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Categories: Regions and cities Formats: API

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  • Refpu végétation adoptée (point)

    Regions and cities, Environment

    Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...

  • Agglo - Sites prioritaires de développement urbain - Stratégie du PA

    Population and society, Regions and cities, Environment

    Projet d'agglomération de 5ème génération (2025), données schématiques de stratégie. Les sites prioritaires de développement urbain sont identifiés à l'intérieur des aires urbai...

  • RDPPF - Plan d'utilisation du sol

    Population and society, Education, culture and sport, Regions and cities, Environment

    La Ville de Genève dispose d'un outil important pour encourager la construction de logements, garantir la qualité de vie dans les quartiers et maintenir des commerces de proximi...

  • Réseau d'assainissement des eaux - Grille/sac de route

    Population and society, Education, culture and sport, Energy, Regions and cities, Environment

    Les grilles-sac récoltent les eaux de chaussée pour leur introduction dans le réseau d'assainissement. Ces objets font également partie du produit "Cadastre du réseau d'assainis...

  • REFPU Périmètre validité (surface)

    Regions and cities, Environment

    Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...

  • Refpu servitude (surface)

    Regions and cities, Environment

    Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...

  • Refpu objets annexes (point)

    Regions and cities, Environment

    Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...

  • RDPPF - Plans localisés de chemins pédestres

    Regions and cities, Environment

    Les plans localisés de chemin pédestre (PLCP) sont des plans d'affectation dits spéciaux ou de détail du sol opposables aux tiers; ils ont pour objectif de permettre la réalisat...

  • RDPPF - Degrés de sensibilité au bruit

    Regions and cities, Environment

    La lutte contre le bruit est un objectif inscrit dans la Constitution fédérale. L'ordonnance fédérale sur la protection contre le bruit (OPB) fixe quatre degrés de sensibilité (...

  • REFPU Réservation environnement adopté (surface)

    Regions and cities, Environment

    Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...

  • REFPU Réservation environnement (surface)

    Regions and cities, Environment

    Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...

  • Refpu place stationnement (point)

    Regions and cities, Environment

    Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...

  • Autorisation de construire - Objet

    Regions and cities, Environment

    Les objets sont les composants des dossiers d'autorisation de construire. Par exemple, un dossier prévoit la construction de 3 villas : il y a un numéro (le dossier) et 3 points...

  • Refpu place stationnement (surface)

    Regions and cities, Environment

    Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...

  • REFPU Réservation Environnement (point)

    Regions and cities, Environment

    Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...

  • Agglo - Transport public structurant - Stratégie PA

    Regions and cities, Environment, Transport

    Projet d'agglomération de 5ème génération (2025), données schématiques de stratégie. Le réseau de transports publics (TP) structurants est une part essentielle de la stratégie m...

  • RDPPF - Limites statiques de la forêt

    Agriculture, fisheries, forestry and food, Regions and cities, Environment

    Limites de la forêt fixées dans un plan d'affectation du sol sur la base de constatations de nature forestière faisant foi juridiquement.

  • REFPU Place Stationnement Adopté (point)

    Regions and cities, Environment

    Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...

  • Refpu Passage Mobilité Douce Adopté (Ligne)

    Regions and cities, Environment

    Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...

  • Réseau d'assainissement des eaux - Zones isochrones d'écoulement des eaux

    Education, culture and sport, Energy, Regions and cities, Environment

    Le plan général d'évacuation des eaux (PGEE) est un outil communal de planification de l'assainissement. Le rapport sur l'état des zones de dangers consiste notamment à détermin...

  • Refpu végétation adopte (ligne)

    Regions and cities, Environment

    Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...

  • Géoschématique de l'assainissement - Station de pompage

    Population and society, Education, culture and sport, Energy, Regions and cities, Environment

    Les stations de pompage de la géoschématique de l'assainissement représentent les ouvrages de pompage des eaux. La précision géométrique n'est pas comparable à celle du cadastre...

  • Géoschématique de l'assainissement - Points de rejet

    Population and society, Education, culture and sport, Energy, Regions and cities, Environment

    Le points de rejet de la géoschématique de l'assainissement représentent les principaux déversoirs dans le milieu naturel des eaux pluviales (réseau séparatif). La précision géo...

  • REFPU sous périmètre (surface)

    Regions and cities, Environment

    Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...

  • RDPPF - Plans d'extraction des gravières

    Education, culture and sport, Energy, Regions and cities, Environment, Economy and finance

    Les plans d'extraction sont des plans d'affectation adoptés par le Conseil d'Etat. Ces plans définissent les zones de gravières qui sont conforment à la loi d'application de la ...