1 208 jeux de données trouvés

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  • Thèmes de transport 01 (WFS)

    Régions et villes, Transports

    Le service représente les données de base du canton de Berne selon la géocatégorie P conforme à eCH-0166. Il comprend les géoproduits suivantes: * Transports publics

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  • Développement territorial et cadastre foncier 06 (WFS)

    Régions et villes, Environnement

    Le service représente les données de base du canton de Berne selon la géocatégorie E conforme à eCH-0166. Il comprend les géoproduits suivantes: * Plan sectoriel pour le trafic ...

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  • Autorités régionales de conciliation

    Régions et villes, Environnement

    Les autorités régionales sont autorités judiciaires régionaux, qui compétentes pour traiter de tous les litiges devant obligatoirement faire l'objet d'une procédure de conciliat...

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  • Thèmes agricoles 01 (WFS)

    Agriculture, pêche, sylviculture et alimentation, Régions et villes

    Le service représente les données de base du canton de Berne selon la géocatégorie S conforme à eCH-0166. Il comprend les géoproduits suivantes: * Les cultures agricoles

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  • Répartition des plans de nomenclature

    Régions et villes, Environnement

    Le géoproduit « Répartition des plans de nomenclature » montre le partage des plans par commune. Il s'agit de la nomenclature définitive qui a été relevée dans le cadre de la me...

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  • Bureaux du registre foncier

    Régions et villes, Environnement

    L'article 951 du Code civil suisse spécifie qu'il faut créer des arrondissements pour gérer le registre foncier. Depuis le 1.1.2010 le canton de Berne est subdivisé en 5 arrondi...

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  • Analyse des dangers des communes

    Population et société, Éducation, culture et sport, Régions et villes

    Les données renseignent sur les dangers spécifiques à chaque commune. Elles constituent le fondement de la préparation des organes communaux de protection de la population en ma...

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  • Approvisionnement, élimination et communication 01 (WFS)

    Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement

    Le service représente les données de base du canton de Berne selon la géocatégorie Q conforme à eCH-0166. Il comprend les géoproduits suivantes: * Cadastre des zones de desserte...

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  • Développement territorial et cadastre foncier 02 (WFS)

    Régions et villes, Environnement

    Le service représente les données de base du canton de Berne selon la géocatégorie E conforme à eCH-0166. Il comprend les géoproduits suivantes: * Thèmes régionaux relatifs à l'...

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  • Gisements d'eau souterraine en roches meubles

    Régions et villes, Environnement

    Le géoproduit GW25 contient les gisements d’eau souterraine en roches meubles, connus et supposés (classifiés selon l'épaisseur de la nappe et la perméabilité du sous-sol ainsi ...

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  • Arr. de surveillance de la protection de la nature

    Régions et villes, Environnement

    Représentation des limites territoriales de la surveillance de la protection de la nature gérée par l'Inspection de la protection de la nature. Ces limites se basent en premier ...

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  • Développement territorial et cadastre foncier 03 (WFS)

    Régions et villes, Environnement

    Le service représente les données de base du canton de Berne selon la géocatégorie E conforme à eCH-0166. Il comprend les géoproduits suivantes: * Plan directeur cantonal, mesur...

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  • Thèmes agricoles 02 (WFS)

    Agriculture, pêche, sylviculture et alimentation, Régions et villes

    Le service représente les données de base du canton de Berne selon la géocatégorie S conforme à eCH-0166. Il comprend les géoproduits suivantes: * Les cultures agricoles (provis...

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  • Prélèvements d’eau dans les eaux de surface

    Régions et villes, Environnement

    Une concession cantonale est nécessaire pour exploiter une installation fixe, tandis qu'une autorisation communale suffit pour des prélèvements temporaires, effectués par le bia...

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  • Plan sectoriel de la navigation de plaisance

    Régions et villes, Environnement

    Les nouveaux plans sectoriels de la navigation de plaisance sont entrés en vigueur au 1er janvier 2014 (plans du 15.8.13 / ACE du 28.8.2013). Ils fixent d'importantes conditions...

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  • Localisation et systèmes de référence 01 (WFS)

    Régions et villes, Environnement

    Le service représente les données de base du canton de Berne selon la géocatégorie B conforme à eCH-0166. Il comprend les géoproduits suivantes: * Points fixes planimétriques et...

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  • Restrictions des activités sportives dans les eaux bernoises

    Régions et villes, Économie et finances

    Les activités sportives aquatiques sont autorisées du 16 avril au 30 septembre, de 9 heures (première immersion) à 19 heures (dernière émersion). Le canyoning est autorisé jusqu...

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  • Réseau hydrographique du canton de Berne

    Régions et villes, Environnement

    Le réseau hydrographique du canton de Berne GNBE comprend les lignes des cours d'eau et des lacs du canton de Berne, et est constitué par des tronçons de cours d'eau reliés entr...

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  • Limites politiques et administratives 02 (WFS)

    Régions et villes, Environnement

    Le service représente les données de base du canton de Berne selon la géocatégorie D conforme à eCH-0166. Il comprend les géoproduits suivantes: * Des fusions de communes depuis...

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  • Thèmes de transport 02 (WFS)

    Régions et villes, Transports

    Le service représente les données de base du canton de Berne selon la géocatégorie P conforme à eCH-0166. Il comprend les géoproduits suivantes: * Restrictions de circulation su...

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  • Plan directeur cantonal, éléments des transports

    Régions et villes, Environnement

    Le plan directeur fixe les priorités concernant l'exploitation et l'optimisation des infrastructures des transports publics ainsi que les priorités temporelles de l'achèvement d...

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  • Plans d'affectation communaux

    Régions et villes, Environnement

    Thème du cadastre RDPPF L' ordonnance classe les jeux de géodonnées de base communales qui relèvent du domaine des plans d'affectation dans le cadastre des restrictions de droit...

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  • Plan directeur cantonal, éléments d'énergie

    Régions et villes, Environnement

    Le canton fixe de manière contraignante les territoires entrant en ligne de compte pour la production d'énergie éolienne, de même que la procédure et les principes applicables à...

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  • Hydrographie 01 (WFS)

    Régions et villes, Environnement

    Le service représente les données de base du canton de Berne selon la géocatégorie I conforme à eCH-0166. Il comprend les géoproduits suivantes: * Carte de la protection des eau...

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  • Carte des religions

    Population et société, Éducation, culture et sport, Régions et villes

    Plusieurs communautés religieuses coexistent dans le canton de Berne. La carte numérique des religions renseigne sur leurs lieux de rassemblement, les coordonnées utiles et d’au...

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