-
Zones d'affectation
Regioni e città, Ambiente
La couche des zones d'affectation a été mise à jour suite à l'introduction du cadastre des restrictions de droit public à la propriété foncière (RDPPF) à Genève. Certaines géomé...
-
Droits distincts permanents
Regioni e città, Ambiente
Droit distinct et permanent de superficie :Immeuble selon l'art. 943 al. 1 du Code Civil Suisse.L'immatriculation et la description de chaque immeuble dans le registre foncier s...
-
Historique des parcelles de la mensuration
Regioni e città, Ambiente
Depuis décembre 2003, toutes les parcelles avant modification par une mutation juridique, soit par division ou réunion, sont transférées par duplication en couche historique des...
-
Objets divers (polygones)
Regioni e città, Ambiente
Les objets divers constituent l'habillage du plan du registre foncier. On trouve dans cette catégorie les objets surfaciques suivants : - antenne, mât, pilône - autre - autre co...
-
Parcelles de la mensuration
Regioni e città, Ambiente
Parcelle en vigueur :Immeuble selon l'art. 943 al. 1 du Code Civil Suisse.L'immatriculation et la description de chaque immeuble dans le registre foncier s'effectuent sur la bas...
-
Corridors pour le déplacement de la grande faune
Agricoltura, pesca, silvicoltura e prodotti alimentari, Regioni e città, Ambiente
Réseaux écologiques, composés de structures naturelles reliées entre elles telles que - cordons boisés riverains - prairies extensives - jachères florales - haies composées d'es...
-
Superstructures des toits des bâtiments
Regioni e città, Ambiente
Emprises des superstructures en toitures des bâtiments hors-sol, permettant la visualisation des formes des superstructures et les positions de celles-ci. Ces informations provi...
-
Bâtiments projetés
Popolazione e società, Regioni e città, Ambiente
Les bâtiments projetés représentent l'assiette des futures constructions ou transformations pour lesquelles une autorisation de construire à été déposée. NOTA IMPORTANT : La pré...
-
Bâtiments inscrits à l'inventaire
Popolazione e società, Istruzione, cultura e sport, Regioni e città, Ambiente
L'inscription à l'inventaire est une mesure de protection prévue par la loi cantonale sur la protection des monuments et des sites (LPMNS) du 4 juin 1976 (L4 05). Les immeubles ...
-
Objets divers (lignes)
Regioni e città, Ambiente
Les objets divers constituent l'habillage du plan du registre foncier. On trouve dans cette catégorie les objets linéaires suivants : - axe - marche escalier - mur mitoyen - ru
-
Adresses géoréférencées à l'entrée du bâtiment
Popolazione e società, Istruzione, cultura e sport, Regioni e città, Ambiente
Les adresses géoréférencées permettent de définir avec exactitude l'entrée des bâtiments de logements ou d'activités. « Aujourd'hui, l'adressage des bâtiments joue un rôle centr...
-
Domaine routier - Par revêtement niveau du sol
Popolazione e società, Regioni e città, Ambiente, Trasporti
Répartition par niveau : Les objets définissant le Domaine routier sont répartis selon leur niveau par rapport au sol. Pour cela 5 classes d'objets, chacune regroupant des éléme...
-
Points fixes planimétriques radiés
Regioni e città, Ambiente
Points fixes planimétriques de la mensuration officielle de catégorie 1 à 3,radiés suite à la destruction de leur matérialisation.Ces points doivent être utilisés dans le cadre ...
-
Toits des bâtiments
Regioni e città, Ambiente
Emprises des toitures des bâtiments hors-sol, permettant la visualisation des formes de toitures et l'orientation des faces de celles-ci. Ces informations proviennent de la numé...
-
Bâtiments 3D projets
Popolazione e società, Regioni e città, Ambiente
Les bâtiments projetés 3D sont des modèles 3D des bâtiments dont les demandes d'autorisation ont été déposées. Ils représentent le volume global du bâtiment sans les détails des...
-
Bâtiments souterrains
Popolazione e società, Regioni e città, Ambiente
Les bâtiments sous-sol sont des constructions durables, établies sous le sol pour au moins la moitié de leur surface et servent à l'habitat, à l'artisanat ou à l'industrie au se...
-
Archivage des adresses
Regioni e città, Ambiente
Chaque intervention dans la gestion des adresses par la DMO laisse une trace dans la table CAD_ADRESSE_ARCHIVE. Une radiation d'adresse, une renumérotation d'adresse ou une modi...
-
Domaine routier - Agrégation des 5 niveaux
Popolazione e società, Regioni e città, Ambiente
Agrégation des 5 niveaux du domaine routier, du plus bas au plus haut: - deuxième niveau au dessous du sol - surface au dessous du niveau du sol - surface au niveau du sol - sur...
-
Bâtiments hors-sol
Popolazione e società, Regioni e città, Ambiente
Les bâtiments hors-sols sont des constructions durables, bien ancrées dans le sol et servent à l'habitat, à l'artisanat ou à l'industrie au sens large.
-
Points fixes planimétriques catégorie 3
Regioni e città, Ambiente
Points fixes planimétrique de la mensuration officielle catégorie 3 (PFP3). Art. 46 à 48 de l'OTEMO. Ils sont matérialisés durablement sur le terrain, par des bornes, chevilles,...
-
Recensement des arbres remarquables
Popolazione e società, Istruzione, cultura e sport, Agricoltura, pesca, silvicoltura e prodotti alimentari, Regioni e città, Ambiente
Une plateforme participative permettant au citoyen de signaler un arbre remarquable e été mise en place afin de localiser et protéger les arbres d'importance sur le Canton.
-
Points particuliers
Regioni e città, Ambiente
Points servant à la détermination des bâtiments et objets divers.Seul les points déterminés avec une fiabilité avérée sont conservés
-
Domaine routier - Par objet niveau du sol
Popolazione e società, Regioni e città, Ambiente, Trasporti
Répartition par niveau : Les objets définissant le Domaine routier sont répartis selon leur niveau par rapport au sol. Pour cela 5 classes d'objets, chacune regroupant des éléme...
-
Vérandas
Popolazione e società, Regioni e città, Ambiente
La véranda (ou jardin d'hiver) est englobée dans l'emprise du bâtiment hors-sol attenant. Elle est également décrite dans cette couche de données comme un objet divers surfaciqu...
-
Piscines
Popolazione e società, Regioni e città, Ambiente
Piscine Pièce d'eau artificielle à ciel ouvert destinée à la natation. Seules les piscines fixées durablement au sol sont cadastrées. Bassin Pièce d'eau à ciel ouvert destinée à...
E' possibile inoltre accedere al registro usando le API (vedi Documentazione API).