonds GRUDA-MO. L'export correspond ...
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