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Statistique des aménagements hydroélectriques (SAHE)
Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement
La statistique des aménagements hydroélectriques (SAHE) contient des données sur les centrales des aménagements hydroélectriques suisses d’une puissance de 300 kW ou plus. Elle ...
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Centrales nucléaires
Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement
Les centrales nucléaires sont des installations qui utilisent la fission nucléaire contrôlée pour produire de l’électricité dans un but commercial. Les quatre centrales nucléair...
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Plan sectoriel des lignes de transport d'électricité (PSE)
Régions et villes, Environnement
La planification sectorielle est le principal instrument de planification et de coordination de la Confédération dans la mise en œuvre de ses tâches relatives à l’aménagement du...
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Compensation des pertes subies dans l'utilisation de la force hydraulique (OCFH)
Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement
Sites protégés en vertu de l’ordonnance du 25 octobre 1995 sur la compensation des pertes subies dans l’utilisation de la force hydraulique (OCFH), sur la base de règles contrac...
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Plan sectoriel des transports, partie Infrastructure aéronautique (PSIA)
Régions et villes, Environnement, Transports
Le plan sectoriel des transports, partie Infrastructure aéronautique (PSIA) est l'instrument de planification et de coordination de la Confédération pour l’aviation civile. Il f...
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Cadastre des sites pollués – domaine des aérodromes civils (CSP OFAC)
Régions et villes, Environnement
Cadastre public des sites pollués dans le périmètre des aérodromes civils. Le cadastre renseigne dans la mesure du possible sur l’emplacement, le type et la quantité de déchets ...
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Plan de la zone de sécurité
Régions et villes, Environnement
Une zone de sécurité doit être établie pour chaque aéroport. Pour les installations de navigation aérienne et les trajectoires de vol, l’OFAC décide dans chaque cas si une zone ...
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Cadastres de bruit pour les aérodromes civils
Régions et villes, Environnement
La législation environnementale suisse (OPB, RS 814.41) impose de déterminer et de décrire l'exposition au bruit générée par les installations aéroportuaires bruyantes. L'exposi...
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Zones réservées des installations aéroportuaires
Régions et villes, Environnement
Zone clairement délimitée dont les terrains sont réservés en vue de futures installations aéroportuaires. Représentation des parcelles sur un plan à grande échelle. Les modifica...
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Cadastres des surfaces de limitation d’obstacles
Régions et villes, Environnement
Les surfaces de limitation d’obstacles recouvrent une série de surfaces tridimensionnelles qui délimitent, en direction du sol, l'espace aérien qui doit normalement être dépourv...
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Cadastres de bruit des installations ferroviaires - bruit ferroviaire,...
Régions et villes, Environnement, Transports
Le cadastre indique les valeurs contraignantes d'exposition au bruit ferroviaire (valeurs d'émission et d'immission).Les émissions effectives Lr,e en [dB(A)] ont été déterminées...
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Cadastre des sites pollués – domaine des transports publics (CSP OFT)
Régions et villes, Environnement
Cadastre public des sites pollués dans le domaine des transports publics. Le cadastre fournit des renseignements sur les sites pollués (selon l’ordonnance sur l’assainissement d...
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Cadastres de bruit des installations ferroviaires - bruit ferroviaire,...
Régions et villes, Environnement, Transports
Le cadastre indique les valeurs contraignantes d'exposition au bruit ferroviaire (valeurs d'émission et d'immission).Les émissions effectives Lr,e en [dB(A)] ont été déterminées...
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Cadastres de bruit des installations ferroviaires - bruit ferroviaire,...
Régions et villes, Environnement
Le cadastre indique les valeurs contraignantes d'exposition au bruit ferroviaire (valeurs d'émission et d'immission). Les immissions admissibles Lr,e en [dB(A)] ont été consigné...
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Cadastres de bruit des installations ferroviaires - bruit ferroviaire,...
Régions et villes, Environnement
Le cadastre indique les valeurs contraignantes d'exposition au bruit ferroviaire (valeurs d'émission et d'immission).Les immissions effectives Lr,e en [dB(A)] ont été déterminée...
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Cadastres de bruit des installations ferroviaires - bruit ferroviaire,...
Régions et villes, Environnement
Le cadastre indique les valeurs contraignantes d'exposition au bruit ferroviaire (valeurs d'émission et d'immission).Les immissions effectives Lr,e en [dB(A)] ont été déterminée...
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Répertoire des installations du fret ferroviaire au sens de la conception...
Régions et villes, Environnement, Transports
La conception relative au transport ferroviaire de marchandises est une conception au sens de l'art. 3 de la loi fédérale sur le transport de marchandises (LTM, RS 742.41) et de...
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Réseau ferré
Régions et villes, Transports
Le jeu de géodonnées de base « réseau ferré » représente le réseau suisse des transports guidéspar rail sous surveillance fédérale. Il comprend les tronçons à voie normale et ét...
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Arrêts des transports publics
Régions et villes, Transports
Le jeu de géodonnées de base « Arrêts des transports publics » contient les arrêts ainsi que des sites ponctuels géoréférencés qui ont une fonction d’exploitation ou structurant...
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Plan sectoriel des transports, partie infrastructure rail (SIS)
Régions et villes, Environnement, Transports
Le plan sectoriel des transports, partie Infrastructure rail (SIS) sert à coordonner les infrastructures destinées au trafic ferroviaire d'importance nationale qui sont de la co...
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Entreprises conformément à l'ordonnance sur la protection contre les...
Régions et villes, Environnement
Situation et domaine attenant des entreprises de transport ferroviaire concernées par les accidents majeurs, conformément à l'ordonnance sur les accidents majeurs. La constructi...
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Cadastres de bruit des installations ferroviaires - bruit ferroviaire,...
Régions et villes, Environnement, Transports
Le cadastre indique les valeurs contraignantes d'exposition au bruit ferroviaire (valeurs d'émission et d'immission).Les émissions fixées Lr,e en [dB(A)] ont servi à déterminer ...
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Cadastre de bruit des installations ferroviaires - émissions
Régions et villes, Environnement, Transports
Le cadastre indique les valeurs contraignantes d'exposition au bruit ferroviaire (valeurs d'émission et d'immission). Les émissions fixées Lr,e en [dB(A)] ont servi à déterminer...
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Plan sectoriel des transports, partie Transport souterrain de marchandises (SUG)
Régions et villes, Environnement, Transports
Le plan sectoriel des transports, partie Transport souterrain de marchandises (SUG), représente les périmètres adéquats pour les emplacements du projet Cargo sous terrain.<br><a...
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Plan sectoriel des transports, partie infrastructure des voies navigables (SIF)
Régions et villes, Environnement, Transports
La partie Infrastructure rail du SIS sert à coordonner les infrastructures destinées à la naviagtion d'importance nationale qui sont de la compétence de la Confédération.
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