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  • Autorisation de construire - Dossier

    Régions et villes, Environnement

    Les dossiers de requêtes en autorisation de construire sont déposés à la police des constructions. Il y a différents types de dossier, selon l'importance ou le genre de la requê...

  • État de séparation des bâtiments

    Population et société, Régions et villes, Environnement

    Cette couche permet la gestion technique du raccordement des eaux polluées et non polluées en système séparatif de l'ensemble des bâtiments des parcelles concernées par un chant...

  • Emprise des ouvrages de rétention des eaux

    Population et société, Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement

    La couche de polygones d'emprise des ouvrages de rétention des eaux est liée à la couche de points des ouvrages de rétention des eaux. La couche de polygones permet de visualise...

  • REFPU Cours d'eau adopté (surface)

    Régions et villes, Environnement

    Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...

  • REFPU Implantation détails adopté (surface)

    Régions et villes, Environnement

    Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...

  • RDPPF - Plans localisés agricoles

    Régions et villes, Environnement

    Les plans localisés agricole (PLA) sont des plans d'affectation dits spéciaux ou de détails du sol opposables aux tiers qui désignent les périmètres voués aux installations serv...

  • RDPPF - Plans localisés de quartier

    Régions et villes, Environnement

    Les plans localisés de quartier (PLQ) sont des plans d'affectation dits spéciaux ou de détails du sol opposables aux tiers qui précisent les conditions permettant la réalisation...

  • REFPU végétation adoptée (surface)

    Régions et villes, Environnement

    Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...

  • Documents des PREE

    Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement

    RESEAU D'ASSAINISSEMENT DES EAUX - DOCUMENTS PREE Le plan régional d'évacuation des eaux (PREE) est un outil cantonal de planification de l'assainissement. Il se décline en troi...

  • Ouvrages d'infiltration ponctuels

    Population et société, Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement

    Les ouvrages d'infiltration, ponctuels ou linéaires, permettent d'infiltrer les eaux de pluies progressivement dans le sol, ce qui se rapproche le plus d'une circulation naturel...

  • Refpu Passage Mobilité Douce (Ligne)

    Régions et villes, Environnement

    Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...

  • Refpu infrastructure énergétique existante (point)

    Régions et villes, Environnement

    Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...

  • Réseau d'assainissement des eaux - Stockage des eaux

    Population et société, Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement

    Cette couche contient autant les ouvrages stockant des eaux pluviales ou usées. Un bassin de rétention d'eaux pluviales a pour but d'écrêter les débits entrant dans celui-ci, so...

  • REFPU Protection végétation adopté (surface)

    Régions et villes, Environnement

    Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...

  • Agglo - Qualité de desserte en 2050

    Régions et villes, Environnement, Transports

    Estimation de la qualité de desserte en transports publics à l'échelle transfrontalière du Grand Genève en 2050. Réalisation et mise à jour en suivant la méthodologie de l'Offic...

  • Géoschématique de l'assainissement - Bassins versants

    Population et société, Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement

    Les bassins versants de la géoschématique de l'assainissement représentent les principaux bassins versants des stations d'épuration des eaux (STEP). La précision géométrique n'e...

  • REFPU Surface inconstructible adopté (surface)

    Régions et villes, Environnement

    Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...

  • Réseau d'assainissement des eaux - Sous bassins versant

    Population et société, Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement

    Un bassin versant est une portion de territoire dont les eaux ont un exutoire commun. Lorsqu'un bassin versant est subdivisé en de plus petites unités, on parle de sous bassin v...

  • Refpu Plantation (point)

    Régions et villes, Environnement

    Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...

  • Géoschématique de l'assainissement - Réseau primaire

    Population et société, Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement

    Le réseau primaire de la géoschématique de l'assainissement représente les collecteurs principaux qui acheminent les eaux usées vers les stations d'épuration des eaux (STEP). La...

  • RDPPF - Cadastre des sites pollués

    Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement, Économie et finances

    L'ordonnance fédérale du 26 août 1998 sur l'assainissement des sites pollués (OSites) impose au canton d'établir un cadastre des sites pollués. En conséquence, les cantons ont i...

  • Refpu Mesures Protection Adopte (Ligne)

    Régions et villes, Environnement

    Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...

  • REFPU cours d'eau (surface)

    Régions et villes, Environnement

    Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...

  • REFPU surface inconstructible (ligne)

    Régions et villes, Environnement

    Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...

  • Réseau d'assainissement des eaux - Zones d'infiltration potentielles

    Régions et villes, Environnement

    Selon la loi fédérale sur les eaux, le mode d'évacuation des eaux pluviales à envisager en première priorité est l'infiltration. En fonction du contexte géologique, hydrogéologi...