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Réseau d'assainissement des eaux - Zones isochrones d'écoulement des eaux
Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement
Le plan général d'évacuation des eaux (PGEE) est un outil communal de planification de l'assainissement. Le rapport sur l'état des zones de dangers consiste notamment à détermin...
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Refpu végétation adopte (ligne)
Régions et villes, Environnement
Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...
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Géoschématique de l'assainissement - Station de pompage
Population et société, Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement
Les stations de pompage de la géoschématique de l'assainissement représentent les ouvrages de pompage des eaux. La précision géométrique n'est pas comparable à celle du cadastre...
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Géoschématique de l'assainissement - Points de rejet
Population et société, Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement
Le points de rejet de la géoschématique de l'assainissement représentent les principaux déversoirs dans le milieu naturel des eaux pluviales (réseau séparatif). La précision géo...
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REFPU sous périmètre (surface)
Régions et villes, Environnement
Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...
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RDPPF - Plans d'extraction des gravières
Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement, Économie et finances
Les plans d'extraction sont des plans d'affectation adoptés par le Conseil d'Etat. Ces plans définissent les zones de gravières qui sont conforment à la loi d'application de la ...
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REFPU Protection végétation (surface)
Régions et villes, Environnement
Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...
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REFPU distance limite forêt (ligne)
Régions et villes, Environnement
Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...
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REFPU Domaine Public Adopté (Surface)
Régions et villes, Environnement
Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...
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RDPPF - Distance par rapport à la forêt (lignes)
Agriculture, pêche, sylviculture et alimentation, Régions et villes, Environnement
L'article 17 de la Loi fédérale sur les forêts du 4 octobre 1991 stipule que: 1. Les constructions et installations à proximité de la forêt peuvent être autorisées uniquement si...
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Emprise Des Ouvrages D'Infiltration Des Eaux
Population et société, Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement
La couche de polygones d'emprise des ouvrages d'infiltration des eaux est liée aux couches des ouvrages d'infiltration des eaux, ponctuelle et linéaire. La couche de polygones p...
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RDPPF - Plans directeurs des zones de développement d'activités mixtes
Régions et villes, Environnement
Les plans directeurs en zone de développement d'activités mixte (PDZDAM) sont des plans d'affectation du sol dit spéciaux ou de détail opposables aux tiers qui prescrivent les r...
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RDPPF - Plans directeurs des zones de développement industriel
Régions et villes, Environnement
Les plans directeurs de zone de développement industriels (PDZI) sont des plans d'affectation du sol qui fixent les conditions permettant un aménagement des secteurs de développ...
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REFPU Voie communication accès (surface)
Régions et villes, Environnement
Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...
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Géoschématique de l'assainissement - Ouvrages de traitement
Population et société, Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement
Les ouvrages de traitement de la géoschématique de l'assainissement représentent les stations d'épuration des eaux usées (STEP), publiques ou privées. La précision géométrique n...
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REFPU Végétation (ligne)
Régions et villes, Environnement
Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...
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Réseau d'assainissement des eaux - Contrainte gestion eaux
Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement
Le plan général d'évacuation des eaux (PGEE) est un outil communal de planification de l'assainissement. L'un des objectifs principaux du PGEE étant une protection des cours d'e...
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RefPU Désaffectation Domaine Public adopté (surface)
Régions et villes, Environnement
Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...
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Refpu nouvelle nomenclature (point)
Régions et villes, Environnement
Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...
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Refpu servitude adopte (surface)
Régions et villes, Environnement
Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...
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Réseau d'assainissement des eaux - Ouvrages spéciaux
Population et société, Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement
La couches des ouvrages spéciaux du CRAE contient les types d'ouvrages suivant: - Puit de chute - Limiteur de débit - Répartiteur de débit - Séparateur à hautes performances - S...
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Indice d'écopotentialité urbaine par zone d'aménagement simplifié
Régions et villes, Environnement
L'indice d'écopotentialité urbaine permet d'évaluer le degré potentiel de biodiversité d'un territoire. Il est constitué de 8 indicateurs et mesure la capacité d'accueil en biod...
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Réseau d'assainissement des eaux - Point de raccordement
Population et société, Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement
Les points de raccordement matérialisent le raccordement d'un collecteur sur un autre collecteur lorsque celui-ci n'est pas fait au travers d'un ouvrage. Ces objets font égaleme...
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Ouvrages d'infiltration linéaires
Population et société, Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement
Les ouvrages d'infiltration, ponctuels ou linéaires, permettent d'infiltrer les eaux de pluies progressivement dans le sol, ce qui se rapproche le plus d'une circulation naturel...
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Réseau d'assainissement des eaux - Station de pompage
Population et société, Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement
Une station de pompage permet de d'élever les eaux d'un niveau à un autre, soit pour le franchissement d'un obstacle, soit en raison de niveaux de collecteurs incompatibles. Les...