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Cadastre des sites pollués – domaine des aérodromes civils (CSP OFAC)
Régions et villes, Environnement
Cadastre public des sites pollués dans le périmètre des aérodromes civils. Le cadastre renseigne dans la mesure du possible sur l’emplacement, le type et la quantité de déchets ...
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Zones construites aux termes du droit aérien suisse
Régions et villes, Transports
Les zones construites aux termes du droit aérien suisse recouvrent une définition quantitative et applicable sur la base de critères aéronautiques des surfaces visées aux art. 6...
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Plan de la zone de sécurité
Régions et villes, Environnement
Une zone de sécurité doit être établie pour chaque aéroport. Pour les installations de navigation aérienne et les trajectoires de vol, l’OFAC décide dans chaque cas si une zone ...
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Données relatives aux obstacles à la navigation aérienne suisse
Régions et villes, Transports
Les données relatives aux obstacles à la navigation aérienne concernent les objets définis à l’art. 2, let. k de l’ordonnance du 23 novembre 1994 sur l’infrastructure aéronautiq...
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Données relatives aux obstacles à la navigation aérienne suisse - obstacles...
Régions et villes, Transports
Ici sont représentés les obstacles liés à la sécurité aux alentours des aérodromes avec une hauteur inférieure à 25 mètres dans des zones non-construites ou inférieure à 60 mètr...
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Aérodromes civils et militaires
Régions et villes, Transports
Un aérodrome désigne une installation définie dans le Plan sectoriel de l'infrastructure aéronautique et servant au décollage et à l'atterrissage d'aéronefs. La liste officielle...
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Zones réservées des installations aéroportuaires
Régions et villes, Environnement
Zone clairement délimitée dont les terrains sont réservés en vue de futures installations aéroportuaires. Représentation des parcelles sur un plan à grande échelle. Les modifica...
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Zones de calme pour le paysage dans le contexte de l'aviation
Régions et villes, Transports
Aux termes de la "Conception des zones de calme dans le contexte de l'aviation" de janvier 2011, les zones de calme pour le paysage sont des unités paysagères relativement étend...
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Surfaces réfléchissantes à proximité des aérodromes
Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement
Les effets d'éblouissement dus à des surfaces réfléchissantes (p. ex. des installations solaires ou des façades réfléchissantes) peuvent gêner les pilotes en fonction de l'angle...
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Cadastres des surfaces de limitation d’obstacles
Régions et villes, Environnement
Les surfaces de limitation d’obstacles recouvrent une série de surfaces tridimensionnelles qui délimitent, en direction du sol, l'espace aérien qui doit normalement être dépourv...
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Plan sectoriel des transports, partie Infrastructure aéronautique (PSIA) -...
Régions et villes, Environnement
Consultations des cantons et des communes sur le plan sectoriel des transports, partie Infrastructure aéronautique (PSIA), avec information et participation de la population, co...
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SORA - Carte pour le risque intrinsèque au sol 200m
Régions et villes, Transports
L'article 11 du règlement européen sur les aéronefs non habités (UE) 2019/947 exige une évaluation des risques selon la méthodologie SORA (Specific Operational Risk Assessment) ...
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Cadastres de bruit des installations ferroviaires - bruit ferroviaire,...
Régions et villes, Environnement, Transports
Le cadastre indique les valeurs contraignantes d'exposition au bruit ferroviaire (valeurs d'émission et d'immission).Les émissions effectives Lr,e en [dB(A)] ont été déterminées...
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Cadastre des sites pollués – domaine des transports publics (CSP OFT)
Régions et villes, Environnement
Cadastre public des sites pollués dans le domaine des transports publics. Le cadastre fournit des renseignements sur les sites pollués (selon l’ordonnance sur l’assainissement d...
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Cadastres de bruit des installations ferroviaires - bruit ferroviaire,...
Régions et villes, Environnement, Transports
Le cadastre indique les valeurs contraignantes d'exposition au bruit ferroviaire (valeurs d'émission et d'immission).Les émissions effectives Lr,e en [dB(A)] ont été déterminées...
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Cadastres de bruit des installations ferroviaires - bruit ferroviaire,...
Régions et villes, Environnement
Le cadastre indique les valeurs contraignantes d'exposition au bruit ferroviaire (valeurs d'émission et d'immission). Les immissions admissibles Lr,e en [dB(A)] ont été consigné...
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Cadastres de bruit des installations ferroviaires - bruit ferroviaire,...
Régions et villes, Environnement
Le cadastre indique les valeurs contraignantes d'exposition au bruit ferroviaire (valeurs d'émission et d'immission).Les immissions effectives Lr,e en [dB(A)] ont été déterminée...
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Cadastres de bruit des installations ferroviaires - bruit ferroviaire,...
Régions et villes, Environnement
Le cadastre indique les valeurs contraignantes d'exposition au bruit ferroviaire (valeurs d'émission et d'immission).Les immissions effectives Lr,e en [dB(A)] ont été déterminée...
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Plan sectoriel des transports, partie infrastructure rail (SIS): consultation
Régions et villes, Environnement, Transports
Consultations des cantons et des communes sur le plan sectoriel transport, partie Infrastructure rail (SIS), avec information et participation de la population, conformément à l...
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Plan sectoriel des transports, partie infrastructure rail (SIS): données de base
Régions et villes, Environnement, Transports
Il s’agit d’une part d’installations qui ne sont pas encore en exploitation, alors que les activités et le processus du plan sectoriel sont achevés conformément à l’art. 5 OAT. ...
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Plan sectoriel des transports, partie infrastructure navigation (SIF): consultation
Régions et villes, Environnement, Transports
Consultations des cantons et des communes sur le plan sectoriel des transports, partie infrastructure navigation (SIF), avec information et participation de la population, confo...
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Répertoire des installations du fret ferroviaire au sens de la conception...
Régions et villes, Environnement, Transports
La conception relative au transport ferroviaire de marchandises est une conception au sens de l'art. 3 de la loi fédérale sur le transport de marchandises (LTM, RS 742.41) et de...
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Réseau ferré
Régions et villes, Transports
Le jeu de géodonnées de base « réseau ferré » représente le réseau suisse des transports guidéspar rail sous surveillance fédérale. Il comprend les tronçons à voie normale et ét...
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Arrêts des transports publics
Régions et villes, Transports
Le jeu de géodonnées de base « Arrêts des transports publics » contient les arrêts ainsi que des sites ponctuels géoréférencés qui ont une fonction d’exploitation ou structurant...
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Plan sectoriel des transports, partie infrastructure navigation (SIF):...
Régions et villes, Environnement, Transports
Il s’agit d’une part d’installations qui ne sont pas encore en exploitation, alors que les activités et le processus du plan sectoriel sont achevés conformément à l’art. 5 OAT. ...