1 175 jeux de données trouvés

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  • Prélèvements d’eau dans les eaux de surface

    Régions et villes, Environnement

    Une concession cantonale est nécessaire pour exploiter une installation fixe, tandis qu'une autorisation communale suffit pour des prélèvements temporaires, effectués par le bia...

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  • Plan sectoriel de la navigation de plaisance

    Régions et villes, Environnement

    Les nouveaux plans sectoriels de la navigation de plaisance sont entrés en vigueur au 1er janvier 2014 (plans du 15.8.13 / ACE du 28.8.2013). Ils fixent d'importantes conditions...

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  • Thèmes agricoles 02 (WFS)

    Agriculture, pêche, sylviculture et alimentation, Régions et villes

    Le service représente les données de base du canton de Berne selon la géocatégorie S conforme à eCH-0166. Il comprend les géoproduits suivantes: * Les cultures agricoles (provis...

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  • Des fusions de communes depuis 2000

    Régions et villes, Environnement

    Les données des fusions de communes renseignent, quelles communes, en quelle année, ont fusionné avec quelle commune.

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  • Développement territorial et cadastre foncier 01 (WFS)

    Régions et villes, Environnement

    Le service représente les données de base du canton de Berne selon les géocatégories E, E2 conforme à eCH-0166. Il comprend les géoproduits suivantes: * Surfaces d'assolement du...

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  • Tribunaux régionaux des mesures de contrainte

    Régions et villes, Environnement

    Le tribunal régional des mesures de contrainte est l'autorité judiciaire régionale qui ordonne la détention provisoire et la détention pour des motifs de sûreté dans sa région j...

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  • Plans directeurs communaux de l'énergie

    Régions et villes, Environnement

    Le plan directeur de l'énergie permet de fixer à long terme des objectifs de politique énergétique en rapport avec l'organisation du territoire. Il est contraignant pour les aut...

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  • Le recensement architectural

    Population et société, Régions et villes

    Le recensement architectural du canton de Berne décrit et évalue les monuments historiques (objets, ensembles bâtis ou structurés). Il constitue une base solide pour le travail ...

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  • Limites politiques et administratives 03 (WFS)

    Régions et villes, Environnement

    Le service représente les données de base du canton de Berne selon la géocatégorie D conforme à eCH-0166. Il comprend les géoproduits suivantes: * Limites politiques généralisées

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  • Plan directeur cantonal, mesures régionales

    Régions et villes, Environnement

    Plans directeur régionaux des eaux, concentration des sites de la Haute école spécialisée bernoise (contenu plan directeur), tunnel du Grimsel, ligne aérienne du Grimsel devant ...

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  • Mensuration officielle simplifiée

    Régions et villes, Environnement

    Le géoproduit mensuration officielle simplifiée (MOPUBE) contient les données relatives à la structure de propriété et à l'utilisation du sol dans le canton de Berne. Ces donnée...

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  • Géologie, sols et dangers naturels 01 (WFS)

    Régions et villes, Environnement

    Le service représente les données de base du canton de Berne selon la géocatégorie F conforme à eCH-0166. Il comprend les géoproduits suivantes: * Cadastre des événements nature...

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  • Limites politiques et administratives 01 (WFS)

    Régions et villes, Environnement

    Le service représente les données de base du canton de Berne selon la géocatégorie D conforme à eCH-0166. Il comprend les géoproduits suivantes: * Divisions forestières * Invent...

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  • Offices régionaux de placement (ORP) et offices de paiement de la caisse de c...

    Régions et villes, Environnement

    Les offices régionaux de placement ORP soutiennent une réintégration rapide et durable des demandeures d’emploi sur le marché du travail. Les ORP soutiennent les employeurs et l...

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  • Carte du toit du rocher

    Régions et villes, Environnement

    Représentation du toit du rocher par isolignes (10 m) et modèle matriciel en maille de 10 m souligné par estompage numérique; épaisseur des dépôts quaternaires. Carte couvrant l...

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  • Cadastre des événements naturels

    Régions et villes, Environnement

    Le fichier se compose de la limite périphérique entourant l'ensemble de tous les événements connus liés à des dangers naturels, subdivisé en processus principaux avalanche, glis...

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  • Thèmes de santé 01 (WFS)

    Santé, Régions et villes

    Le service représente les données de base du canton de Berne selon la géocatégorie N conforme à eCH-0166. Il comprend les géoproduits suivantes: * Hôpitaux et cliniques * Sites ...

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  • Développement territorial et cadastre foncier 06 (WFS)

    Régions et villes, Environnement

    Le service représente les données de base du canton de Berne selon la géocatégorie E conforme à eCH-0166. Il comprend les géoproduits suivantes: * Plan sectoriel pour le trafic ...

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  • Autorités régionales de conciliation

    Régions et villes, Environnement

    Les autorités régionales sont autorités judiciaires régionaux, qui compétentes pour traiter de tous les litiges devant obligatoirement faire l'objet d'une procédure de conciliat...

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  • Thèmes agricoles 01 (WFS)

    Agriculture, pêche, sylviculture et alimentation, Régions et villes

    Le service représente les données de base du canton de Berne selon la géocatégorie S conforme à eCH-0166. Il comprend les géoproduits suivantes: * Les cultures agricoles

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  • Répartition des plans de nomenclature

    Régions et villes, Environnement

    Le géoproduit « Répartition des plans de nomenclature » montre le partage des plans par commune. Il s'agit de la nomenclature définitive qui a été relevée dans le cadre de la me...

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  • Bureaux du registre foncier

    Régions et villes, Environnement

    L'article 951 du Code civil suisse spécifie qu'il faut créer des arrondissements pour gérer le registre foncier. Depuis le 1.1.2010 le canton de Berne est subdivisé en 5 arrondi...

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  • Analyse des dangers des communes

    Population et société, Éducation, culture et sport, Régions et villes

    Les données renseignent sur les dangers spécifiques à chaque commune. Elles constituent le fondement de la préparation des organes communaux de protection de la population en ma...

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  • Gisements d'eau souterraine en roches meubles

    Régions et villes, Environnement

    Le géoproduit GW25 contient les gisements d’eau souterraine en roches meubles, connus et supposés (classifiés selon l'épaisseur de la nappe et la perméabilité du sous-sol ainsi ...

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  • Arr. de surveillance de la protection de la nature

    Régions et villes, Environnement

    Représentation des limites territoriales de la surveillance de la protection de la nature gérée par l'Inspection de la protection de la nature. Ces limites se basent en premier ...

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