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ZONES D'INONDATIONS ET DE DANGERS DES COURS D'EAU (GROUPE)
Gouvernement et secteur public, Régions et villes, Environnement
Ce groupe de couches contient toutes les informations disponibles sur l’évaluation des dangers liés au crues des cours d’eau, soit les inondations et les érosions des berges. ...
- SERVICE
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DOMAINE ROUTIER - PAR REVETEMENT NIVEAU II EN DESSOUS DU SOL
Population et société, Régions et villes, Environnement, Transports
Répartition par niveau : Les objets définissant le Domaine routier sont répartis selon leur niveau par rapport au sol. Pour cela 5 classes d'objets, chacune regroupant des éléme...
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DRAINS AGRICOLES
Agriculture, pêche, sylviculture et alimentation, Régions et villes, Environnement
En corrélation avec le plans des périmètres drainés et le plan schématique des collecteurs de drainage, les drains agricoles permettent de visualiser la structure et la typologi...
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UNIVERSITES
Population et société, Éducation, culture et sport, Régions et villes
Établissements des diverses facultés de l'enseignement Universitaire
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AGGLO - MESURES MOBILITE (LINEAIRES)
Régions et villes, Environnement, Transports
Le Projet d'Agglomération du Grand Genève identifie l'ensemble des actions et des mesures nécessaires à sa mise en oeuvre dans les domaines de l'urbanisation, de la mobilité, de...
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OBJETS DIVERS (Polygones)
Régions et villes, Environnement
Les objets divers constituent l'habillage du plan du registre foncier. On trouve dans cette catégorie les objets surfaciques suivants : - antenne, mât, pilône - autre - autre co...
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AGGLO - EVOLUTION DES ZONES D'AFFECTATION ENTRE 2015 ET 2020
Régions et villes, Environnement
Cette couche permet de visualiser les différence de l'affectation du sol du Grand Genève entre 2015 et 2020. Référez vous aux couches originales AGGLO_ZONE_AFF_SIMPLIFIEE et leu...
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ZONES DE TENSIONS NEGLIGEABLES
Régions et villes, Environnement
ZONES OU LES TENSIONS SONT NEGLIGEABLES Dans le cas de travaux de terrain réalisés pour la mensuration officielle, un ajustage local doit systématiquement être exécuté, sauf si ...
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AGGLO - REGROUPEMENTS TERRITORIAUX DES COMMUNES DU PROJET D'AGGLOMERATION
Régions et villes, Environnement
Regroupements territoriaux des communes des cantons de Genève, Vaud, Valais (partiel) et des départements de l'Ain, de Haute-Savoie et du Jura (partiel) : communautés de commune...
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NIVEAUX DE TOLERANCE SELON OMO ET OTEMO
Régions et villes, Environnement
Pour les besoins de la mensuration officielle, conformément à l'OMO et l'OTEMO, le territoire de la Confédération est réparti en régions de niveaux de tolérances. Ces régions de...
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AGGLO - CESURES VERTES ET FRANGES - STRATÉGIE DU PA4
Agriculture, pêche, sylviculture et alimentation, Régions et villes, Environnement
Projet d'agglomération de 4ème génération (2021), données schématiques de stratégie. Les césures vertes et les franges urbaines font partie du maillage vert des espaces publics ...
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BATIMENTS PROJETES
Population et société, Régions et villes, Environnement
Les bâtiments projetés représentent l'assiette des futures constructions ou transformations pour lesquelles une autorisation de construire à été délivrée. Après construction et ...
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AGGLO - ZONES D'AFFECTATION SIMPLIFIEES - 2015
Régions et villes, Environnement
AGGLO - ZONES D'AFFECTATION SIMPLIFIEES DE L'AGGLOMERATION FRANCO-VALDO-GENEVOISE - 2015 Version révisée de la carte d'affectation du sol simplifiée correspondant à 2015. La rév...
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L'ARCHITECTURE A GENEVE 1976 - 2000
Population et société, Éducation, culture et sport, Régions et villes, Environnement
Carte des bâtiments construit entre 1976 et 2000 Cet ouvrage fait suite aux deux volumes de la période précédente, L'architecture à Genève de 1919-1975, écrits par Jean-Marc Lam...
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ECOLES DE COMMERCE
Population et société, Éducation, culture et sport, Régions et villes
Localisation des écoles de commerce
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PERIMETRES DRAINES DE LA ZONE AGRICOLE
Agriculture, pêche, sylviculture et alimentation, Régions et villes
La teneur élevée en limons fins et en argiles du sous-sol genevois, ainsi que la présence de moraine à faible profondeur expliquent la forte proportion de terres faisant l'objet...
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DROITS DISTINCTS PERMANENTS
Régions et villes, Environnement
Droit distinct et permanent de superficie :Immeuble selon l'art. 943 al. 1 du Code Civil Suisse.L'immatriculation et la description de chaque immeuble dans le registre foncier s...
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HISTORIQUE DES PARCELLES DE LA MENSURATION
Régions et villes, Environnement
Depuis décembre 2003, toutes les parcelles avant modification par une mutation juridique, soit par division ou réunion, sont transférées par duplication en couche historique des...
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NATURE DU SOL
Régions et villes, Environnement
Sous la terminologie usuelle de nature du sol sont regroupés les différents types de nature devant former à terme, avec les bâtiments hors-sol et le domaine routier, une partiti...
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COUVERTS 3D
Population et société, Régions et villes
La couche des couverts 3D correspond aux couverts au sens de la mensuration officielle. C'est à dire aux constructions durables munie d'un toit, entièrements ouvertes au moins s...
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RESEAU DES ROUTES PRINCIPALES SUISSES (RPS)
Régions et villes, Environnement, Transports
RESEAU DES ROUTES PRINCIPALES SUISSES (RPS) SUR LE CANTON DE GENEVE Le réseau des routes principales suisses bénéficiaires d'une subvention fédérale est défini dans l'Ordonnance...
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ARCHIVAGE DES ADRESSES
Régions et villes, Environnement
Chaque intervention dans la gestion des adresses par la DMO laisse une trace dans la table CAD_ADRESSE_ARCHIVE. Une radiation d'adresse, une renumérotation d'adresse ou une modi...
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AGGLO - ZONES D'AFFECTATION SIMPLIFIEES
Régions et villes, Environnement
AGGLO - ZONES D'AFFECTATION SIMPLIFIEES DE L'AGGLOMERATION FRANCO-VALDO-GENEVOISE Chaque territoire de l'agglomération franco-valdo-genevoise dispose de sa propre réglementation...
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BATIMENTS SOUTERRAINS
Population et société, Régions et villes, Environnement
Les bâtiments sous-sol sont des constructions durables, établies sous le sol pour au moins la moitié de leur surface et servent à l'habitat, à l'artisanat ou à l'industrie au se...
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PLANS REGISTRE FONCIER
Régions et villes, Environnement
Division administrative et technique définissant le périmètre des plans du Registre Foncier, permettant le découpage infra-communal et offrant des informations sur l'échelle ori...