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REFPU surface inconstructible (ligne)
Regioni e città, Ambiente
Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...
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REFPU Surface inconstructible (surface)
Regioni e città, Ambiente
Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...
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REFPU Végétation (ligne)
Regioni e città, Ambiente
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Refpu végétation adoptée (point)
Regioni e città, Ambiente
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Refpu objets annexes (ligne)
Regioni e città, Ambiente
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RefPU Désaffectation Domaine Public adopté (surface)
Regioni e città, Ambiente
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Refpu nouvelle nomenclature (point)
Regioni e città, Ambiente
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Refpu servitude adopte (surface)
Regioni e città, Ambiente
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REFPU Périmètre validité (surface)
Regioni e città, Ambiente
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Refpu servitude (surface)
Regioni e città, Ambiente
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REFPU sous périmètre adopté (surface)
Regioni e città, Ambiente
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REFPU Réservation environnement adopté (surface)
Regioni e città, Ambiente
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REFPU Réservation environnement (surface)
Regioni e città, Ambiente
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REFPU Infrastructure énergétique réservat adopté (surface)
Regioni e città, Ambiente
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Autorisation de construire - Objet
Regioni e città, Ambiente
Les objets sont les composants des dossiers d'autorisation de construire. Par exemple, un dossier prévoit la construction de 3 villas : il y a un numéro (le dossier) et 3 points...
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Refpu place stationnement (point)
Regioni e città, Ambiente
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REFPU Domaine Public (surface)
Regioni e città, Ambiente
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Refpu place stationnement (surface)
Regioni e città, Ambiente
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REFPU Réservation Environnement (point)
Regioni e città, Ambiente
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REFPU Surface inconstructible adopté (ligne)
Regioni e città, Ambiente
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REFPU - Réservation environnement adoptée (point)
Regioni e città, Ambiente
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REFPU Place Stationnement Adopté (point)
Regioni e città, Ambiente
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REFPU distance limite forêt adoptée (ligne)
Regioni e città, Ambiente
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REFPU distance limite forêt (ligne)
Regioni e città, Ambiente
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État de séparation des biens-fonds
Popolazione e società, Regioni e città, Ambiente
Cette couche permet la gestion administrative du raccordement des eaux polluées et non polluées en système séparatif des parcelles concernées par un chantier d'assainissement de...
E' possibile inoltre accedere al registro usando le API (vedi Documentazione API).