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Œuvres d'art dans l'espace public
Population et société, Éducation, culture et sport, Régions et villes
Cartographie des œuvres d'art dans l'espace public qui appartiennent au Fonds cantonal d'art contemporain (FCAC) et se trouvent sur le territoire cantonal, à l'extérieur dans l'...
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Inventaire PBC - Collections
Population et société, Régions et villes
INVENTAIRE PBC - COLLECTIONS (PROTECTION DES BIENS CULTURELS) En application de l'art.3 de l'ordonnance du 17 octobre 1984 sur la protection des biens culturels en cas de confli...
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Lieux de distributions des comprimés d'iode
Santé, Gouvernement et secteur public, Régions et villes
Recensement des points de distribution des comprimés d'iode. La distribution des comprimés d'iode peut être ordonnée par la Confédération en cas d'événement nucléaire majeur. Vo...
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RDPPF - Limites statiques de la forêt
Agriculture, pêche, sylviculture et alimentation, Régions et villes, Environnement
Limites de la forêt fixées dans un plan d'affectation du sol sur la base de constatations de nature forestière faisant foi juridiquement.
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Zones de restrictions temporaires - Drones
Gouvernement et secteur public, Régions et villes
ZONES DE RESTRICTIONS TEMPORAIRES DE SURVOL PAR DES DRONES Zones de restrictions temporaires de survol par des drones suite à un arrêté du conseil d'Etat ou à une décision momen...
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Emprise des ouvrages de rétention des eaux
Population et société, Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement
La couche de polygones d'emprise des ouvrages de rétention des eaux est liée à la couche de points des ouvrages de rétention des eaux. La couche de polygones permet de visualise...
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Géoschématique de l'assainissement - Station de pompage
Population et société, Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement
Les stations de pompage de la géoschématique de l'assainissement représentent les ouvrages de pompage des eaux. La précision géométrique n'est pas comparable à celle du cadastre...
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REFPU végétation adoptée (surface)
Régions et villes, Environnement
Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...
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Refpu courbe niveau futur (ligne)
Régions et villes, Environnement
Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...
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Refpu végétation adopte (ligne)
Régions et villes, Environnement
Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...
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Géoschématique de l'assainissement - Points de rejet
Population et société, Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement
Le points de rejet de la géoschématique de l'assainissement représentent les principaux déversoirs dans le milieu naturel des eaux pluviales (réseau séparatif). La précision géo...
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RDPPF - Plans d'extraction des gravières
Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement, Économie et finances
Les plans d'extraction sont des plans d'affectation adoptés par le Conseil d'Etat. Ces plans définissent les zones de gravières qui sont conforment à la loi d'application de la ...
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Documents des PREE
Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement
RESEAU D'ASSAINISSEMENT DES EAUX - DOCUMENTS PREE Le plan régional d'évacuation des eaux (PREE) est un outil cantonal de planification de l'assainissement. Il se décline en troi...
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Ouvrages d'infiltration ponctuels
Population et société, Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement
Les ouvrages d'infiltration, ponctuels ou linéaires, permettent d'infiltrer les eaux de pluies progressivement dans le sol, ce qui se rapproche le plus d'une circulation naturel...
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REFPU sous périmètre (surface)
Régions et villes, Environnement
Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...
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RDPPF - Distance par rapport à la forêt (lignes)
Agriculture, pêche, sylviculture et alimentation, Régions et villes, Environnement
L'article 17 de la Loi fédérale sur les forêts du 4 octobre 1991 stipule que: 1. Les constructions et installations à proximité de la forêt peuvent être autorisées uniquement si...
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Refpu Passage Mobilité Douce (Ligne)
Régions et villes, Environnement
Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...
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Réseau d'assainissement des eaux - Stockage des eaux
Population et société, Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement
Cette couche contient autant les ouvrages stockant des eaux pluviales ou usées. Un bassin de rétention d'eaux pluviales a pour but d'écrêter les débits entrant dans celui-ci, so...
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Refpu infrastructure énergétique existante (point)
Régions et villes, Environnement
Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...
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REFPU Protection végétation (surface)
Régions et villes, Environnement
Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...
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Géoschématique de l'assainissement - Bassins versants
Population et société, Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement
Les bassins versants de la géoschématique de l'assainissement représentent les principaux bassins versants des stations d'épuration des eaux (STEP). La précision géométrique n'e...
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RDPPF - Plans directeurs des zones de développement d'activités mixtes
Régions et villes, Environnement
Les plans directeurs en zone de développement d'activités mixte (PDZDAM) sont des plans d'affectation du sol dit spéciaux ou de détail opposables aux tiers qui prescrivent les r...
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Emprise Des Ouvrages D'Infiltration Des Eaux
Population et société, Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement
La couche de polygones d'emprise des ouvrages d'infiltration des eaux est liée aux couches des ouvrages d'infiltration des eaux, ponctuelle et linéaire. La couche de polygones p...
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REFPU Surface inconstructible adopté (surface)
Régions et villes, Environnement
Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...
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RDPPF - Plans directeurs des zones de développement industriel
Régions et villes, Environnement
Les plans directeurs de zone de développement industriels (PDZI) sont des plans d'affectation du sol qui fixent les conditions permettant un aménagement des secteurs de développ...