-
RDPPF - Plans localisés de chemins pédestres
Regionen und Städte, Umwelt
Les plans localisés de chemin pédestre (PLCP) sont des plans d'affectation dits spéciaux ou de détail du sol opposables aux tiers; ils ont pour objectif de permettre la réalisat...
-
RDPPF - Degrés de sensibilité au bruit
Regionen und Städte, Umwelt
La lutte contre le bruit est un objectif inscrit dans la Constitution fédérale. L'ordonnance fédérale sur la protection contre le bruit (OPB) fixe quatre degrés de sensibilité (...
-
Autorisation de construire - Objet
Regionen und Städte, Umwelt
Les objets sont les composants des dossiers d'autorisation de construire. Par exemple, un dossier prévoit la construction de 3 villas : il y a un numéro (le dossier) et 3 points...
-
Agglo - Transport public structurant - Stratégie PA
Regionen und Städte, Umwelt, Verkehr
Projet d'agglomération de 5ème génération (2025), données schématiques de stratégie. Le réseau de transports publics (TP) structurants est une part essentielle de la stratégie m...
-
RDPPF - Limites statiques de la forêt
Landwirtschaft, Fischerei, Forstwirtschaft und Nahrungsmittel, Regionen und Städte, Umwelt
Limites de la forêt fixées dans un plan d'affectation du sol sur la base de constatations de nature forestière faisant foi juridiquement.
-
Réseau d'assainissement des eaux - Zones isochrones d'écoulement des eaux
Bildung, Kultur und Sport, Energie, Regionen und Städte, Umwelt
Le plan général d'évacuation des eaux (PGEE) est un outil communal de planification de l'assainissement. Le rapport sur l'état des zones de dangers consiste notamment à détermin...
-
Géoschématique de l'assainissement - Station de pompage
Bevölkerung und Gesellschaft, Bildung, Kultur und Sport, Energie, Regionen und Städte, Umwelt
Les stations de pompage de la géoschématique de l'assainissement représentent les ouvrages de pompage des eaux. La précision géométrique n'est pas comparable à celle du cadastre...
-
Géoschématique de l'assainissement - Points de rejet
Bevölkerung und Gesellschaft, Bildung, Kultur und Sport, Energie, Regionen und Städte, Umwelt
Le points de rejet de la géoschématique de l'assainissement représentent les principaux déversoirs dans le milieu naturel des eaux pluviales (réseau séparatif). La précision géo...
-
RDPPF - Plans d'extraction des gravières
Bildung, Kultur und Sport, Energie, Regionen und Städte, Umwelt, Wirtschaft und Finanzen
Les plans d'extraction sont des plans d'affectation adoptés par le Conseil d'Etat. Ces plans définissent les zones de gravières qui sont conforment à la loi d'application de la ...
-
RDPPF - Distance par rapport à la forêt (lignes)
Landwirtschaft, Fischerei, Forstwirtschaft und Nahrungsmittel, Regionen und Städte, Umwelt
L'article 17 de la Loi fédérale sur les forêts du 4 octobre 1991 stipule que: 1. Les constructions et installations à proximité de la forêt peuvent être autorisées uniquement si...
-
Emprise Des Ouvrages D'Infiltration Des Eaux
Bevölkerung und Gesellschaft, Bildung, Kultur und Sport, Energie, Regionen und Städte, Umwelt
La couche de polygones d'emprise des ouvrages d'infiltration des eaux est liée aux couches des ouvrages d'infiltration des eaux, ponctuelle et linéaire. La couche de polygones p...
-
RDPPF - Plans directeurs des zones de développement d'activités mixtes
Regionen und Städte, Umwelt
Les plans directeurs en zone de développement d'activités mixte (PDZDAM) sont des plans d'affectation du sol dit spéciaux ou de détail opposables aux tiers qui prescrivent les r...
-
RDPPF - Plans directeurs des zones de développement industriel
Regionen und Städte, Umwelt
Les plans directeurs de zone de développement industriels (PDZI) sont des plans d'affectation du sol qui fixent les conditions permettant un aménagement des secteurs de développ...
-
Géoschématique de l'assainissement - Ouvrages de traitement
Bevölkerung und Gesellschaft, Bildung, Kultur und Sport, Energie, Regionen und Städte, Umwelt
Les ouvrages de traitement de la géoschématique de l'assainissement représentent les stations d'épuration des eaux usées (STEP), publiques ou privées. La précision géométrique n...
-
Réseau d'assainissement des eaux - Contrainte gestion eaux
Bildung, Kultur und Sport, Energie, Regionen und Städte, Umwelt
Le plan général d'évacuation des eaux (PGEE) est un outil communal de planification de l'assainissement. L'un des objectifs principaux du PGEE étant une protection des cours d'e...
-
Réseau d'assainissement des eaux - Ouvrages spéciaux
Bevölkerung und Gesellschaft, Bildung, Kultur und Sport, Energie, Regionen und Städte, Umwelt
La couches des ouvrages spéciaux du CRAE contient les types d'ouvrages suivant: - Puit de chute - Limiteur de débit - Répartiteur de débit - Séparateur à hautes performances - S...
-
Indice d'écopotentialité urbaine par zone d'aménagement simplifié
Regionen und Städte, Umwelt
L'indice d'écopotentialité urbaine permet d'évaluer le degré potentiel de biodiversité d'un territoire. Il est constitué de 8 indicateurs et mesure la capacité d'accueil en biod...
-
Réseau d'assainissement des eaux - Point de raccordement
Bevölkerung und Gesellschaft, Bildung, Kultur und Sport, Energie, Regionen und Städte, Umwelt
Les points de raccordement matérialisent le raccordement d'un collecteur sur un autre collecteur lorsque celui-ci n'est pas fait au travers d'un ouvrage. Ces objets font égaleme...
-
Ouvrages d'infiltration linéaires
Bevölkerung und Gesellschaft, Bildung, Kultur und Sport, Energie, Regionen und Städte, Umwelt
Les ouvrages d'infiltration, ponctuels ou linéaires, permettent d'infiltrer les eaux de pluies progressivement dans le sol, ce qui se rapproche le plus d'une circulation naturel...
-
Réseau d'assainissement des eaux - Station de pompage
Bevölkerung und Gesellschaft, Bildung, Kultur und Sport, Energie, Regionen und Städte, Umwelt
Une station de pompage permet de d'élever les eaux d'un niveau à un autre, soit pour le franchissement d'un obstacle, soit en raison de niveaux de collecteurs incompatibles. Les...
-
RDPPF - Périmètres naturels protégés
Bevölkerung und Gesellschaft, Regionen und Städte, Umwelt
Les zones protégées sont définies aux articles 28 et 29 de la loi d'application de la loi fédérale sur l'aménagement du territoire (LaLAT). Les zones protégées sont les suivante...
-
RDPPF - Réserves forestières
Landwirtschaft, Fischerei, Forstwirtschaft und Nahrungsmittel, Regionen und Städte, Umwelt
Les réserves forestières, également considérées comme réserves naturelles au sens du Règlement cantonale sur la protection du paysage, des milieux naturels et de la flore (RPPMF...
-
RDPPF - Zones de protection des eaux
Regionen und Städte, Umwelt
Les zones de protection des puits visent à protéger les captages et les eaux souterraines juste avant leur utilisation comme eau potable. Elles sont délimitées autour des ouvrag...
-
Cadastre viticole ou vignoble
Landwirtschaft, Fischerei, Forstwirtschaft und Nahrungsmittel, Regionen und Städte
Le cadastre viticole délimite les périmètres en dehors desquels la culture de la vigne est interdite. Il est formé de la zone viticole protégée, de la zone viticole non protégée...
-
Domaine routier - Par revêtement niveau I au-dessus du sol
Bevölkerung und Gesellschaft, Regionen und Städte, Umwelt, Verkehr
Répartition par niveau : Les objets définissant le Domaine routier sont répartis selon leur niveau par rapport au sol. Pour cela 5 classes d'objets, chacune regroupant des éléme...