-
Plan sectoriel des transports, partie Infrastructure aéronautique (PSIA) -...
Régions et villes, Environnement
Consultations des cantons et des communes sur le plan sectoriel des transports, partie Infrastructure aéronautique (PSIA), avec information et participation de la population, co...
-
Zones réservées des installations aéroportuaires
Régions et villes, Environnement
Zone clairement délimitée dont les terrains sont réservés en vue de futures installations aéroportuaires. Représentation des parcelles sur un plan à grande échelle. Les modifica...
-
Cadastre des sites pollués – domaine des aérodromes civils (CSP OFAC)
Régions et villes, Environnement
Cadastre public des sites pollués dans le périmètre des aérodromes civils. Le cadastre renseigne dans la mesure du possible sur l’emplacement, le type et la quantité de déchets ...
-
Plan sectoriel des transports, partie Infrastructure aéronautique (PSIA)
Régions et villes, Environnement, Transports
Le plan sectoriel des transports, partie Infrastructure aéronautique (PSIA) est l'instrument de planification et de coordination de la Confédération pour l’aviation civile. Il f...
-
Surfaces réfléchissantes à proximité des aérodromes
Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement
Les effets d'éblouissement dus à des surfaces réfléchissantes (p. ex. des installations solaires ou des façades réfléchissantes) peuvent gêner les pilotes en fonction de l'angle...
-
Cadastres des surfaces de limitation d’obstacles
Régions et villes, Environnement
Les surfaces de limitation d’obstacles recouvrent une série de surfaces tridimensionnelles qui délimitent, en direction du sol, l'espace aérien qui doit normalement être dépourv...
-
Plan de la zone de sécurité
Régions et villes, Environnement
Une zone de sécurité doit être établie pour chaque aéroport. Pour les installations de navigation aérienne et les trajectoires de vol, l’OFAC décide dans chaque cas si une zone ...