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Réseau d'assainissement des eaux - Ouvrage de traitement
Population et société, Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement
La couche des ouvrages de traitement comprend aussi bien les stations d'épuration publique que les stations d'épuration privée ainsi que les installations autonomes privées. Ell...
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Potentiel solaire de production de chaleur sous vide (usages spéciaux)
Population et société, Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement, Économie et finances
La couche du potentiel de production de chaleur sous vide (usages spéciaux) par surface de base (pan de toiture, couvert, parking) représente et regroupe les informations relati...
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Agglo - Qualité de desserte en 2020
Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement, Transports
Recensement géoréférencé des niveaux de qualité par les transports publics. La méthode qui permet de déterminer les niveaux de qualité de la desserte par les transports publics ...
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Géoschématique de l'assainissement - Ouvrages de traitement
Population et société, Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement
Les ouvrages de traitement de la géoschématique de l'assainissement représentent les stations d'épuration des eaux usées (STEP), publiques ou privées. La précision géométrique n...
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Réseau d'assainissement des eaux - Sous bassins versant
Population et société, Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement
Un bassin versant est une portion de territoire dont les eaux ont un exutoire commun. Lorsqu'un bassin versant est subdivisé en de plus petites unités, on parle de sous bassin v...
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Agglo - Installations commerciales à forte fréquentation (ICFF)
Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement, Économie et finances
Recensement géoréférencé des implantations des installations à forte fréquentation. Installations qui : -ont pour objectif principal la vente de biens et services de consommatio...
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Cadastre technique du sous-sol (CTSS) - Zones de sondes de chauffage
Population et société, Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement
Le cadastre technique du sous-sol (CTSS) a pour but de recenser et reporter l'ensemble des objets des canalisations, des constructions et des accessoires à la construction, occu...
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Cours d'eau Ceard (1837-1840)
Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement, Transports
Le pourtour des rives du Rhône en 1726-1728 (Billon) et 1837-1840 (Céard) a été tracé sur la base du plan Billon et de la reconstitution des fortifications au milieu du XVIIIe s...
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Zones de développement des réseaux thermiques structurants
Population et société, Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement
Le Conseil d'Etat a approuvé les cartes 2030 et 2050 du plan directeur des énergies de réseau (PDER) et intégré celles-ci au plan directeur des énergies. Cette couche contient l...
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Concept énergétique territorial (CET) validé
Population et société, Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement
Le périmètre des CET permet de localiser, à l'échelle du territoire, les études énergétiques réalisées. L'objectif général d'un concept énergétique territorial (CET) est, à part...
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Installations Productrices De Chaleur (Public)
Population et société, Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement
Cette couche est une première version de la compilation de l'ensemble des données à disposition sur les installations de chaleur. Elle fera l'objet d'amélioration par la suite.
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Cadastre technique du sous-sol (CTSS) - Géotechnique ligne
Population et société, Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement
Le cadastre technique du sous-sol (CTSS) a pour but de recenser et reporter l'ensemble des objets des canalisations, des constructions et des accessoires à la construction, occu...
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Installations de traitement des déchets
Population et société, Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement, Économie et finances
Toute entreprise qui souhaite avoir une activité de traitement de déchets, y-compris par le biais d'une installation mobile, ou qui désire exercer des activités de : - stockage ...
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Cadastre technique du sous-sol (CTSS) - Conduite de chauffage
Population et société, Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement
Le cadastre technique du sous-sol (CTSS) a pour but de recenser et reporter l'ensemble des objets des canalisations, des constructions et des accessoires à la construction, occu...
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Cadastre technique du sous-sol (CTSS) - Conduites diverses
Population et société, Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement
Le cadastre technique du sous-sol (CTSS) a pour but de recenser et reporter l'ensemble des objets des canalisations, des constructions et des accessoires à la construction, occu...
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Cadastre technique du sous-sol (CTSS) - Tube telecom
Population et société, Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement
Le cadastre technique du sous-sol (CTSS) a pour but de recenser et reporter l'ensemble des objets des canalisations, des constructions et des accessoires à la construction, occu...
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Cadastre technique du sous-sol (CTSS) - Géotechnique surface
Population et société, Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement
Le cadastre technique du sous-sol (CTSS) a pour but de recenser et reporter l'ensemble des objets des canalisations, des constructions et des accessoires à la construction, occu...
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Cours d'eau Grange (1896-1911)
Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement, Transports
Le pourtour des rives du Rhône a été tracé sur la base des données fournies par le cadastre Grange (1896-1910). Il sera peaufiné dans un deuxième temps pour son extension au-del...
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Cadastre technique du sous-sol (CTSS) - Sonde de chauffage
Population et société, Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement
Le cadastre technique du sous-sol (CTSS) a pour but de recenser et reporter l'ensemble des objets des canalisations, des constructions et des accessoires à la construction, occu...
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Valeurs De Maintien Batiments Plan De Site
Population et société, Éducation, culture et sport, Énergie, Agriculture, pêche, sylviculture et alimentation, Régions et villes, Environnement, Transports, Économie et finances
Les immeubles maintenus dans les périmètres protégés sont reliés : par les articles 38 et suivants de la loi sur la protection des monuments, de la nature et des sites, du 4 jui...
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Grilles de sols linéaires
Population et société, Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement
Les grilles de sol récoltent les eaux de pluie qui ruissellent sur les surfaces imperméabilisées comme les places de stationnement, les places publiques ou les rampes d'accès de...
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Stromversorgungssicherheit Netzgebiete
Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement
Stromversorgungssicherheit, Netzgebiete (Versorger) sowie kantonale Ausnahmen.
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Documents des PGEE
Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement
RESEAU D'ASSAINISSEMENT DES EAUX - DOCUMENTS PGEE Cette couche permet l'accès, via des hyperliens, à l'ensemble des documents relatifs aux Plans Généraux d'Evacuation des Eaux (...
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Documents schémas protection, aménagement et gestion eaux (SPAGE)
Éducation, culture et sport, Énergie, Agriculture, pêche, sylviculture et alimentation, Régions et villes, Environnement
DOCUMENTS DES SCHEMAS DE PROTECTION, D'AMENAGEMENT ET DE GESTION DES EAUX (SPAGE) Cette couche permet l'accès, via des hyperliens, à l'ensemble des documents relatifs aux Schéma...
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Conduites de combustible, carburant et lignes à haute-tension
Population et société, Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement
Cette classe d'objets est l'une des 8 couches d'informations cataloguée dans le modèle de données de la mensuration officielle. Elle fait partie des couches d'informations figur...