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Plan sectoriel des transports, partie infrastructure des voies navigables (SIF)
Régions et villes, Environnement, Transports
La partie Infrastructure rail du SIS sert à coordonner les infrastructures destinées à la naviagtion d'importance nationale qui sont de la compétence de la Confédération.
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Répertoire des installations du fret ferroviaire au sens de la conception...
Régions et villes, Environnement, Transports
La conception relative au transport ferroviaire de marchandises est une conception au sens de l'art. 3 de la loi fédérale sur le transport de marchandises (LTM, RS 742.41) et de...
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Plan sectoriel des transports, partie Transport souterrain de marchandises...
Régions et villes, Environnement, Transports
Consultations des cantons et des communes sur le plan sectoriel des transports, partie Transport souterrain de marchandises (SUG)
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Plan sectoriel des transports, partie infrastructure navigation (SIF):...
Régions et villes, Environnement, Transports
Il s’agit d’une part d’installations qui ne sont pas encore en exploitation, alors que les activités et le processus du plan sectoriel sont achevés conformément à l’art. 5 OAT. ...
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Plan sectoriel des transports, partie infrastructure navigation (SIF): consultation
Régions et villes, Environnement, Transports
Consultations des cantons et des communes sur le plan sectoriel des transports, partie infrastructure navigation (SIF), avec information et participation de la population, confo...
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Plan sectoriel des transports, partie Transport souterrain de marchandises (SUG)
Régions et villes, Environnement, Transports
Le plan sectoriel des transports, partie Transport souterrain de marchandises (SUG), représente les périmètres adéquats pour les emplacements du projet Cargo sous terrain.<br><a...
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Plan sectoriel des transports, partie infrastructure rail (SIS)
Régions et villes, Environnement, Transports
Le plan sectoriel des transports, partie Infrastructure rail (SIS) sert à coordonner les infrastructures destinées au trafic ferroviaire d'importance nationale qui sont de la co...
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Plan sectoriel des transports, partie infrastructure rail (SIS): consultation
Régions et villes, Environnement, Transports
Consultations des cantons et des communes sur le plan sectoriel transport, partie Infrastructure rail (SIS), avec information et participation de la population, conformément à l...
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Cadastre des sites pollués – domaine des transports publics (CSP OFT)
Régions et villes, Environnement
Cadastre public des sites pollués dans le domaine des transports publics. Le cadastre fournit des renseignements sur les sites pollués (selon l’ordonnance sur l’assainissement d...
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Plan sectoriel des transports, partie infrastructure rail (SIS): données de base
Régions et villes, Environnement, Transports
Il s’agit d’une part d’installations qui ne sont pas encore en exploitation, alors que les activités et le processus du plan sectoriel sont achevés conformément à l’art. 5 OAT. ...
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Entreprises conformément à l'ordonnance sur la protection contre les...
Régions et villes, Environnement
Situation et domaine attenant des entreprises de transport ferroviaire concernées par les accidents majeurs, conformément à l'ordonnance sur les accidents majeurs. La constructi...
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Appels d’urgence par commune
Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement
Un appel d’urgence est un appel sur un numéro court à trois chiffres du service d’appel d'urgence composé par l'appelant : service d'urgence européen 112 ; police, appel d'urgen...
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Emetteurs de radio et de télévision suisses
Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement
Localisation et visualisation des stations de radio et télévision (OUC, DAB+, TV, TNT). Affichage avec indication de la position, de la puissance d'émission ainsi que des progra...
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Stations de téléphonie mobile
Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement
Représentation des emplacements des stations de téléphonie mobile. <br><a href="https://www.bakom.admin.ch/fr/explications-concernant-la-carte-synoptique" target="_blank">Plus d...
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Zones de diffusion de radios locales/régionales
Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement
Zones de desserte de tous les diffuseurs privés, régionaux et locaux de programmes de radio chargés d'un mandat de prestations et au bénéfice d'une quote-part de la redevance se...
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Zones de diffusion de TV locales/régionales
Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement
Zones de desserte de tous les diffuseurs privés, régionaux et locaux de programmes de télévision chargés d'un mandat de prestations et au bénéfice d'une quote-part de la redevan...
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Nombre de fournisseurs de services sur réseaux fixes
Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement
L'atlas large bande donne un aperçu de la desserte de la Suisse en réseaux modernes de télécommunication. La situation est représentée sous la forme de données statistiques par ...
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Alignements des routes nationales
Régions et villes, Environnement
Ce jeu de données contient les informations relatives à la situation et au degré d'autorisation des alignements le long des routes nationales. Les alignements tiennent compte de...
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Plan sectoriel des transports, partie Infrastructure routière (SIN)
Régions et villes, Environnement, Transports
La partie Infrastructure routière du SIN sert à coordonner les infrastructures destinées au trafic routière d'importance nationale qui sont de la compétence de la Confédération.
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Convention des Alpes
Régions et villes, Environnement
Périmètre de la Convention alpine en Suisse. La Convention alpine est un traité de droit international conclu par huit Etats alpins (Allemagne, Autriche, France, Italie, Liechte...
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Zones à bâtir Suisse (harmonisées)
Régions et villes, Environnement
La couche « Zones à bâtir Suisse (harmonisées) » se base sur les géodonnées cantonales relatives aux zones à bâtir et mises à disposition par les offices cantonaux en charge de ...
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Villes et agglomérations ayant droit aux contributions
Régions et villes, Environnement, Transports
La liste des villes et agglomérations ayant droit aux contributions indique quelles sont les communes ayant droit aux contributions fédérales dans le cadre du programme en faveu...
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Typologie des paysages suisses
Régions et villes, Environnement
La typologie des paysages suisses constituera un outil de référence pour le traitement de questions liées aux activités à incidence territoriale. L’échelle d’intervention au niv...
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Inventaire des logements et proportion de résidences secondaires
Régions et villes, Environnement
Le service de cartographie de l'inventaire des logements indique par un fond bleu le statut des communes soumises aux dispositions relatives à la construction prévues par la loi...
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Conception énergie éolienne – Carte indicative des intérêts de la...
Régions et villes, Environnement
La Conception énergie éolienne est une conception au sens de l’art. 13 de la loi fédérale sur l’aménagement du territoire (LAT ; RS 700). Elle définit, d’une part les principaux...