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Alignements des installations électriques à courant fort V2.0 RDPPF
Régions et villes, Environnement
Un alignement assure l’espace nécessaire à l’exploitation, la rénovation ou l’extension d’une installation à courant fort. Entre un alignement et une installation à courant fort...
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Zones réservées des installations électriques à courant fort V2.0 RDPPF
Régions et villes, Environnement
Une zone réservée sert à assurer la libre disposition d’un périmètre pour de futures lignes. Dans une zone réservée, pendant une durée maximale de huit ans, rien ne peut être ré...
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Landschaftsschutzgebiete
Régions et villes, Environnement
Landschaftsschutzgebiete gemäss gemäss Gesetz zum Schutz von Natur und Landschaft LGBl. 1996 Nr. 117, Artikel 18). Die Landschaftsschutzgebiete sind mit Verordnung geschützt.
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Cadastre RDPPF
Régions et villes, Environnement
Le cadastre des restrictions de droit public à la propriété foncière (cadastre RDPPF) est un système d’information fiable et officiel qui récapitule les principales restrictions...
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État d'une commune dans le cadastre RDPPF
Régions et villes, Environnement
L’ensemble des données indique, pour chaque commune du canton de Berne, les thèmes et les informations supplémentaires (selon l'article 8b al. 1 let. B OCRDP) qui sont mis en li...
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Zones réservées des installations aéroportuaires V2.0 RDPPF
Régions et villes, Environnement
Zone clairement délimitée dont les terrains sont réservés en vue de futures installations aéroportuaires. Représentation des parcelles sur un plan à grande échelle. Les modifica...
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Plan de la zone de sécurité V2.0 RDPPF
Régions et villes, Environnement
Une zone de sécurité doit être établie pour chaque aéroport. Pour les installations de navigation aérienne et les trajectoires de vol, l’OFAC décide dans chaque cas si une zone ...
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Plan de la zone de sécurité modification V2.0 RDPPF
Régions et villes, Environnement
Une zone de sécurité doit être établie pour chaque aéroport. Pour les installations de navigation aérienne et les trajectoires de vol, l’OFAC décide dans chaque cas si une zone ...
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Cadastre des sites pollués – domaine des aérodromes civils (CSP OFAC) V2.0 RDPPF
Régions et villes, Environnement
Cadastre public des sites pollués dans le périmètre des aérodromes civils. Le cadastre renseigne dans la mesure du possible sur l’emplacement, le type et la quantité de déchets ...
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Zones réservées des installations aéroportuaires modification V2.0 RDPPF
Régions et villes, Environnement
Zone clairement délimitée dont les terrains sont réservés en vue de futures installations aéroportuaires. Représentation des parcelles sur un plan à grande échelle. Les modifica...
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Alignements des installations aéroportuaires V2.0 RDPPF
Régions et villes, Environnement
L'OFAC peut déterminer des alignements en vue d'assurer la libre disposition des terrains nécessaires à des installations d'aéroports existantes ou futures. Les alignements doiv...
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Alignements des routes nationales Modification V2.0 RDPPF
Régions et villes, Environnement
Le jeu de données des alignements RDPPF en modification contient les modifications actuelles des alignements le long des routes nationales. Les alignements tiennent compte des e...
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Alignements des routes nationales V2.0 RDPPF
Régions et villes, Environnement
Le jeu de données des alignements RDPPF contient les alignements le long des routes nationales. Les alignements tiennent compte des exigences de la sécurité du trafic et de cell...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant l'API (cf. Documentation de l'API).