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Refpu végétation adoptée (point)
Regioni e città, Ambiente
Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...
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Refpu objets annexes (ligne)
Regioni e città, Ambiente
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RefPU Désaffectation Domaine Public adopté (surface)
Regioni e città, Ambiente
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Refpu nouvelle nomenclature (point)
Regioni e città, Ambiente
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Refpu servitude adopte (surface)
Regioni e città, Ambiente
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REFPU Périmètre validité (surface)
Regioni e città, Ambiente
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Refpu servitude (surface)
Regioni e città, Ambiente
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REFPU sous périmètre adopté (surface)
Regioni e città, Ambiente
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REFPU Réservation environnement adopté (surface)
Regioni e città, Ambiente
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REFPU Réservation environnement (surface)
Regioni e città, Ambiente
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REFPU Infrastructure énergétique réservat adopté (surface)
Regioni e città, Ambiente
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Autorisation de construire - Objet
Regioni e città, Ambiente
Les objets sont les composants des dossiers d'autorisation de construire. Par exemple, un dossier prévoit la construction de 3 villas : il y a un numéro (le dossier) et 3 points...
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Refpu place stationnement (point)
Regioni e città, Ambiente
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REFPU Domaine Public (surface)
Regioni e città, Ambiente
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Refpu place stationnement (surface)
Regioni e città, Ambiente
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REFPU Réservation Environnement (point)
Regioni e città, Ambiente
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REFPU Surface inconstructible adopté (ligne)
Regioni e città, Ambiente
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REFPU - Réservation environnement adoptée (point)
Regioni e città, Ambiente
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REFPU Place Stationnement Adopté (point)
Regioni e città, Ambiente
Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...
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REFPU distance limite forêt adoptée (ligne)
Regioni e città, Ambiente
Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...
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REFPU distance limite forêt (ligne)
Regioni e città, Ambiente
Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...
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État de séparation des biens-fonds
Popolazione e società, Regioni e città, Ambiente
Cette couche permet la gestion administrative du raccordement des eaux polluées et non polluées en système séparatif des parcelles concernées par un chantier d'assainissement de...
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Inventaire des chantiers communaux liés à la séparation des eaux
Popolazione e società, Regioni e città, Ambiente
Cette couche permet la gestion administrative et financière des chantiers et des affaires d'assainissement des eaux.
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Refpu Plantation (point)
Regioni e città, Ambiente
Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...
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Cadastre des appellations des vins genevois (AOC)
Agricoltura, pesca, silvicoltura e prodotti alimentari, Regioni e città
Le cadastre des appellations des vins genevois délimite des périmètres de vignes dont les vins qui en sont issus peuvent prétendre, sous réserve du respect de diverses exigences...
E' possibile inoltre accedere al registro usando le API (vedi Documentazione API).