Justice, système juridique et sécurité publique - Categories

La première Convention de Genève visant à améliorer le sort des blessés sur le champ de bataille a été signée il y a 150 ans, le 22 août 1864. Le document original, les conventi...

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International Telecommunication Union History Portal Metadata

Éducation, culture et sport, Justice, système juridique et sécurité publique, Gouvernement et secteur public, Économie et finances

For a century and a half since 1865, the International Telecommunication Union (ITU) has been at the centre of advances in communications – from telegraphy through to the modern...

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Indemnisations, réparations morales et consultations d'aide aux victimes...

Justice, système juridique et sécurité publique

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Indemnisations et réparations morales selon les prestations

Justice, système juridique et sécurité publique

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Adultes: Condamnations pour une partie des infractions à l'art. 66a CP, avec...

Justice, système juridique et sécurité publique

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Adultes: Condamnations pour un délit ou un crime au sens des articles du...

Justice, système juridique et sécurité publique

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Adultes: Condamnations à une peine jusqu'à 6 mois pour une infraction à...

Justice, système juridique et sécurité publique

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Adultes: Condamnations d'adultes pour un délit ou un crime, selon le genre...

Justice, système juridique et sécurité publique

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Adultes: Condamnations pour infraction à l’art. 66a CP, avec ou sans...

Justice, système juridique et sécurité publique

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Adultes: Condamnations pour infraction à l’art. 66a CP, avec ou sans...

Justice, système juridique et sécurité publique

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Adultes: condamnations et personnes condamnées avec une expulsion

Justice, système juridique et sécurité publique

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Adultes: Condamnations pour une partie des infractions à l'art. 66a CP, avec...

Justice, système juridique et sécurité publique

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PDF-Publikationen Kanton Basel-Stadt ab 2000 bis heute

Population et société, Éducation, culture et sport, Énergie, Santé, Justice, système juridique et sécurité publique, Agriculture, pêche, sylviculture et alimentation, Gouvernement et secteur public, Régions et villes, Environnement, Transports, Économie et finances

Hier können Sie nach sämtlichen PDF-Publikationen des Kantons Basel-Stadt suchen, von Januar 2000 bis heute - alle Themen, alle Herausgeber.

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Les photographies d’identité judiciaire de Carl Durheim

Population et société, Éducation, culture et sport, Justice, système juridique et sécurité publique, Économie et finances

Entre 1852 et 1853, sur mandat de la Confédération, le Bernois Carl Durheim a photographié des centaines d’apatrides et de gens du voyage arrêtés et incarcérés. Ce faisant, ce p...

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Medienmitteilungen Kanton Basel-Stadt ab 6.12.1994

Population et société, Éducation, culture et sport, Énergie, Santé, Justice, système juridique et sécurité publique, Agriculture, pêche, sylviculture et alimentation, Gouvernement et secteur public, Régions et villes, Environnement, Transports, Économie et finances

Hier können Sie nach sämtlichen Medienmitteilungen des Kantons Basel-Stadt suchen, vom 6.12.1994 bis heute.

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Regierungsratsgeschäfte Kanton Basel-Stadt ab 2000 bis heute

Population et société, Éducation, culture et sport, Énergie, Santé, Justice, système juridique et sécurité publique, Agriculture, pêche, sylviculture et alimentation, Gouvernement et secteur public, Régions et villes, Environnement, Transports, Économie et finances

Hier finden Sie alle zur Veröffentlichung bestimmten Geschäfte des Regierungsrats ab 2000 bis heute: Beschlüsse, Berichte, Vernehmlassungen und Stellungnahmen.

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