17 jeux de données trouvés

Filtrer les resultats
  • Thèmes régionaux relatifs à l'urbanisation et au paysage (faisant partie des ...

    Régions et villes, Environnement

    Certains éléments des conceptions régionales des transports et de l’urbanisation (CRTU) det des plans directeurs régionaux d’aménagement du paysage actuellement en vigueur sont ...

    • WFS
    • WMS
    • ZIP
  • Plans d'affectation communaux

    Régions et villes, Environnement

    Thème du cadastre RDPPF L' ordonnance classe les jeux de géodonnées de base communales qui relèvent du domaine des plans d'affectation dans le cadastre des restrictions de droit...

    • WFS
    • WMS
    • ZIP
  • Forêt, flore et faune 01 (WFS)

    Agriculture, pêche, sylviculture et alimentation, Régions et villes, Environnement

    Le service représente les données de base du canton de Berne selon la géocatégorie G conforme à eCH-0166. Il comprend les géoproduits suivantes: * Zones de gibier du canton de B...

    • WFS
    • SERVICE
  • Planification forestière régionale - Carte des fonctions forestières

    Agriculture, pêche, sylviculture et alimentation, Régions et villes, Environnement

    Les plans forestiers régionaux (PFR) doivent permettre de préserver les intérêts publics liés à la forêt, garantir la coordination avec les travaux d’aménagement du territoire e...

    • WFS
    • WMS
    • ZIP
  • Conférences régionales

    Régions et villes, Environnement

    La coopération intercommunale à l'échelle régionale doit gagner en efficacité et en légitimité démocratique et reposer sur des bases plus contraignantes (votation du 17 juin 200...

    • WFS
    • WMS
    • ZIP
  • Limites politiques et administratives 02 (WFS)

    Régions et villes, Environnement

    Le service représente les données de base du canton de Berne selon la géocatégorie D conforme à eCH-0166. Il comprend les géoproduits suivantes: * Des fusions de communes depuis...

    • WFS
    • SERVICE
  • Limites politiques et administratives 04 (WMS)

    Régions et villes, Environnement

    Le service représente les données de base du canton de Berne selon la géocatégorie D conforme à eCH-0166. Il comprend les géoproduits suivantes: * Inspections scolaires régional...

    • WMS
    • SERVICE
  • Limites politiques et administratives 02 (WMS)

    Régions et villes, Environnement

    Le service représente les données de base du canton de Berne selon la géocatégorie D conforme à eCH-0166. Il comprend les géoproduits suivantes: * Des fusions de communes depuis...

    • WMS
    • SERVICE
  • Développement territorial et cadastre foncier 07 (WMS)

    Régions et villes, Environnement

    Le service représente les données de base du canton de Berne selon la géocatégorie E conforme à eCH-0166. Il comprend les géoproduits suivantes: * Zones réservées * Limites fore...

    • WMS
    • SERVICE
  • Développement territorial et cadastre foncier 02 (WFS)

    Régions et villes, Environnement

    Le service représente les données de base du canton de Berne selon la géocatégorie E conforme à eCH-0166. Il comprend les géoproduits suivantes: * Thèmes régionaux relatifs à l'...

    • WFS
    • SERVICE
  • Forêt, flore et faune 01 (WMS)

    Agriculture, pêche, sylviculture et alimentation, Régions et villes, Environnement

    Le service représente les données de base du canton de Berne selon la géocatégorie G conforme à eCH-0166. Il comprend les géoproduits suivantes: * Zones de gibier du canton de B...

    • WMS
    • SERVICE
  • Développement territorial et cadastre foncier 02 (WMS)

    Régions et villes, Environnement

    Le service représente les données de base du canton de Berne selon la géocatégorie E conforme à eCH-0166. Il comprend les géoproduits suivantes: * Thèmes régionaux relatifs à l'...

    • WMS
    • SERVICE
  • Cadastre RDPPF du canton de Berne (WMS)

    Régions et villes, Environnement

    Le service offre des informations sur les thèmes du Cadastre des restrictions de droit public à la propriété (cadastre RDPPF). Le cadastre RDPPF dresse l’inventaire des principa...

    • WMS
    • SERVICE
  • Développement territorial et cadastre foncier 07 (WFS)

    Régions et villes, Environnement

    Le service représente les données de base du canton de Berne selon la géocatégorie E conforme à eCH-0166. Il comprend les géoproduits suivantes: * Zones réservées * Limites fore...

    • WFS
    • SERVICE
  • Limites politiques et administratives 04 (WFS)

    Régions et villes, Environnement

    Le service représente les données de base du canton de Berne selon la géocatégorie D conforme à eCH-0166. Il comprend les géoproduits suivantes: * Inspections scolaires régional...

    • WFS
    • SERVICE
  • Régions d'aménagement du territoire

    Régions et villes, Environnement

    Les communes se regroupent en associations de droit privé, appelées régions, pour accomplir des tâches communes relatives à l'aménagement du territoire.

    • WFS
    • WMS
    • ZIP
  • Offices des poursuites et des faillites

    Régions et villes, Environnement

    Dès le 1.1.2010 le canton de Berne est subdivisé en cinq régions des poursuites et des faillites. Cette division se base sur les régions administratives et les arrondissements a...

    • WFS
    • WMS
    • ZIP