1.438 dataset trovati

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  • Géoschématique de l'assainissement - Ouvrages spéciaux

    Popolazione e società, Istruzione, cultura e sport, Energia, Regioni e città, Ambiente

    Les ouvrages spéciaux de la géoschématique de l'assainissement représentent les principaux ouvrages situés sur le réseau d'assainissement: déversoirs d'orage, trop-plein, répart...

  • REFPU Place Stationnement Adopté (Surface)

    Regioni e città, Ambiente

    Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...

  • REFPU Surface inconstructible (surface)

    Regioni e città, Ambiente

    Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...

  • RDPPF - Distance par rapport à la forêt (polygones)

    Agricoltura, pesca, silvicoltura e prodotti alimentari, Regioni e città, Ambiente

    L'article 17 de la Loi fédérale sur les forêts du 4 octobre 1991 stipule que: 1. Les constructions et installations à proximité de la forêt peuvent être autorisées uniquement si...

  • Réseau d'assainissement des eaux - Changement de caractéristiques

    Popolazione e società, Istruzione, cultura e sport, Energia, Regioni e città, Ambiente

    Les points de changement de caractéristiques matérialisent le long des collecteurs des changements de type: - Pente - Diamètre - Matériau - Date de pose Ces changements intervie...

  • Géoschématique de l'assainissement - Réseau secondaire

    Popolazione e società, Istruzione, cultura e sport, Energia, Regioni e città, Ambiente

    Le réseau secondaire de la géoschématique de l'assainissement représente les collecteurs secondaires (communaux) qui acheminent les eaux usées vers les stations d'épuration des ...

  • Refpu végétation adoptée (point)

    Regioni e città, Ambiente

    Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...

  • Agglo - Sites prioritaires de développement urbain - Stratégie du PA

    Popolazione e società, Regioni e città, Ambiente

    Projet d'agglomération de 5ème génération (2025), données schématiques de stratégie. Les sites prioritaires de développement urbain sont identifiés à l'intérieur des aires urbai...

  • RDPPF - Plan d'utilisation du sol

    Popolazione e società, Istruzione, cultura e sport, Regioni e città, Ambiente

    La Ville de Genève dispose d'un outil important pour encourager la construction de logements, garantir la qualité de vie dans les quartiers et maintenir des commerces de proximi...

  • Réseau d'assainissement des eaux - Grille/sac de route

    Popolazione e società, Istruzione, cultura e sport, Energia, Regioni e città, Ambiente

    Les grilles-sac récoltent les eaux de chaussée pour leur introduction dans le réseau d'assainissement. Ces objets font également partie du produit "Cadastre du réseau d'assainis...

  • REFPU Périmètre validité (surface)

    Regioni e città, Ambiente

    Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...

  • Refpu servitude (surface)

    Regioni e città, Ambiente

    Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...

  • Refpu objets annexes (point)

    Regioni e città, Ambiente

    Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...

  • RDPPF - Plans localisés de chemins pédestres

    Regioni e città, Ambiente

    Les plans localisés de chemin pédestre (PLCP) sont des plans d'affectation dits spéciaux ou de détail du sol opposables aux tiers; ils ont pour objectif de permettre la réalisat...

  • RDPPF - Degrés de sensibilité au bruit

    Regioni e città, Ambiente

    La lutte contre le bruit est un objectif inscrit dans la Constitution fédérale. L'ordonnance fédérale sur la protection contre le bruit (OPB) fixe quatre degrés de sensibilité (...

  • REFPU Réservation environnement adopté (surface)

    Regioni e città, Ambiente

    Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...

  • REFPU Réservation environnement (surface)

    Regioni e città, Ambiente

    Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...

  • Refpu place stationnement (point)

    Regioni e città, Ambiente

    Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...

  • Autorisation de construire - Objet

    Regioni e città, Ambiente

    Les objets sont les composants des dossiers d'autorisation de construire. Par exemple, un dossier prévoit la construction de 3 villas : il y a un numéro (le dossier) et 3 points...

  • Refpu place stationnement (surface)

    Regioni e città, Ambiente

    Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...

  • REFPU Réservation Environnement (point)

    Regioni e città, Ambiente

    Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...

  • Agglo - Transport public structurant - Stratégie PA

    Regioni e città, Ambiente, Trasporti

    Projet d'agglomération de 5ème génération (2025), données schématiques de stratégie. Le réseau de transports publics (TP) structurants est une part essentielle de la stratégie m...

  • RDPPF - Limites statiques de la forêt

    Agricoltura, pesca, silvicoltura e prodotti alimentari, Regioni e città, Ambiente

    Limites de la forêt fixées dans un plan d'affectation du sol sur la base de constatations de nature forestière faisant foi juridiquement.

  • REFPU Place Stationnement Adopté (point)

    Regioni e città, Ambiente

    Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...

  • Refpu Passage Mobilité Douce Adopté (Ligne)

    Regioni e città, Ambiente

    Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...