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Carte de la protection des eaux
Régions et villes, Environnement
La carte de la protection des eaux du canton de Berne comporte les zones et périmètres de protection des eaux souterraines ainsi que les secteurs de protection des eaux. Y figur...
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Tribunaux régionaux des mesures de contrainte
Régions et villes, Environnement
Le tribunal régional des mesures de contrainte est l'autorité judiciaire régionale qui ordonne la détention provisoire et la détention pour des motifs de sûreté dans sa région j...
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Le recensement architectural
Population et société, Régions et villes
Le recensement architectural du canton de Berne décrit et évalue les monuments historiques (objets, ensembles bâtis ou structurés). Il constitue une base solide pour le travail ...
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Plan directeur cantonal, mesures régionales
Régions et villes, Environnement
Plans directeur régionaux des eaux, concentration des sites de la Haute école spécialisée bernoise (contenu plan directeur), tunnel du Grimsel, ligne aérienne du Grimsel devant ...
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Mensuration officielle simplifiée
Régions et villes, Environnement
Le géoproduit mensuration officielle simplifiée (MOPUBE) contient les données relatives à la structure de propriété et à l'utilisation du sol dans le canton de Berne. Ces donnée...
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Plans directeurs communaux de l'énergie
Régions et villes, Environnement
Le plan directeur de l'énergie permet de fixer à long terme des objectifs de politique énergétique en rapport avec l'organisation du territoire. Il est contraignant pour les aut...
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Offices régionaux de placement (ORP) et offices de paiement de la caisse de c...
Régions et villes, Environnement
Les offices régionaux de placement ORP soutiennent une réintégration rapide et durable des demandeures d’emploi sur le marché du travail. Les ORP soutiennent les employeurs et l...
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Carte du toit du rocher
Régions et villes, Environnement
Représentation du toit du rocher par isolignes (10 m) et modèle matriciel en maille de 10 m souligné par estompage numérique; épaisseur des dépôts quaternaires. Carte couvrant l...
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Cadastre des événements naturels
Régions et villes, Environnement
Le fichier se compose de la limite périphérique entourant l'ensemble de tous les événements connus liés à des dangers naturels, subdivisé en processus principaux avalanche, glis...
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Carte indicative de planification (CIP) relative au modèle climatique cantonal
Régions et villes, Environnement
Les CIP proposent une évaluation exhaustive des paramètres climatiques modélisés en vue du traitement de questions de planification. Une distinction est opérée entre la situatio...
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Arrondissements de l'Office des ponts et chaussées
Régions et villes, Environnement
L'Office des ponts et chaussées du canton de Berne comprend quatre arrondissements d'ingénieur en chef, chacun avec des inspections des routes. Les données d'attributs sont les ...
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Numéros de parcelles
Régions et villes, Environnement
Le produit Numéros de parcelles contient les numéros géoréférencés de parcelles (bien-fonds ainsi que les droits distincts et permanents) du canton de Berne. Par le fait que les...
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Planification forestière régionale - Carte des fonctions forestières
Agriculture, pêche, sylviculture et alimentation, Régions et villes, Environnement
Les plans forestiers régionaux (PFR) doivent permettre de préserver les intérêts publics liés à la forêt, garantir la coordination avec les travaux d’aménagement du territoire e...
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Prélèvements d’eau dans les eaux de surface
Régions et villes, Environnement
Une concession cantonale est nécessaire pour exploiter une installation fixe, tandis qu'une autorisation communale suffit pour des prélèvements temporaires, effectués par le bia...
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Plan sectoriel de la navigation de plaisance
Régions et villes, Environnement
Les nouveaux plans sectoriels de la navigation de plaisance sont entrés en vigueur au 1er janvier 2014 (plans du 15.8.13 / ACE du 28.8.2013). Ils fixent d'importantes conditions...
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Autorités régionales de conciliation
Régions et villes, Environnement
Les autorités régionales sont autorités judiciaires régionaux, qui compétentes pour traiter de tous les litiges devant obligatoirement faire l'objet d'une procédure de conciliat...
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Bureaux du registre foncier
Régions et villes, Environnement
L'article 951 du Code civil suisse spécifie qu'il faut créer des arrondissements pour gérer le registre foncier. Depuis le 1.1.2010 le canton de Berne est subdivisé en 5 arrondi...
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Répartition des plans de nomenclature
Régions et villes, Environnement
Le géoproduit « Répartition des plans de nomenclature » montre le partage des plans par commune. Il s'agit de la nomenclature définitive qui a été relevée dans le cadre de la me...
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Analyse des dangers des communes
Population et société, Éducation, culture et sport, Régions et villes
Les données renseignent sur les dangers spécifiques à chaque commune. Elles constituent le fondement de la préparation des organes communaux de protection de la population en ma...
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Gisements d'eau souterraine en roches meubles
Régions et villes, Environnement
Le géoproduit GW25 contient les gisements d’eau souterraine en roches meubles, connus et supposés (classifiés selon l'épaisseur de la nappe et la perméabilité du sous-sol ainsi ...
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