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Refpu servitude (surface)
Regionen und Städte, Umwelt
Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...
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REFPU sous périmètre adopté (surface)
Regionen und Städte, Umwelt
Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...
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REFPU Réservation environnement adopté (surface)
Regionen und Städte, Umwelt
Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...
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REFPU Réservation environnement (surface)
Regionen und Städte, Umwelt
Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...
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REFPU Infrastructure énergétique réservat adopté (surface)
Regionen und Städte, Umwelt
Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...
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Autorisation de construire - Objet
Regionen und Städte, Umwelt
Les objets sont les composants des dossiers d'autorisation de construire. Par exemple, un dossier prévoit la construction de 3 villas : il y a un numéro (le dossier) et 3 points...
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Refpu place stationnement (point)
Regionen und Städte, Umwelt
Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...
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REFPU Domaine Public (surface)
Regionen und Städte, Umwelt
Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...
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Refpu place stationnement (surface)
Regionen und Städte, Umwelt
Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...
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REFPU Réservation Environnement (point)
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Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...
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REFPU Surface inconstructible adopté (ligne)
Regionen und Städte, Umwelt
Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...
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REFPU - Réservation environnement adoptée (point)
Regionen und Städte, Umwelt
Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...
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REFPU Place Stationnement Adopté (point)
Regionen und Städte, Umwelt
Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...
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REFPU distance limite forêt adoptée (ligne)
Regionen und Städte, Umwelt
Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...
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REFPU distance limite forêt (ligne)
Regionen und Städte, Umwelt
Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...
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État de séparation des biens-fonds
Bevölkerung und Gesellschaft, Regionen und Städte, Umwelt
Cette couche permet la gestion administrative du raccordement des eaux polluées et non polluées en système séparatif des parcelles concernées par un chantier d'assainissement de...
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Inventaire des chantiers communaux liés à la séparation des eaux
Bevölkerung und Gesellschaft, Regionen und Städte, Umwelt
Cette couche permet la gestion administrative et financière des chantiers et des affaires d'assainissement des eaux.
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Refpu Plantation (point)
Regionen und Städte, Umwelt
Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...
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REFPU Place Stationnement Adopté (Surface)
Regionen und Städte, Umwelt
Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...
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Autorisation de construire - Dossier
Regionen und Städte, Umwelt
Les dossiers de requêtes en autorisation de construire sont déposés à la police des constructions. Il y a différents types de dossier, selon l'importance ou le genre de la requê...
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Refpu objets annexes (surface)
Regionen und Städte, Umwelt
Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...
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Antennes de téléphonie mobile
Regionen und Städte, Umwelt
Le cadastre des antennes de téléphonie mobile est un recueil des informations relatives aux immissions de rayonnements non ionisants dans l'environnement. Ces informations sont ...
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REFPU Voie communication accès adopté (surface)
Regionen und Städte, Umwelt
Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...
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REFPU Périmètre validité adopté (surface)
Regionen und Städte, Umwelt
Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...
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Zones d'affectation
Regionen und Städte, Umwelt
La couche des zones d'affectation a été mise à jour suite à l'introduction du cadastre des restrictions de droit public à la propriété foncière (RDPPF) à Genève. Certaines géomé...