15 jeux de données trouvés

Mots-clés: registre-foncier

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  • Développement territorial et cadastre foncier 01 (WMS)

    Régions et villes, Environnement

    Le service représente les données de base du canton de Berne selon les géocatégories E, E2 conforme à eCH-0166. Il comprend les géoproduits suivantes: * Surfaces d'assolement du...

    • WMS
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  • Limites politiques et administratives 04 (WMS)

    Régions et villes, Environnement

    Le service représente les données de base du canton de Berne selon la géocatégorie D conforme à eCH-0166. Il comprend les géoproduits suivantes: * Inspections scolaires régional...

    • WMS
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  • Développement territorial et cadastre foncier 05 (WMS)

    Régions et villes, Environnement

    Le service représente les données de base du canton de Berne selon la géocatégorie E conforme à eCH-0166. Il comprend les géoproduits suivantes: * Catégories des propriétés fonc...

    • WMS
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  • Limites politiques et administratives 01 (WFS)

    Régions et villes, Environnement

    Le service représente les données de base du canton de Berne selon la géocatégorie D conforme à eCH-0166. Il comprend les géoproduits suivantes: * Divisions forestières * Invent...

    • WFS
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  • Bureaux du registre foncier

    Régions et villes, Environnement

    L'article 951 du Code civil suisse spécifie qu'il faut créer des arrondissements pour gérer le registre foncier. Depuis le 1.1.2010 le canton de Berne est subdivisé en 5 arrondi...

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  • Développement territorial et cadastre foncier 01 (WFS)

    Régions et villes, Environnement

    Le service représente les données de base du canton de Berne selon les géocatégories E, E2 conforme à eCH-0166. Il comprend les géoproduits suivantes: * Surfaces d'assolement du...

    • WFS
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  • Développement territorial et cadastre foncier 05 (WFS)

    Régions et villes, Environnement

    Le service représente les données de base du canton de Berne selon la géocatégorie E conforme à eCH-0166. Il comprend les géoproduits suivantes: * Catégories des propriétés fonc...

    • WFS
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  • Numéros de parcelles

    Régions et villes, Environnement

    Le produit Numéros de parcelles contient les numéros géoréférencés de parcelles (bien-fonds ainsi que les droits distincts et permanents) du canton de Berne. Par le fait que les...

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  • Arrondissements du registre foncier

    Régions et villes, Environnement

    Les arrondissements du registre foncier contiennent les limites des communes et des arrondissements communaux, basé sur le plan densemble au 1:5000.

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  • Arrondissements du registre foncier généralisés

    Régions et villes, Environnement

    Les arrondissements du registre foncier généralisés contiennent les limites des communes et des arrondissements du registre foncier du canton de Berne. Les limites sont générali...

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  • Limites politiques et administratives 01 (WMS)

    Régions et villes, Environnement

    Le service représente les données de base du canton de Berne selon la géocatégorie D conforme à eCH-0166. Il comprend les géoproduits suivantes: * Divisions forestières * Invent...

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  • Catégories des propriétés foncières

    Régions et villes, Environnement

    Les propriétés de la mensuration officielle sont liées aux informations sur les propriétés du registre foncier. Ceux-ci sont regroupés en catégories et sont disponibles dans tro...

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    • WMS
  • GRUDA MO Export

    Régions et villes, Environnement

    Export des données sur les biens-fonds, les bâtiments, désignation de la situation et la couverture du sol de la banque de données des biens-fonds GRUDA-MO. L'export correspond ...

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  • Limites politiques et administratives 04 (WFS)

    Régions et villes, Environnement

    Le service représente les données de base du canton de Berne selon la géocatégorie D conforme à eCH-0166. Il comprend les géoproduits suivantes: * Inspections scolaires régional...

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  • Banque d’archives des Archives fédérales suisses

    Gouvernement et secteur public

    Métadonnées des fonds des Archives fédérales suisses. Les métadonnées de 3.84 millions de dossiers et de 257'000 documents sont déjà en ligne (août 2020) et plus de 25'000 aperç...

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