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Plan de la zone de sécurité
Géographie, Territoire et environnement
Une zone de sécurité doit être établie pour chaque aéroport. Pour les installations de navigation aérienne et les trajectoires de vol, l’OFAC décide dans chaque cas si une zone ...
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Cadastres de bruit pour les aérodromes civils
Géographie, Territoire et environnement
La législation environnementale suisse (OPB, RS 814.41) impose de déterminer et de décrire l'exposition au bruit générée par les installations aéroportuaires bruyantes. L'exposi...
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Plan sectoriel des transports, partie Infrastructure aéronautique (PSIA)
Géographie, Territoire et environnement
Le plan sectoriel des transports, partie Infrastructure aéronautique (PSIA) est l'instrument de planification et de coordination de la Confédération pour l’aviation civile. Il f...
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Cadastre des sites pollués – domaine des aérodromes civils (CSP OFAC)
Géographie, Territoire et environnement
Cadastre public des sites pollués dans le périmètre des aérodromes civils. Le cadastre renseigne dans la mesure du possible sur l’emplacement, le type et la quantité de déchets ...
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Plan sectoriel des transports, partie Infrastructure aéronautique (PSIA) - co...
Géographie, Territoire et environnement
Consultations des cantons et des communes sur le plan sectoriel des transports, partie Infrastructure aéronautique (PSIA), avec information et participation de la population, co...
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