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  • ZONES D'INONDATIONS ET DE DANGERS DES COURS D'EAU (GROUPE)

    Government and public sector, Regions and cities, Environment

    Ce groupe de couches contient toutes les informations disponibles sur l’évaluation des dangers liés au crues des cours d’eau, soit les inondations et les érosions des berges. ...

    • SERVICE
  • DOMAINE ROUTIER - PAR REVETEMENT NIVEAU II EN DESSOUS DU SOL

    Population and society, Regions and cities, Environment, Transport

    Répartition par niveau : Les objets définissant le Domaine routier sont répartis selon leur niveau par rapport au sol. Pour cela 5 classes d'objets, chacune regroupant des éléme...

  • DRAINS AGRICOLES

    Agriculture, fisheries, forestry and food, Regions and cities, Environment

    En corrélation avec le plans des périmètres drainés et le plan schématique des collecteurs de drainage, les drains agricoles permettent de visualiser la structure et la typologi...

  • UNIVERSITES

    Population and society, Education, culture and sport, Regions and cities

    Établissements des diverses facultés de l'enseignement Universitaire

  • AGGLO - MESURES MOBILITE (LINEAIRES)

    Regions and cities, Environment, Transport

    Le Projet d'Agglomération du Grand Genève identifie l'ensemble des actions et des mesures nécessaires à sa mise en oeuvre dans les domaines de l'urbanisation, de la mobilité, de...

  • OBJETS DIVERS (Polygones)

    Regions and cities, Environment

    Les objets divers constituent l'habillage du plan du registre foncier. On trouve dans cette catégorie les objets surfaciques suivants : - antenne, mât, pilône - autre - autre co...

  • AGGLO - EVOLUTION DES ZONES D'AFFECTATION ENTRE 2015 ET 2020

    Regions and cities, Environment

    Cette couche permet de visualiser les différence de l'affectation du sol du Grand Genève entre 2015 et 2020. Référez vous aux couches originales AGGLO_ZONE_AFF_SIMPLIFIEE et leu...

  • ZONES DE TENSIONS NEGLIGEABLES

    Regions and cities, Environment

    ZONES OU LES TENSIONS SONT NEGLIGEABLES Dans le cas de travaux de terrain réalisés pour la mensuration officielle, un ajustage local doit systématiquement être exécuté, sauf si ...

  • AGGLO - REGROUPEMENTS TERRITORIAUX DES COMMUNES DU PROJET D'AGGLOMERATION

    Regions and cities, Environment

    Regroupements territoriaux des communes des cantons de Genève, Vaud, Valais (partiel) et des départements de l'Ain, de Haute-Savoie et du Jura (partiel) : communautés de commune...

  • NIVEAUX DE TOLERANCE SELON OMO ET OTEMO

    Regions and cities, Environment

    Pour les besoins de la mensuration officielle, conformément à l'OMO et l'OTEMO, le territoire de la Confédération est réparti en régions de niveaux de tolérances. Ces régions de...

  • AGGLO - CESURES VERTES ET FRANGES - STRATÉGIE DU PA4

    Agriculture, fisheries, forestry and food, Regions and cities, Environment

    Projet d'agglomération de 4ème génération (2021), données schématiques de stratégie. Les césures vertes et les franges urbaines font partie du maillage vert des espaces publics ...

  • BATIMENTS PROJETES

    Population and society, Regions and cities, Environment

    Les bâtiments projetés représentent l'assiette des futures constructions ou transformations pour lesquelles une autorisation de construire à été délivrée. Après construction et ...

  • AGGLO - ZONES D'AFFECTATION SIMPLIFIEES - 2015

    Regions and cities, Environment

    AGGLO - ZONES D'AFFECTATION SIMPLIFIEES DE L'AGGLOMERATION FRANCO-VALDO-GENEVOISE - 2015 Version révisée de la carte d'affectation du sol simplifiée correspondant à 2015. La rév...

  • L'ARCHITECTURE A GENEVE 1976 - 2000

    Population and society, Education, culture and sport, Regions and cities, Environment

    Carte des bâtiments construit entre 1976 et 2000 Cet ouvrage fait suite aux deux volumes de la période précédente, L'architecture à Genève de 1919-1975, écrits par Jean-Marc Lam...

  • ECOLES DE COMMERCE

    Population and society, Education, culture and sport, Regions and cities

    Localisation des écoles de commerce

  • PERIMETRES DRAINES DE LA ZONE AGRICOLE

    Agriculture, fisheries, forestry and food, Regions and cities

    La teneur élevée en limons fins et en argiles du sous-sol genevois, ainsi que la présence de moraine à faible profondeur expliquent la forte proportion de terres faisant l'objet...

  • DROITS DISTINCTS PERMANENTS

    Regions and cities, Environment

    Droit distinct et permanent de superficie :Immeuble selon l'art. 943 al. 1 du Code Civil Suisse.L'immatriculation et la description de chaque immeuble dans le registre foncier s...

  • HISTORIQUE DES PARCELLES DE LA MENSURATION

    Regions and cities, Environment

    Depuis décembre 2003, toutes les parcelles avant modification par une mutation juridique, soit par division ou réunion, sont transférées par duplication en couche historique des...

  • NATURE DU SOL

    Regions and cities, Environment

    Sous la terminologie usuelle de nature du sol sont regroupés les différents types de nature devant former à terme, avec les bâtiments hors-sol et le domaine routier, une partiti...

  • COUVERTS 3D

    Population and society, Regions and cities

    La couche des couverts 3D correspond aux couverts au sens de la mensuration officielle. C'est à dire aux constructions durables munie d'un toit, entièrements ouvertes au moins s...