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REFPU Réservation Environnement (point)
Regions and cities, Environment
Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...
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REFPU Surface inconstructible adopté (ligne)
Regions and cities, Environment
Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...
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REFPU - Réservation environnement adoptée (point)
Regions and cities, Environment
Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...
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REFPU Place Stationnement Adopté (point)
Regions and cities, Environment
Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...
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REFPU distance limite forêt adoptée (ligne)
Regions and cities, Environment
Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...
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REFPU distance limite forêt (ligne)
Regions and cities, Environment
Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...
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État de séparation des biens-fonds
Population and society, Regions and cities, Environment
Cette couche permet la gestion administrative du raccordement des eaux polluées et non polluées en système séparatif des parcelles concernées par un chantier d'assainissement de...
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Inventaire des chantiers communaux liés à la séparation des eaux
Population and society, Regions and cities, Environment
Cette couche permet la gestion administrative et financière des chantiers et des affaires d'assainissement des eaux.
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Refpu Plantation (point)
Regions and cities, Environment
Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...
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Cadastre des appellations des vins genevois (AOC)
Agriculture, fisheries, forestry and food, Regions and cities
Le cadastre des appellations des vins genevois délimite des périmètres de vignes dont les vins qui en sont issus peuvent prétendre, sous réserve du respect de diverses exigences...
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REFPU Place Stationnement Adopté (Surface)
Regions and cities, Environment
Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...
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Autorisation de construire - Dossier
Regions and cities, Environment
Les dossiers de requêtes en autorisation de construire sont déposés à la police des constructions. Il y a différents types de dossier, selon l'importance ou le genre de la requê...
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Refpu objets annexes (surface)
Regions and cities, Environment
Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...
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Antennes de téléphonie mobile
Regions and cities, Environment
Le cadastre des antennes de téléphonie mobile est un recueil des informations relatives aux immissions de rayonnements non ionisants dans l'environnement. Ces informations sont ...
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REFPU Voie communication accès adopté (surface)
Regions and cities, Environment
Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...
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Cadastre viticole ou vignoble
Agriculture, fisheries, forestry and food, Regions and cities
Le cadastre viticole délimite les périmètres en dehors desquels la culture de la vigne est interdite. Il est formé de la zone viticole protégée, de la zone viticole non protégée...
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REFPU Périmètre validité adopté (surface)
Regions and cities, Environment
Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...
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Zones d'affectation
Regions and cities, Environment
La couche des zones d'affectation a été mise à jour suite à l'introduction du cadastre des restrictions de droit public à la propriété foncière (RDPPF) à Genève. Certaines géomé...
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Droits distincts permanents
Regions and cities, Environment
Droit distinct et permanent de superficie :Immeuble selon l'art. 943 al. 1 du Code Civil Suisse.L'immatriculation et la description de chaque immeuble dans le registre foncier s...
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Façade 3D du bâtiment
Population and society, Regions and cities
Une des 5 classes d'entités constituant le modèle 3D des bâtiments. Les facades du bâtiment correspondent à l'emprise du bâtiment extrudée verticalement jusqu'au toit principal ...
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Historique des parcelles de la mensuration
Regions and cities, Environment
Depuis décembre 2003, toutes les parcelles avant modification par une mutation juridique, soit par division ou réunion, sont transférées par duplication en couche historique des...
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Objets divers (polygones)
Regions and cities, Environment
Les objets divers constituent l'habillage du plan du registre foncier. On trouve dans cette catégorie les objets surfaciques suivants : - antenne, mât, pilône - autre - autre co...
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Parcelles de la mensuration
Regions and cities, Environment
Parcelle en vigueur :Immeuble selon l'art. 943 al. 1 du Code Civil Suisse.L'immatriculation et la description de chaque immeuble dans le registre foncier s'effectuent sur la bas...
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Corridors pour le déplacement de la grande faune
Agriculture, fisheries, forestry and food, Regions and cities, Environment
Réseaux écologiques, composés de structures naturelles reliées entre elles telles que - cordons boisés riverains - prairies extensives - jachères florales - haies composées d'es...
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Superstructures des toits des bâtiments
Regions and cities, Environment
Emprises des superstructures en toitures des bâtiments hors-sol, permettant la visualisation des formes des superstructures et les positions de celles-ci. Ces informations provi...