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Plan sectoriel des transports, partie infrastructure navigation (SIF): consultation
Régions et villes, Environnement, Transports
Consultations des cantons et des communes sur le plan sectoriel des transports, partie infrastructure navigation (SIF), avec information et participation de la population, confo...
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Répertoire des installations du fret ferroviaire au sens de la conception...
Régions et villes, Environnement, Transports
La conception relative au transport ferroviaire de marchandises est une conception au sens de l'art. 3 de la loi fédérale sur le transport de marchandises (LTM, RS 742.41) et de...
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Plan sectoriel des transports, partie infrastructure navigation (SIF):...
Régions et villes, Environnement, Transports
Il s’agit d’une part d’installations qui ne sont pas encore en exploitation, alors que les activités et le processus du plan sectoriel sont achevés conformément à l’art. 5 OAT. ...
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Plan sectoriel des transports, partie infrastructure rail (SIS)
Régions et villes, Environnement, Transports
Le plan sectoriel des transports, partie Infrastructure rail (SIS) sert à coordonner les infrastructures destinées au trafic ferroviaire d'importance nationale qui sont de la co...
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Cadastres de bruit des installations ferroviaires - bruit ferroviaire,...
Régions et villes, Environnement, Transports
Le cadastre indique les valeurs contraignantes d'exposition au bruit ferroviaire (valeurs d'émission et d'immission).Les émissions fixées Lr,e en [dB(A)] ont servi à déterminer ...
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Plan sectoriel des transports, partie Transport souterrain de marchandises (SUG)
Régions et villes, Environnement, Transports
Le plan sectoriel des transports, partie Transport souterrain de marchandises (SUG), représente les périmètres adéquats pour les emplacements du projet Cargo sous terrain.<br><a...
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Plan sectoriel des transports, partie infrastructure des voies navigables (SIF)
Régions et villes, Environnement, Transports
La partie Infrastructure rail du SIS sert à coordonner les infrastructures destinées à la naviagtion d'importance nationale qui sont de la compétence de la Confédération.
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Cadastres de bruit des installations ferroviaires - bruit ferroviaire,...
Régions et villes, Environnement, Transports
Le cadastre indique les valeurs contraignantes d'exposition au bruit ferroviaire (valeurs d'émission et d'immission).Les émissions fixées Lr,e en [dB(A)] ont servi à déterminer ...
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Plan sectoriel des transports, partie Transport souterrain de marchandises...
Régions et villes, Environnement, Transports
Consultations des cantons et des communes sur le plan sectoriel des transports, partie Transport souterrain de marchandises (SUG)
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Plan sectoriel des transports, partie Infrastructure routière (SIN)
Régions et villes, Environnement, Transports
La partie Infrastructure routière du SIN sert à coordonner les infrastructures destinées au trafic routière d'importance nationale qui sont de la compétence de la Confédération.
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Villes et agglomérations ayant droit aux contributions
Régions et villes, Environnement, Transports
La liste des villes et agglomérations ayant droit aux contributions indique quelles sont les communes ayant droit aux contributions fédérales dans le cadre du programme en faveu...
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Mobilité de loisirs - Randonnée pédestre
Régions et villes, Environnement, Transports
Réseau des chemins pédestres (homologué selon LIML)
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Mobilité de loisirs - Pistes pour VTT
Régions et villes, Environnement, Transports
Réseau de pistes de VTT (homologué selon LIML)
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Mobilité de loisirs - Randonnée hivernale
Régions et villes, Environnement, Transports
Réseau de chemins pédestres hivernaux (homologué selon LIML)
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Mobilité de loisirs - Ski de fond
Régions et villes, Environnement, Transports
Réseau de pistes de ski fond (homologué selon LIML)
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Mobilité de loisirs - Voies cyclables
Régions et villes, Environnement, Transports
Réseau de voies cyclables (homologué selon LIML)