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Plan sectoriel des transports, partie Infrastructure aéronautique (PSIA)
Géographie, Territoire et environnement
Le plan sectoriel des transports, partie Infrastructure aéronautique (PSIA) est l'instrument de planification et de coordination de la Confédération pour l’aviation civile. Il f...
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Plan sectoriel des transports, partie Infrastructure aéronautique (PSIA) - co...
Géographie, Territoire et environnement
Consultations des cantons et des communes sur le plan sectoriel des transports, partie Infrastructure aéronautique (PSIA), avec information et participation de la population, co...
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Zones de calme pour le paysage dans le contexte de l'aviation
Géographie, Mobilité et transports
Aux termes de la "Conception des zones de calme dans le contexte de l'aviation" de janvier 2011, les zones de calme pour le paysage sont des unités paysagères relativement étend...
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Plan de la zone de sécurité
Géographie, Territoire et environnement
Une zone de sécurité doit être établie pour chaque aéroport. Pour les installations de navigation aérienne et les trajectoires de vol, l’OFAC décide dans chaque cas si une zone ...
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Cadastre des sites pollués – domaine des aérodromes civils (CSP OFAC)
Géographie, Territoire et environnement
Cadastre public des sites pollués dans le périmètre des aérodromes civils. Le cadastre renseigne dans la mesure du possible sur l’emplacement, le type et la quantité de déchets ...
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Zones réservées des installations aéroportuaires
Géographie, Territoire et environnement
Zone clairement délimitée dont les terrains sont réservés en vue de futures installations aéroportuaires. Représentation des parcelles sur un plan à grande échelle. Les modifica...
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Zones restreintes aux modèles réduits d'aéronefs et aux drones
Géographie, Mobilité et transports
Conformément à l'art. 17, al. 2. let. a et b, de l'ordonnance du DETEC sur les aéronefs de catégories spéciales (OACS ; RS 748.941), il est interdit d'exploiter des modèles rédu...
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